... GRILLE DES SPÉCIFICATIONS Zone AV-1 Annexe 2 du Règlement de zonage GROUPES ET CLASSES D'USAGES CARACTÉRISTIQUES DU BÂTIMENT PRINCIPAL IMPLANTATION DU BÂTIMENT PRINCIPAL DISPOSITIONS PARTICULIÈRES No. de règlement Entrée en vigueur USAGE...
............................... ................................ .......................... 161 Ga rage privé attenant au bâtiment principal ................................ ............ 161 Abri pour automobiles attenant au bâtiment princi...
...Fronton Ornement rectangulaire, triangulaire ou en arc de cercle, qui couro nne la façade ou l'entrée principale d'un bâtiment. Gabarit Les dimensions réglementées d'un volume. (hauteur, etc.) Galerie...
...recevoir une construction. 2. Dans le cas de la construction, de la reconstruction ou du déplacement d‱un bâtiment principal ; 3. Dans le cas d‱un agrandissement d‱un bâtiment principal ; 4. Dans le cas de la constructi...
...essoire. L’emploi de conteneurs comme structure apparente d’un bâtiment accessoire est autorisé lorsque le bâtiment principal est lui -même construit avec des conteneurs dont la structure est apparente . 3.2.2. GARDE -NEIG...
...pal, ne servant pas à des fins d'habita tion. Bâtiment additionnel : Un bâtiment qui peut être attaché ou non au bâtiment principal ou accessoire et servir à un usage additionnel autorisé au règlement de zonage ou à un usage conditio...
...implantation du bâtiment visé par la demande et comprenant minimalement les informations suivantes: a) Localisation du bâtiment principal existant ou projeté visé par la demande ; b) Distances entre le bâtiment visé par la demande e...
...ge » et « Canton » de Rawdon. Cette période de croissance vu l’établissement de nombreu x villégiateurs , principalement dans le secteur « Canton ». 1 http://...
...dérogations mineures 6.1 3077, rue Hillside – Lot 5 354 465 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et agrandissement 6.2 3264, 4e Avenue – Lot 4 994 176 – Zone C3 -37 du Règlement de zonage numéro...
...dérogations mineures 6.1 3077, rue Hillside – Lot 5 354 465 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et agrandissement 6.2 3264, 4e Avenue – Lot 4 994 176 – Zone C3 -37 du Règlement de zonage numéro...
...mineures 5.1 3656 -3658, rue Queen – Lot 4 994 154 – Zone C3 -35 du Règlement de zonage numéro 372 -89 – Bâtiment principal 5.2 3452, rue Albert – Lot 4 994 803 – Zone C3 -63 du Règlement de zonage numéro 372 -89 – Bât...
...NEURES 5.1 3416, RUE SUMMERHILL LOT NUMÉRO 4 994 923 ZONE R2-60 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 BÂTIMENT PRINCIPAL EXISTANT 5.2 2496, AVENUE DU PIC-B OIS LOT NUMÉRO 4 995 430 ZONE V2-38 DU RÈGLEMENT...
...1 (3512), RUE ALBERT – LOTS 4 994 732 ET 4 994 734 – ZONE C4 -64 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL 8.2 4055, RUE CENTRALE – LOT 5 530 069 – ZONE R1 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402...
...ne demande de dérogation mineure visant à permettre la subdivision du lot numéro 5 300 935. L’imp lantation du bâtiment principal du lot projeté terrain numéro 2 sera à l’arrière du terrain numéro 1, malgré que la largeur min...
...sent règlement en vertu de l’article 2.0 ci -dessus, l’émission d’un permis de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement et/ou de rénovation extérieure modifiant l’apparence d’un bâtime...
...UE DE LA PROMENADE -DU -LAC – LOTS 5 354 138 ET 6 015 657 – ZONE R1 -16 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 8. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 8.1 CREMERIE LES DELICES DU PALA...
...obstant le présent alinéa, lorsque l’agencemen t des matériaux utilisé s au bâtiment accessoire est identique au bâtiment principal, le demandeur doit le précis er à la demande. d) Un schéma d’implantation à l’échelle montra...
...nobstant le présent alinéa, lorsque l’agencement des matériaux utilisé s au bâtiment accessoir e est identique au bâtiment principal, le demandeur doit le précis er à la demande. d) Un schéma d’implantation à l’échelle montrant la l...
...ENTRÉE CHARRETIÈRE 5.2 1830, RUE PAOLO – LOT 5 353 860 – ZONE R1-11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EXISTANT 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 LE PETIT WALK -IN – 3246, 6E...
...istiques des terrains adjacents. 5.0 CONTENU DE LA DEMANDE - CONSTRUCTION, AGRANDISSEMENT, DÉPLACEMENT D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ET/OU LOTISSEMENT Une demande assujettie au présent règlement (sous réserve de l’exception...
...S MINEURES 5.1 4351, RUE MORIN – LOT 5 354 706 – ZONES RC -10 & I1-4 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL PR OJETÉ 5.2 9139 -8123 QUÉBEC INC . – LOT 6 315 468 – 411 0-4116, RUE CHAMPLAIN – ZONE R6 -...
...rbre est nécessaire à l’exécution des travaux relatifs à un permis émis Exonération de taxes. Démolition Bâtiment principal : 50 $ Bâtiment accessoire : 25 $ Sans frais si déposé simultanément à une demande de pe...
...LAKESHORE DRIVE – LOT NUMÉRO 5302269 – ZONE RC -11 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021 -02 – VÉRANDA ATTENANTE AU BÂTIMENT PRINCIPAL 6.2 3771, RUE DU MONT -SNOW – LOT N UMÉRO 5302246 – ZONE VC -4 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO...
...EURES 5.1 4146, CHEMIN VINCENT -MASSEY – LOT 5 354 741 – ZONE R1 -23 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL 5.2 962 & 964, CHEMIN DU LAC -CLAUDE SUD – LOTS 5 353 404 & 5 353 152 – ZONE R1 -8 DU R...
...22, une recommandation favorable à une demande de dérogation mineure visant à permettre la construction d’un bâtiment principal. Le bâtiment principal sera situé à une distance de 3,67 mètres de la limite arrière en lieu et place de...