...Historique Le territoire correspondant à l’actuelle Municipalité de Rawdon est le fruit de 220 ans d’histoire. Fondée en 1799 1, la Municipalité a évolué grâce à une multitude de facteurs. Qu’ils soient humains, enviro...
..... 156 Entretien des matériaux de parement extérieur ................................ ....... 157 Apparence des fondations ................................ ................................ ....... 157 Nombre de matériaux de pareme...
...lots déstructurés de type 1 (avec morcellement) ................................ ................. 28 Calcul de la profondeur minimale d’un lot ................................ .............................. 29 Forme des lots ............
...1 9384 -2011 QUÉBEC INC . – 17 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 301 217 – RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉRO 372 -89 – PROFONDEUR DU LOT 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA 6.1 5143, RUE DE LA PROMENADE -DU -LAC – LOT...
...1 9384 -2011 QUÉBEC INC . – 17 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 301 217 – RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉRO 372 -89 – PROFONDEUR DU LOT 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA 6.1 5143, RUE DE LA PROMENADE -DU -LAC – LOT...
...) 18. AFFECTATION – RÉSERVE FINANCIÈRE PO UR TRAVAUX DE RÉFECTION DE TROTTOIRS (RETIRÉ) 19. EMPRUNT AU FONDS DE ROULEMENT - ACQUISITION D ’UN TRACTEUR À TROTTO IR 20. ADOPTION DE LA POLITIQUE RÉGISSANT L ’ALCOOL ET LES DRO...
...t ou du nouveau bâtiment projeté sur le terrain montrant les dimensions approximati ves de la construction (largeur, profondeur et hauteur) et la forme du toit . Contenu supplémentaire dans le cas d’un projet de construction ou de mo...
...RE MUNICIPALE 24. RAPPORT ANNUEL DES AC TIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2021 25. DEMANDE AU FONDS RÉGIONS ET RURA LITÉ - VOLET 2 – DÉVELOPPEM ENT D 'UN SENTIER DE TRANSPORTS ACTIF AUX ABORDS DU LAC RAWDON...
...ésidence dérogatoire existante et permettre son agrandissement par l’ajout d’un sous -sol (remplacement de la fondation et niveau du rez -de -chaussée rehaussé d'un maximum de 1,2 mètre). La résidence existante et son...
...ro 1014-2 m odifiant le Règlement de construction numéro 1014 et son amendement concernant les dispos itions relatives aux fondations des galeries et des balcons couverts, des vérandas et d es solariums 19. Adoption du projet de Règle...
...éro 1014-2 m odifiant le Règlement de construction numéro 1014 et son amendement concernant les dispos itions relatives aux fondations des galeries et des balcons couverts, des vérandas et d es solariums 19. Adoption du projet de Règlemen...
...on Règlement numéro 1014-2 modifiant le Règlement de construction numéro 1014 et son amendement concernant les fondat ions des balcons et des galeries couverts, des vérandas et des solariums 2018-03-19 10:25 PROJETS DE RÈGLEMENTS...
...DE SÉCURITÉ CIVILE – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 27. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROGRAMME D ’AIDE FINANCIÈRE - FONDS DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE 28. PERMIS DE VOIRIE 2021 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 29. INSTALLATION - S...
...frastructures »: Cette expression comprend le réseau d’aqueduc, l’égout sanitaire, le drainage de surface, la fondation de rues, les bordures ou fossés, l’éclairage public, les dispositifs de retenue, les sentiers piéton...
...nant d’un emprunt contracté pour le remboursement dudit emprunt ou si l’emprunt est entièrement remboursé , verser au fonds général les sommes excédentaires; CONSIDÉRANT QUE les règlements numéros 035, 085, 138 et 139 sero...
...LISATION DU STATIONNEMENT DE LA PLAGE MUNICIPALE 21. CRÉATION D ’UN COMITÉ AD HOC – LES PATTES DE RAWDON 22. FONDATION RUES PRINCIPALES - 31 E COLLOQUE ANNUEL ET FORMATION 23. SYMPOSIUM SUR LA GESTION DE L ’EAU 2018 – RÉSEAU...
...41. INSTALLATION DE PANNE AUX « ARRÊT » - RUE S KAISER ET APOLLO 42. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROGRAMME « FONDS DISPONIBLES POU R LE CANADA EN FÊTE » - MINISTÈRE DU PATRIMOI NE CANADIEN 43. AUTORISATION DE SIGNA TURE...
...emen t des collections des bibliothèques publiques autonomes Ministère de la Culture et de s Communications 35. Fondation du collège Esther-Blondin Vins, fromage et tapas 36. Événement Mixo-Gastronomique École Marie-Anne 37....
...ES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 46. AIDE FINANCIÈRE – SOLIDARITÉ ENVIRONNEMENT MATAWINIE (S.E.M.) 47. LEVÉE DE FONDS – 10 E ANNIV ERSAIRE – CYBER -CIBLE 48. DEMANDE DE SOUTIEN - CARREFOUR JEUNESSE EM PLOI MATAWINIE – PLAC...
...ES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 46. AIDE FINANCIÈRE – SOLIDARITÉ ENVIRONNEMENT MATAWINIE (S.E.M.) 47. LEVÉE DE FONDS – 10 E ANNIV ERSAIRE – CYBER -CIBLE 48. DEMANDE DE SOUTIEN - CARREFOUR JEUNESSE EM PLOI MATAWINIE – PLAC...
...epas et pour y dormir. Aux fins du présent règlement, une résidence de tourisme correspond à un logement. Lot : Fond de terre identifié par un seul numéro distinct sur un plan de cadastre fait et déposé conformément au Code civil....
...oute responsabilité quant aux réclamations, exigences, pertes, dommages et coûts de toutes sortes ayant comme fondement une blessure infligée à une personne, le décès de celle -ci, des dommages causés à des biens ou...
...IDÉRANT QUE la Municipalité souhaite effectuer certaines transactions bancaires par transfert s électronique s de fonds; CONSIDÉRANT QUE le logiciel ACCEO Transphere permettra le paiement des fournisseurs directement à...
...d’un aspirateur, mais plutôt à l’aide d’une pelle de métal; • Mettre les cendres chaudes dans un contenant métallique à fond surélevé et muni d’un couvercle métallique; • Sortir le contenant métallique à l’extérieur, car les cendres chaudes...
...ui rendre hommage. Mme Quintal nous quittait en janvier dernier, encore très impliquée dans notre communauté. Principale fondatrice de la bibliothèque municipale en 1980, nous garderons éternellement le souvenir de sa passion pour les mots. H...