Séances du conseil
Les séances du conseil municipal se déroulent au moins une fois par mois. Le conseil municipal fixe, avant le début de chaque année civile, un calendrier de ses séances.
À moins d’avis contraire, les séances du conseil se déroulent au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon. Des séances extraordinaires du conseil municipal peuvent s’ajouter en cours d’année.
Les documents téléchargeables associés à chaque séance du conseil municipal de l’année en cours sont disponibles ci-bas. Pour consulter les archives, cliquez sur le bouton.
Dates des séances du conseil 2023
- Lundi 16 janvier à 19 h
- Lundi 13 février à 19 h
- Lundi 13 mars à 19 h
- Mardi 11 avril à 19 h
- Lundi 24 avril à 17 h
- Lundi 8 mai à 19 h
- Lundi 29 mai à 17 h
- Lundi 12 juin à 19 h
- Lundi 10 juillet à 19 h
- Lundi 21 août à 19 h
- Lundi 11 septembre à 19 h
- Mardi 10 octobre à 19 h
- Lundi 13 novembre à 19 h
- Lundi 11 décembre à 19 h
Séance du 11 septembre 2023
Séance du 21 août 2023
Séance du 10 juillet 2023
Séance du 12 juin 2023
Séance du 29 mai 2023
Séance du 8 mai 2023
Séance du 24 avril 2023
Projets de règlements
Projet de règlement numéro 113-2017-1 - Réserve financière pour la tenue des élections 2021.pdf
Règlements
Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-2023
Règlement d'emprunt pour l'infrastructure et le pavage de la rue Red River numéro 172-1
Règlement d'emprunt parapluie numéro 178
Procès-verbal
Procès-verbal de la séance du 24 avril 2023
Séance du 11 avril 2023
Projets de règlements
Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin
Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie
Projet de règlement numéro r172-1 - Infrastructure et pavage - Rue Red River
Projet de règlement numéro 174-1- Infrastructure et pavage - 16e Avenue entre Morgan et Woodland
Règlements
Règlement sur les barils récupérateurs d'eau de pluie numéro 155-2023
Règlement sur la tarification numéro 48-2023-1
Procès-verbaux
Procès-verbal de la séance du 11 avril 2023
Procès-verbal du CCU du 28 mars 2023
Séance du 13 mars 2023
Projets de règlements
Projet de règlement numéro 48-2023-1 - Tarification des biens et services
Règlements
Règlement sur la démolition d’immeubles numéro 153-2023
Règlement numéro 2021-05-1-1 - Usages conditionnels
Procès-verbaux
Procès-verbal de la séance du 13 mars 2023
Procès-verbal du CCU du 21 février 2023
Séance extraordinaire du 6 mars 2023
Séance du 13 février 2023
Séance du 16 janvier 2023
Séances du 19 décembre 2022
Ordres du jour
Procès-verbaux
Projets de règlements
Règlements
- Règlement 61-2022 - Taxation 2023
- Règlement 508-93-7 - PIIA centre ville
- Règlement 48-2023 - Tarification des biens et des services 2023
- Règlement 2021-06-1- Permis et certificats
- Règlement 2021-04-1 Construction
- Règlement 150-2022-1 - Limite de vitesse - Camp Mariste et Chalets Lanaudière
- Règlement 149-2021-1 - Augmentation de la réserve et modes de financement
Séance du 12 décembre 2022
Projets de règlement
- Premier projet - Règlement 2021-05-1 - Usage conditionnel
- Projet 149-2021 - Augmentation de la réserve et modes de financement
- Projet 61-2022 - Taxation 2023
- Projet 150-2022 - Limite de vitesse Camp Mariste et Chalets Lanaudière
- Règlement 48-2023 - Tarification 2023
Procès-verbaux
Séance du 14 novembre 2022
Séance du 31 octobre 2022
Règlements
- Règlement no 152-2022 - Dérogations mineures
- Règlement no 150-2022 - Limites de vitesse sur le territoire
- Règlement no 115-2018-2 - Feux extérieurs
- Règlement no 116-03-11 - Nuisances
Projet de règlement
Procès-verbaux
Séance du 11 octobre 2022
