Les séances du conseil municipal se déroulent au moins une fois par mois. Le conseil municipal fixe, avant le début de chaque année civile, un calendrier de ses séances.
À moins d’avis contraire, les séances du conseil se déroulent au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon. Des séances extraordinaires du conseil municipal peuvent s’ajouter en cours d’année.
Les documents téléchargeables associés à chaque séance du conseil municipal de l’année en cours sont disponibles ci-bas. Pour consulter les archives, cliquez sur le bouton.
Projets de règlement
Second projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02
Second projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05
Règlements
Règlement 2021-01-2 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01
Règlement numéro 2021-06-4 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06
Règlement numéro 2021-07-1 - Modifiant le règlement sur les PIIA numéro 2021-07
Procès-verbaux
Procès-verbal du CCU du 30 janvier 2024
Projets de règlement
Projet de règlement 2021-01-2 modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01
Premier projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02
Premier projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05
Projet de règlement numéro 2021-06-4 modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06
Projet de règlement numéro 2021-07-1 modifiant le règlement sur les PIIA numéro 2021-07
Règlement
Règlement 68-2011-5 - Modifiant le règlement numéro 68-2011, remplaçant le règlement numéro 37-99 relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics afin de ratifier l'autorisation concernant les chiens au parc des Chutes Dorwin
Procès-verbaux
Procès-verbal du CCU du 19 décembre 2023
Projets de règlement
Projet de règlement 68-2011-5 - Modifiant le règlement numéro 68-2011, remplaçant le règlement numéro 37-99 relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics afin de ratifier l'autorisation concernant les chiens au parc des Chutes Dorwin
Procès-verbaux
Procès-verbal du CCU du 28 novembre 2023
Procès-verbal du CCU extraordinaire du 5 décembre 2023
Projets de règlement
Projet de règlement 48-2024 - Concernant la tarification des biens et services
Règlements
Règlement 2021-01-1 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01
Règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02
Règlement 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02
Règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05
Procès-verbaux
Procès-verbal du CCU du 24 octobre 2023
Projets de règlement
Second projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02
Règlement
Règlement 1012-2 - Modifiant le règlement de PIIA numéro 1012 (secteur Rive-Ouest)
Règlement 2021-03-2 - Modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03
Règlement 2021-06-3 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06
Procès-verbaux
Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023
Projet de règlement
Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02
Projet de règlement 179 - Acquisition de véhicules (parapluie)
Projet de règlement 1012-2 - PIIA, secteur Rive-Ouest
Projet de règlement 2021-03-2 - Modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03
Règlements
Règlement 56-2009-2 - Financement des centres d'urgence 9-1-1
Règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan
Projet de règlement numéro 113-2017-1 - Réserve financière pour la tenue des élections 2021.pdf
Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-2023
Règlement d'emprunt pour l'infrastructure et le pavage de la rue Red River numéro 172-1
Règlement d'emprunt parapluie numéro 178
Procès-verbal de la séance du 24 avril 2023
Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin
Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie
Projet de règlement numéro r172-1 - Infrastructure et pavage - Rue Red River
Projet de règlement numéro 174-1- Infrastructure et pavage - 16e Avenue entre Morgan et Woodland
Règlement sur les barils récupérateurs d'eau de pluie numéro 155-2023
Règlement sur la tarification numéro 48-2023-1
Procès-verbal de la séance du 11 avril 2023
Procès-verbal du CCU du 28 mars 2023
Projet de règlement numéro 48-2023-1 - Tarification des biens et services
Règlement sur la démolition d’immeubles numéro 153-2023
Règlement numéro 2021-05-1-1 - Usages conditionnels
Procès-verbal de la séance du 13 mars 2023
Procès-verbal du CCU du 21 février 2023