.... ................................ ................................ ......................... 21 1.2.1 L’emploi et les secteurs d’activités économiques ................................ ............................... 21 1.2.1.1 L’emploi...
...A W D ON T A B L E D E S M A T I È R E S P a g e xi DISPOSITIONS PARTICU LIÈRES À CERTAINS US AGES, SECTEURS OU ZONES ................................ ........................ 359 Dispositions relatives aux projets de...
...ANT QUE l es données recueillies par ces stations hydrométriques permettron t notamment de prévoir l’ampleur des secteurs inondés pour une grande partie des cours d’eau du Québec en plus de soutenir les municipalités dans la déterminati...
...et à l’ancien Canton; CONSIDÉRANT QUE certaines densités et certains usages proposés diffèrent dans certains secteurs entre la réglementation en vigueur et la réglementation à venir; CONSIDÉRANT QUE le maintien en vigueur des usa...
...I.A.) N ° 2021 -07 OBJECTIFS ET CRITÈRE S APPLICABLES À CERTAINES INTERVENTIONS À L‱IN TÉRIEUR DES SECTEURS DE PENTE FORTE R È G L E M E N T S U R L E S P L A N S D ‱ I M P L A N T A T I O N E T D ‱ I N T É G...
...CONSIDÉRANT QUE la Municipalité doit assujettir à un plan d’implantation et d’intégration architecturale les secteurs à forte pente, les projets int égrés en remplacement du règlement numéro 1006 en vigueur et l’affi...
...circulation situées sur le territoire de la Municipalité , incluant une réduction de la vitesse à 40 km /h dans plusieurs secteurs ; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné à la séance du 15 août 2022. 22 -405...
...ilation administrative et n'a aucune valeur légale. I:\Greffe \Reglements \Versions administratives \2013 \REGL508 -93 PIIA (Village) Version administrative.doc Village de Rawdon Règlement de plans d’implantation et d’intégration architect...
...sé e t les servitudes s’il y a lieu; c) Un plan d’implantation à l’échelle du terr ain faisant l’objet du PIIA montrant la localisation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiq ua...
...jeux semblent se complexifier : Le contexte pandémique et la rareté de la main -d’œuvre dans certains secteurs G¶DFWLYLWpH[HUFHQWXQHSUHVVLRQVXUOHVMHXQHVHQ cheminement scolaire; Le nombre d’élèves handicapés ou e...
...X�G�H�V��V�¶�L�O��\��D��O�L�H�X� c) Un plan d’implantation à l’échelle du terrain faisant l’objet du PIIA montrant la localisation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiquant...
...du terrain visé e t les servitudes s’il y a lieu; c) Un plan d’implantation à l’échelle du terrain faisant l’objet du PIIA montrant la locali sation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiq uant...
...H�U�Y�L�W�X�G�H�V��V�¶�L�O��\��D��O�L�H�X� c) Un plan d’implantation à l’échelle du terrain faisant l’objet du PIIA montrant la localisation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiquant le...
...issus préférablement de différents services municipaux afin d’assurer une bonne représentativité de chacun des secteurs d’activité . 17. EMBAUCHE DE PO MPIER S TEMPS PARTIEL SUR AP PEL – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE CON...
...issus préférablement de différents services municipaux afin d’assurer une bonne représentativité de chacun des secteurs d’activité . 17. EMBAUCHE DE PO MPIER S TEMPS PARTIEL SUR AP PEL – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE CON...
Au cours de l'année 2024 : Préparation en vue du pavage, en 2025, des rues Colette, des Mélèzes, Yves-Thériault et de la Colline
...UVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 23. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNICIPAL – COMITÉS ET SECTEURS D E GOUVERNANCE - REMPLACEMENT D ’UN MEMBRE DU COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIR ONNE MENT (CCE) 24. EMBAUCHE...
...els numéro 2021-05 Projet de règlement 179 - Acquisition de véhicules (parapluie) Projet de règlement 1012-2 - PIIA, secteur Rive-Ouest Projet de règlement 2021-03-2 - Modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 P...
...e valider si votre projet est assujetti à l’un de ses règlements. Pour une propriété assujettie à un règlement sur les PIIA (Plan d’implantation et d’intégration architecturale) , toute modification doit être soumise au CCU (comité consultatif...
...u a débuté en 2018 auprès des ICI (Industrie / Commerce / Institution). La tarification volumétrique pour les secteurs ICI entrera en vigueur en 2023. À titre informatif, les responsables de ces établissements concernés re...
...- Une identification et une description des contraintes i nhérentes à la nature du terrain; - Une localisation des secteurs de villégiature ou bâtis situés à proximité; - La localisation et la distance des zones R1, CN, Ca et de toute...
...-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement Règlement 1012-2 - Modifiant le règlement de PIIA numéro 1012 (secteur Rive-Ouest) Règlement 2021-03-2 - Modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03...
...le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06 Règlement numéro 2021-07-1 - Modifiant le règlement sur les PIIA numéro 2021-07
...Règlement 2021-03-1- Lotissement Règlements Règlement 61-2022 - Taxation 2023 Règlement 508-93-7 - PIIA centre ville Règlement 48-2023 - Tarification des biens et des services 2023 Règlement 2021-06-1- Permis et...
...03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA centre-ville Règlement R 177 - Travaux d’infrastructures et de voirie (parapluie) Procès-ver...