...juillet 202 1] RÈGLEMENT NUMÉRO 121-2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉSEAU X D’AQUEDUC, D’ÉGOUT SANITAIRE ET D’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé...
RÈGLEMENT NUMÉRO 120-2018 RELATIF AUX REJETS DANS LES RÉSEAUX DÉGOUTS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocol e dentente relatif à loctroi dune aide financière dans le cadre du...
...olée varie selon le nombre de services desservant le bâtiment principal. Lorsque celui-ci est désservi par un service (égout ou aqueduc), le taux maximal d'implantation est de 25%, lorsque celui-ci est desservi par deux services (égout et a...
...ten 90 466.98 $ 220 110.18 $ Avizo Expert Conseil 2019-02-28 197954 campagne de mesure de débit - réseau d'égout 12 335.60 $ 2019-03-31 198122 campagne de mesure de débit - réseau d'égout 2 242.01 $ 2019-03-3...
............... ............. 371 Dispositions relatives à la construction et au prolongement de réseaux d’aqueduc ou d’égout à �O�¶�H�[�W�p�U�L�H�X�U��G�¶�X�Q��S�p�U�L�P�q�W�U�H��G�¶�X�U�E�D�Q�L�V�D�W�L�R�Q ....................... 374...
...$ (3) 032 -1 Aqueduc Forest Hill 152.0412 $ (3) 033 - Égout Desneiges 1 101.7436 $ (3) 040 - F Pontbriand - phase 4 11. 5805 $ (1) 040...
...’ajout des points suivants : 42. Affaires nouvelles : 42.1 Octroi de contrat – Service de nettoyage – Réseaux dégout 2018 et 42.2 Embauche – Préposée en bureautique ainsi que le retrait des points suivants : 12. Adoption du...
...MENT NUMÉRO 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 - 2018 RELATIF AUX BRANCHEM ENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LIGATIONS RELATIVES À L...
...MENTS AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – RÈGLEMENT NUMÉRO 123-2018 18. PROLONGEMENT DES RÉSEAUX D ’AQUEDUC ET D ’ÉGOUT - 18E AVENUE ET 11E AVENUE (ROUTE 341) –– GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – LOTS 5 302 499 ET 5 302 569...
...as remboursable. À l’exception des articles 6.1 et 9.1 concernant les raccordements à l’aqueduc ou à l’égout – Unifamilial ainsi que le service de disposition de neiges usées, lesquels bénéficient d’une exonéra...
...t desservis (aqueduc et égo ut) et de 60 m pour les secteurs qui sont partiellement desservis (aqueduc ou égout) ou qui ne sont pas desservis (sans aqueduc ni égout) . Ces distances peuvent toutefois être réduites...
...RÈGLEMENT 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCH EMENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LIGATIONS RELATIVES...
...écembre 2018 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant ABC Environnement 2018-05-31 A04869 nettoyage des égouts 23 480.77 $ 2018-06-14 A05299 nettoyage des égouts 2 452.13 $ 2018-06-30 A05511 nettoyage des...
...ANT l’importance que la Municipalité accorde à la qualité de ses infrastructures routières, d’aqueduc et d’égouts et ainsi permettre un développement domiciliaire, commercial et industriel de qualité sur son territoire; C...
...d’orienter les développements de plus forte densité dans des secteurs réfléchis et compatibles (ex. : là où l’aqueduc et l’égout existent, là où le réseau routier permet d’accueillir u ne circulation plus importante, etc.). 2. Fa...
...355 097 ( RETIRÉ) AVIS DE MOTION 8. Avis de motion Règlement numéro 120-2018 relatif aux rejets dans les réseaux dégouts de la Municipalité de Rawdon 9. Avis de motion Règlement numéro 121-2018 relatif aux branchements au...
...BRE 2020 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVITUDE DE PASSAGE ET MANDAT AU NOTAIRE – PROLONGEMENT DE L ’ÉGOUT SANITAIRE ENTR E LA 16 E ET LA 17 E AVENUE 14. RENOUVELLEMENT – ENTENTE DE LOCATION – 3824, CHEMIN ST-ALPHO...
...ÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE B OUCLAGE DU RÉSEAU D ’AQUEDUC ET DE PROLON GEMENT DU RÉSEAU D’ÉGOUT SUR LA 17 E AVENUE , ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN E T LA RUE WOODLAND ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE ET UN...
...N PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉS EAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 51. INVITATION - SOUPER BÉ NÉFICE DU COMITÉ D...
...ATION À LA FIR ME ÉQUIPE LAURENCE INC . - DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATIO N – PROLONGEMENT DU RÉSEA U D ’ÉGOUT SANITAIRE SUR LA 4E AVENUE , ENTRE LES RUES SAINT -PATRICK ET ALBERT 8. RÉDUCTION DE VITESSE – ROUTE...
.... AUTORISATION À LA FIR ME LES SERVICES EXP INC . - DEMANDE DE CERTIFIC AT D’AUTORISATION - PROLONGEMENT DE L ’ÉGOUT PLUVIAL SUR LA RUE DES COMMISSAIRES 20. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE AUX FINS D ’EXEMPTION DE TOUTE T AXE FONCIÈ...
...MENT NUMÉRO 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 - 2018 RELATIF AUX BRANCHEM ENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LIGATIONS RELATIVES À L...
...ÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE B OUCLAGE DU RÉSEAU D ’AQUEDUC ET DE PROLON GEMENT DU RÉS EAU D’ÉGOUT SUR LA 17 E AVENUE , ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN ET LA RUE WOODLAND ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE ET UN...
...omprendre les superstructures telles pont, viaduc, lignes de transport d'énergie et les infrastructures tels aqueduc, égout, drains et autres canalisations souterraines. Ajouté par le Règl. no 24-99-15 le 17-02-2021 Ajouté par...
...MÉRO 175 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE BOUCLAGE DU RÉSEA U D ’AQUEDUC ET DE PROLONGEMENT DU RÉSE AU D ’ÉGOUT SUR LA 17 E AVENUE , ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN ET LA RUE WOODLAND ET AUTORISAN T UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT D...