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Séances du conseil
Les séances du conseil municipal se déroulent au moins une fois par mois. Le conseil municipal fixe, avant le début de chaque année civile, un calendrier de ses séances.
À moins d’avis contraire, les séances du conseil se déroulent au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon. Des séances extraordinaires du conseil municipal peuvent s’ajouter en cours d’année.
Les documents téléchargeables associés à chaque séance du conseil municipal de l’année en cours sont disponibles ci-bas. Pour consulter les archives, cliquez sur le bouton.
Dates des séances du conseil 2024
- 15 janvier 2024 à 19 h
- 12 février 2024 à 19 h
- 11 mars 2024 à 19 h
- 8 avril 2024 à 19 h
- 29 avril 2024 à 17 h
- 13 mai 2024 à 19 h
- 27 mai 2024 à 17 h
- 10 juin 2024 à 19 h
- 8 juillet 2024 à 19 h
- 19 août 2024 à 19 h
- 9 septembre 2024 à 19 h
- 15 octobre 2024 à 19 h
- 28 octobre 2024 à 17 h
- 12 novembre 2024 à 19 h
- 9 décembre 2024 à 19 h
- 16 décembre 2024 à 19 h - séance extraordinaire (adoption du budget)
- 16 décembre 2024 à 20 h - séance extraordinaire
Séance extraordinaire du 18 novembre 2024
Séance du 12 novembre 2024
Séance du 28 octobre 2024
Séance du 15 octobre 2024
Séance extraordinaire du 23 septembre 2024
Séance du 9 septembre 2024
Séance du 19 août 2024
Séance du 8 juillet 2024
Procès-verbaux
Procès-verbal du CCU du 25 juin 2024
Projets de règlements
Projet de règlement No 160-2024 sur la soustraction du territoire de la Municipalité de Rawdon de l'application de l'article 94 de la Loi modifiant diverses dispositions législatives en matières d'habitation
Second projet de règlement No 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 et ses amendements
Règlements
Règlement No 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 et ses amendements
Règlement No 2021-03-3modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 et ses amendements
Règlement No 2021-04-2 modifiant le règlement de construction numéro 2021-04 et son amendement
Résolution
Premier projet de résolution PPCMOI No 156-2023-0002 (Résolution No 24-287)
Séance du 10 juin 2024
Procès-verbaux
Procès-verbal du CCU du 28 mai 2024
Règlements
Règlement d'emprunt no 181 autorisant les travaux de construction d'une nouvelle bibliothèque municipale incluant une salle multifonctionnelle
Séance du 27 mai 2024
Projets de règlements
Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02
Projet de règlement 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02
Projet de règlement 2021-03-3 modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03
Projet de règlement 2021-04-2 modifiant le règlement de construction numéro 2021-04
Projet de règlement d'emprunt 181 autorisant les travaux de construction d'une bibliothèque municipale incluant une salle multifonctionnelle
Résolution
Résolution No 24-224 - PPCMOI - Numéro 156-2023-0001
Séance du 13 mai 2024
Séance du 29 avril 2024
Séance du 8 avril 2024
Procès-verbaux
Procès-verbal du CCU du 26 mars 2024
Règlements
Règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02
Règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05
Projet de résolution – PPCMOI
Séance du 11 mars 2024
Projets de règlement
Second projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02
Second projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05
Règlements
Règlement 2021-01-2 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01
Règlement numéro 2021-06-4 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06
Règlement numéro 2021-07-1 - Modifiant le règlement sur les PIIA numéro 2021-07
Séance du 12 février 2024
Procès-verbaux
Procès-verbal du CCU du 30 janvier 2024
Projets de règlement
Projet de règlement 2021-01-2 modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01
Premier projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02
Premier projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05
Projet de règlement numéro 2021-06-4 modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06
Projet de règlement numéro 2021-07-1 modifiant le règlement sur les PIIA numéro 2021-07
Règlement
Règlement 68-2011-5 - Modifiant le règlement numéro 68-2011, remplaçant le règlement numéro 37-99 relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics afin de ratifier l'autorisation concernant les chiens au parc des Chutes Dorwin
Séance du 15 janvier 2024
Procès-verbaux
Procès-verbal du CCU du 19 décembre 2023
Projets de règlement
Projet de règlement 68-2011-5 - Modifiant le règlement numéro 68-2011, remplaçant le règlement numéro 37-99 relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics afin de ratifier l'autorisation concernant les chiens au parc des Chutes Dorwin
Séances du 18 décembre 2023
Séance du 11 décembre 2023
Procès-verbaux
Procès-verbal du CCU du 28 novembre 2023
Procès-verbal du CCU extraordinaire du 5 décembre 2023
Projets de règlement
Projet de règlement 48-2024 - Concernant la tarification des biens et services
Règlements
Règlement 2021-01-1 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01
Règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02
Règlement 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02
Règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05
Séance du 13 novembre 2023
Procès-verbaux
Procès-verbal du CCU du 24 octobre 2023
Projets de règlement
Second projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02
Règlement
Règlement 1012-2 - Modifiant le règlement de PIIA numéro 1012 (secteur Rive-Ouest)
Règlement 2021-03-2 - Modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03
Règlement 2021-06-3 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06
Séance du 30 octobre 2023
Séance du 10 octobre 2023
Procès-verbaux
Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023
Projet de règlement
Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02
Projet de règlement 179 - Acquisition de véhicules (parapluie)
Projet de règlement 1012-2 - PIIA, secteur Rive-Ouest
Projet de règlement 2021-03-2 - Modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03
Règlements
Règlement 56-2009-2 - Financement des centres d'urgence 9-1-1
Règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan
Séance du 11 septembre 2023
Séance du 21 août 2023
Séance du 10 juillet 2023
Séance du 12 juin 2023
Séance du 29 mai 2023
Séance du 8 mai 2023
Séance du 24 avril 2023
Projets de règlements
Projet de règlement numéro 113-2017-1 - Réserve financière pour la tenue des élections 2021.pdf
Règlements
Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-2023
Règlement d'emprunt pour l'infrastructure et le pavage de la rue Red River numéro 172-1
Règlement d'emprunt parapluie numéro 178
Procès-verbal
Procès-verbal de la séance du 24 avril 2023
Séance du 11 avril 2023
Projets de règlements
Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin
Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie
Projet de règlement numéro r172-1 - Infrastructure et pavage - Rue Red River
Projet de règlement numéro 174-1- Infrastructure et pavage - 16e Avenue entre Morgan et Woodland
Règlements
Règlement sur les barils récupérateurs d'eau de pluie numéro 155-2023
Règlement sur la tarification numéro 48-2023-1
Procès-verbaux
Procès-verbal de la séance du 11 avril 2023
Procès-verbal du CCU du 28 mars 2023
Séance du 13 mars 2023
Projets de règlements
Projet de règlement numéro 48-2023-1 - Tarification des biens et services
Règlements
Règlement sur la démolition d’immeubles numéro 153-2023
Règlement numéro 2021-05-1-1 - Usages conditionnels
Procès-verbaux
Procès-verbal de la séance du 13 mars 2023
Procès-verbal du CCU du 21 février 2023
Séance extraordinaire du 6 mars 2023
Séance du 13 février 2023
Séance du 16 janvier 2023
Séances du 19 décembre 2022
Ordres du jour
Procès-verbaux
Projets de règlements
Règlements
- Règlement 61-2022 - Taxation 2023
- Règlement 508-93-7 - PIIA centre ville
- Règlement 48-2023 - Tarification des biens et des services 2023
- Règlement 2021-06-1- Permis et certificats
- Règlement 2021-04-1 Construction
- Règlement 150-2022-1 - Limite de vitesse - Camp Mariste et Chalets Lanaudière
- Règlement 149-2021-1 - Augmentation de la réserve et modes de financement
Séance du 12 décembre 2022
Projets de règlement
- Premier projet - Règlement 2021-05-1 - Usage conditionnel
- Projet 149-2021 - Augmentation de la réserve et modes de financement
- Projet 61-2022 - Taxation 2023
- Projet 150-2022 - Limite de vitesse Camp Mariste et Chalets Lanaudière
- Règlement 48-2023 - Tarification 2023
Procès-verbaux
Séance du 14 novembre 2022
Séance du 31 octobre 2022
Règlements
- Règlement no 152-2022 - Dérogations mineures
- Règlement no 150-2022 - Limites de vitesse sur le territoire
- Règlement no 115-2018-2 - Feux extérieurs
- Règlement no 116-03-11 - Nuisances
Projet de règlement
Procès-verbaux
Séance du 11 octobre 2022
Conseil municipal
