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Accueil Municipalité Vie démocratique

Séances du conseil

Les séances du conseil municipal se déroulent au moins une fois par mois. Le conseil municipal fixe, avant le début de chaque année civile, un calendrier de ses séances.  

À moins d’avis contraire, les séances du conseil se déroulent au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon. Des séances extraordinaires du conseil municipal peuvent s’ajouter en cours d’année.

Les documents téléchargeables associés à chaque séance du conseil municipal de l’année en cours sont disponibles ci-bas. Pour consulter les archives, cliquez sur le bouton.

Archives 2018 à 2022

Dates des séances du conseil 2024

  • 15 janvier 2024 à 19 h
  • 12 février 2024 à 19 h
  • 11 mars 2024 à 19 h
  • 8 avril 2024 à 19 h
  • 29 avril 2024 à 17 h
  • 13 mai 2024 à 19 h
  • 27 mai 2024 à 17 h
  • 10 juin 2024 à 19 h
  • 8 juillet 2024 à 19 h
  • 19 août 2024 à 19 h
  • 9 septembre 2024 à 19 h
  • 15 octobre 2024 à 19 h
  • 28 octobre 2024 à 17 h
  • 12 novembre 2024 à 19 h
  • 9 décembre 2024 à 19 h

Séance du 12 février 2024

Ordre du jour

Comptes à payer - 2024-01-31

Procès-verbaux

Procès-verbal du CCU du 30 janvier 2024

Projets de règlement

Projet de règlement 2021-01-2 modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01

Premier projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02

Premier projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05

Projet de règlement numéro 2021-06-4 modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06

Projet de règlement numéro 2021-07-1 modifiant le règlement sur les PIIA numéro 2021-07

Règlement

Règlement 68-2011-5 - Modifiant le règlement numéro 68-2011, remplaçant le règlement numéro 37-99 relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics afin de ratifier l'autorisation concernant les chiens au parc des Chutes Dorwin

Séance du 15 janvier 2024

Ordre du jour

Procès-verbal

Comptes à payer - 2023-12-31

Procès-verbaux

Procès-verbal du CCU du 19 décembre 2023

Projets de règlement

Projet de règlement 68-2011-5 - Modifiant le règlement numéro 68-2011, remplaçant le règlement numéro 37-99 relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics afin de ratifier l'autorisation concernant les chiens au parc des Chutes Dorwin

Séance du 12 juin 2023

Conseil municipal

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Calendrier des séances

Événements