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Accueil Municipalité Vie démocratique

Séances du conseil

Les séances du conseil municipal se déroulent au moins une fois par mois. Le conseil municipal fixe, avant le début de chaque année civile, un calendrier de ses séances.  

À moins d’avis contraire, les séances du conseil se déroulent au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon. Des séances extraordinaires du conseil municipal peuvent s’ajouter en cours d’année.

Les documents téléchargeables associés à chaque séance du conseil municipal de l’année en cours sont disponibles ci-bas. Pour consulter les archives, cliquez sur le bouton.

Archives 2018 à 2022

Dates des séances du conseil 2024

  • 15 janvier 2024 à 19 h
  • 12 février 2024 à 19 h
  • 11 mars 2024 à 19 h
  • 8 avril 2024 à 19 h
  • 29 avril 2024 à 17 h
  • 13 mai 2024 à 19 h
  • 27 mai 2024 à 17 h
  • 10 juin 2024 à 19 h
  • 8 juillet 2024 à 19 h
  • 19 août 2024 à 19 h
  • 9 septembre 2024 à 19 h
  • 15 octobre 2024 à 19 h
  • 28 octobre 2024 à 17 h
  • 12 novembre 2024 à 19 h
  • 9 décembre 2024 à 19 h

Séance du 8 juillet 2024

Ordre du jour

Comptes à payer - 2024-07-08

Procès-verbaux

Procès-verbal du CCU du 25 juin 2024

Projets de règlements

Projet de règlement No 160-2024 sur la soustraction du territoire de la Municipalité de Rawdon de l'application de l'article 94 de la Loi modifiant diverses dispositions législatives en matières d'habitation

Second projet de règlement No 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 et ses amendements

Règlements

Règlement No 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 et ses amendements

Règlement No 2021-03-3modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 et ses amendements

Règlement No 2021-04-2 modifiant le règlement de construction numéro 2021-04 et son amendement

Résolution

Premier projet de résolution PPCMOI No 156-2023-0002 (Résolution No 24-287)

Séance du 10 juin 2024

Ordre du jour

Procès-verbal

Comptes à payer - 2024-06-10

Procès-verbaux

Procès-verbal du CCU du 28 mai 2024

Règlements

Règlement d'emprunt no 181 autorisant les travaux de construction d'une nouvelle bibliothèque municipale incluant une salle multifonctionnelle

Séance du 27 mai 2024

Ordre du jour

Procès-verbal

Projets de règlements

Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02

Projet de règlement 2021-02-6  modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02

Projet de règlement 2021-03-3  modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 

Projet de règlement 2021-04-2  modifiant le règlement de construction numéro 2021-04 

Projet de règlement d'emprunt 181  autorisant les travaux de construction d'une bibliothèque municipale incluant une salle multifonctionnelle

Résolution

Résolution No 24-224 - PPCMOI - Numéro 156-2023-0001


Séance du 29 avril 2024

Séance du 8 avril 2024

Ordre du jour

Procès-verbal

Comptes à payer - 2024-03-31

Procès-verbaux 

Procès-verbal du CCU du 26 mars 2024

Règlements

Règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02

Règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05

Projet de résolution – PPCMOI 

Premier projet de résolution 24-139

Séance du 11 mars 2024

Ordre du jour

Comptes à payer - 2024-02-29

Procès-verbal

Projets de règlement

Second projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02

Second projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05

Règlements

Règlement 2021-01-2 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01

Règlement numéro 2021-06-4 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06

Règlement numéro 2021-07-1 - Modifiant le règlement sur les PIIA numéro 2021-07

Séance du 12 février 2024

Ordre du jour

Procès-verbal

Comptes à payer - 2024-01-31

Procès-verbaux

Procès-verbal du CCU du 30 janvier 2024

Projets de règlement

Projet de règlement 2021-01-2 modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01

Premier projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02

Premier projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05

Projet de règlement numéro 2021-06-4 modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06

Projet de règlement numéro 2021-07-1 modifiant le règlement sur les PIIA numéro 2021-07

Règlement

Règlement 68-2011-5 - Modifiant le règlement numéro 68-2011, remplaçant le règlement numéro 37-99 relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics afin de ratifier l'autorisation concernant les chiens au parc des Chutes Dorwin

Séance du 15 janvier 2024

Ordre du jour

Procès-verbal

Comptes à payer - 2023-12-31

Procès-verbaux

Procès-verbal du CCU du 19 décembre 2023

Projets de règlement

Projet de règlement 68-2011-5 - Modifiant le règlement numéro 68-2011, remplaçant le règlement numéro 37-99 relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics afin de ratifier l'autorisation concernant les chiens au parc des Chutes Dorwin

Séance du 12 juin 2023

Conseil municipal

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Calendrier des séances

Événements