Les séances du conseil municipal se déroulent au moins une fois par mois. Le conseil municipal fixe, avant le début de chaque année civile, un calendrier de ses séances.
À moins d’avis contraire, les séances du conseil se déroulent au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon. Des séances extraordinaires du conseil municipal peuvent s’ajouter en cours d’année.
Les documents téléchargeables associés à chaque séance du conseil municipal de l’année en cours sont disponibles ci-bas. Pour consulter les archives, cliquez sur le bouton.
Projet de règlement numéro 113-2017-1 - Réserve financière pour la tenue des élections 2021.pdf
Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-2023
Règlement d'emprunt pour l'infrastructure et le pavage de la rue Red River numéro 172-1
Règlement d'emprunt parapluie numéro 178
Procès-verbal de la séance du 24 avril 2023
Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin
Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie
Projet de règlement numéro r172-1 - Infrastructure et pavage - Rue Red River
Projet de règlement numéro 174-1- Infrastructure et pavage - 16e Avenue entre Morgan et Woodland
Règlement sur les barils récupérateurs d'eau de pluie numéro 155-2023
Règlement sur la tarification numéro 48-2023-1
Procès-verbal de la séance du 11 avril 2023
Procès-verbal du CCU du 28 mars 2023
Projet de règlement numéro 48-2023-1 - Tarification des biens et services
Règlement sur la démolition d’immeubles numéro 153-2023
Règlement numéro 2021-05-1-1 - Usages conditionnels
Procès-verbal de la séance du 13 mars 2023
Procès-verbal du CCU du 21 février 2023