...itions relatives à la forme de toit ................................ .................. 413 Dispositions relatives aux cheminées ................................ .................... 413 Dispositions relatives à l’aménagement des terrain...
..., un balcon, une fenêtre, etc. Solage Fondation d'un bâtiment en bois, maçonnerie ou ciment. Souche de cheminée Partie de la cheminée qui excède le toit. Stuc Enduit composé de chaux, de sable très fin, de p...
...à l’égout ne peu t être raccordé par gravité à la canalisation municipale d’égout, les eaux doivent être acheminées dans un puits de pompage conforme aux normes prévues au Code nationale de la plomberie. Il doit...
...l’enfant bénéficiaire des couches. (Pour les demandes faites avant la naissance de l’enfant, cette preuve peut être acheminée dans u n second envoi et l’aide financière sera versée suite à la réception de cette preuve ) Si la perso...
...tre prises pour éviter que des eaux contaminées par lemploi de produits chimiques ou dautres produits ne soient acheminées au réseau dégout pluvial. Article 6 Réseau dégout unitaire Le présent article sapplique à tout réseau dég...
...ant à rendre confo rme un bâtiment accessoire (garage) existant. Le bâtiment accessoire (garage incluant la cheminée) est situé, en cour arrière, à un minimum de 0,04 mètre de la limite latérale droite et à un minimum de 0,05 m...
...combustible? Pensez ramonage! La saison de chauffage débutera sous peu. Avant d’utiliser vos appareils, assurez-vous que les cheminées aient bien été ramonées. En ce qui a trait aux appareils fonctionnant à d’autres combustibles comme le gaz propane,...
...nial doit favoriser la préservation ou un retour aux caractéristiques d‱origin e (gabarit, pentes de toit, cheminées, ouvertures, lucarnes, symétrie, matériaux, ornementation, saillies, couleur, etc.) qui sont propres a...
...lle de l’immeuble à remplacer. ARTICLE 3 5 Transmission de la décision La décision du Comité doit être acheminée sans délai à toute partie en cause, par courrier recommandé. SECTION VI PROCESSUS SUPPLÉMEN...