...d'environnement bâti se rattachant au caractère ancien des bâtiments ou des lieux. Carreau Vitre d'une fenêtre. Cave Partie d'un bâtiment entre deux planchers, dont plus de la moitié de la hauteur sous le plafond...
...largeur de 15 mètres ................................ .............................. 279 Figure 9 - Aménagement d'une fenêtre verte ................................ ........................... 284 RÈGLEMENT DE ZONAGE N ° 2021 -02...
...solaire, récupération de chaleur, biomasse, biogaz, hydroélectricité); f) La ventilation naturelle ou mixte (ex. : fenêtres ouvrantes, atrium, etc.) . L’aménagement du terrain , l’affichage et l’éclairage Objectifs : Les objec...
...ement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps; - Portes, porte de garage et fenêtres. Abrogé et remplacé par le Règlement 1004 -1 le 7 février 2022 Abrogé et remplacé...
...QUEEN – LOT 5 301 645 - ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508-93 – REMPLACEMENT DE PORTE ET DE FENÊTRES 6.3 3578, RUE CHURCH – LOT 4 994 312 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508-9...
...METCALFE – LOT NUMÉRO 4 994 355 – ZONE 8 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – FENÊTRES 6.3 3592 -3594, RUE METCALFE – LOT NUMÉRO 4 994 317 – ZONE 8 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508...
...1°Chacune des chambres doit : Avoir une surface utile d’au moins sept (7) mètres carrés; Avoir une fenêtre accessible par l’extérieur. 2°Chaque unité d’hébergement doit avoir une salle de bain comprenant une toilette,...
...tement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps; - Portes, porte de garage et fenêtres. 6.0 CONTENU DE LA DEMANDE – AUTRES DEMANDES Lorsque la demande vise les travaux suivants :...
...ement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps ; - Port es, porte de garage et fenêtres. 6.0 Contenu de la demande – Autres demandes Lorsque la demande vise les travaux suivants :...
...vêtement de toiture; - Soffite et fascia; - Balcon, colonne, poutre, garde -corps ; - Port es, porte de garage et fenêtres. 6.0 Contenu de la demande – autres demandes Lorsque la demande vise les travaux suivants : a...
...EEN – LOT 5 301 645 - ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508 -93 – REMPLACEMENT DE PORTE ET DE FENÊTRES 6.3 3578, RUE CHURCH – LOT 4 994 312 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508 -93...
...tre U e et 14 e Avenue) 863 500 $ 045 Travaux 18 e Avenue et terrain de soccer 314 500 $ 037 Remplacement fenêtre Centre Metcalfe 3 500 $ 042 Réfection pavage Queen, Albert et 3 e Ave 215 100 $ 033 Égout Desneiges...
...Pièce fermée ou pouvant être fermée par de menus travaux d’un logement privé, munie au minimum d’une fenêtre, utilisée ou destinée à être utilisée pour y dormir même si elle est utilisée à d’autres fins. Co...
...560, rue Metcalfe – Lot numéro 4 994 355 – Zone 8 au Règlement sur les PIIA numéro 508 -93 (secteur centre -ville) – Fenêtres 6.3 3592 -3594, RUE METCALFE – LOT NUMÉRO 4 994 317 – ZONE 8 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508...
...tiels devraient être orientés de manière à assurer une pénétration maximum du soleil dans le plus grand nombre de fenêtres possible. Les lignes latérales des lots doivent être sensiblemen t perpendiculaires à la ligne de...
...t! Il ne reste qu'à explorer les services offerts et à rajouter les membres de votre famille, le cas échéant. *Vérifiez les fenêtres intempestives si vous éprouvez des problèmes d'affichage. Contactez-nous au 450 834.2596 pour une assistance à l'in...