...ON T A B L E D E S M A T I È R E S P a g e i TABLE DES MATIÈRES DISPOSITIONS DÉCLARA TOIRES, ADMINISTRATI VES ET INTERPRÉTATIVES ................................ ................................ .. 1 Dispositions...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac...
...st absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Tel qu e décrété par l es arrêté s et décrets ministériels en vigueur , la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y parti...
...st absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Tel qu e décrété par l es arrêté s et décrets ministériels en vigueur , la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à y parti...
...Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autoris...
Les produits d’hygiène féminine réutilisables ont beaucoup gagné en popularité ces dernières années. Il existe 3 types de produits d’hygiène féminine réutilisables sur le marché : la coupe menstruelle, les serviettes lavables et les culottes. Elles...
...a à guider le conseil dans sa prise de décisions. Il permettra également d’assurer la cohérence des in terventions de l’administration et du personnel sur le territoire de Rawdon. C’est une vision à long terme du développement du territoire....
...Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autori...
...1 ÉTABLISSANT UN PROGRAMME D’AIDE FINANCIÈRE VISANT À PROMOUVOIR /¶$&+$7(7/ 87,/,6$7,21'( PRODUITS D’HYGIÈNE FÉMININE RÉUTILISABLES CONSIDÉRANT QU’ actuellement, les produits hygiéniques jetables constituent d’import...
...hes à entreprendre pour éventuellement se porter acquéreur de la rue Queen. L’artère principale étant sous la juridiction du ministère des Transports et de la Mobilité durable, il y a longtemps que l’administration rêve d’être maître des lieux pour f...
...DE SIGNATURE – ENTENTES AVEC LES MARCHANDS – MARCHÉ PUBLIC « L A RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. MISE EN VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES – ANNÉE 2018 ET 2019 – ADJUDICATION À LA...
...berly St Denis Stéphanie Labelle Josianne Girard Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autoris...
...réfection du tablier de la structure P-05044 sur le chemin Laliberté au-dessus de la Rivière Blanche Maître-d'oeuvre : ministère des Transports du Québec (pour toute question ou commentaire, composez le 511) Durée : environ 2 semaines...
...construction d’un bâtiment accessoire (remise) dans la cour latérale. Le bâtiment accessoire sera localisé à un minimum de 1 mètre de la limite latérale du terrain en lieu et place de la marge latérale minimale de 2 mètres exigée en v...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considér...
...s travaux : pavage d'une partie de la route 348 (chemin Kildare) - entre chemin Forest et 9 e rang Maître-d'oeuvre : ministère des Transports du Québec (pour toute question ou commentaire, composez le 511) Durée : plusieurs semaines...
...face et planage - section 1 re et 3 e avenue & section des rue Queen et Metcalfe) - TRAVAUX DE NUIT Maître-d'œuvre : ministère des Transports du Québec (pour toute question ou commentaire, composez le 511) Durée : environ deux semaines...
...esponsabilité du MTQ. Ainsi, les routes 125, 337, 341 et 348 ainsi que le pont de la 1re avenue relèvent du ministère des Transports du Québec. Pour toutes questions, commentaires ou plaintes concernant ces routes, vous devez co...
...avaux de remplacement d’un regard puisard – route 337 (1 re Avenue) à l’intersection de la rue Queen Maître-d'œuvre : ministère des Transports du Québec (pour toute question ou commentaire, composez le 511) Durée : plusieurs jours D...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un...
...ents généraux, l’UMQ a lancé, le 3 février dernier, le processus de mise en candidature des personnes éligibles au poste d’administratrice et d’administrateur pour représenter ses cinq caucus d’affinité. Siégeant déjà sur le caucus des municipal...
Ces actions ont pour objectif de contribuer à l’amélioration de la qualité de vie des Rawdonnois et d'encourager les gestes verts.
...Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus sont autori...
...Téléphone : 450 834-5434 Sans frais : 1 877 834-5434 Télécopieur : 450 834-3013 Courriel : administration@aphm.org Site Internet Mission Promouvoir et défendre les droits et intérêts des personn...
...ves au dégrèvement et à l’étalement. Article 3 Pour pourvoir au paiement des dépenses nécessaires à l'administration de la Municipalité de Rawdon pour l'année 202 3, il est par le présent règleme nt imposé et il...