...rents tronçons de rues , lesquels ont eu comme effet d’augmenter la vitesse de la circulation ; CONSIDÉRANT diverses requêtes citoyennes afin que soit réduite la limite de vitesse sur la route 348 (6e Avenue) , les chemin s...
...financer, au moyen dun mode de tar ification, des services quelle offre à la population; CONSIDÉRANT une requête de la majorité des propriét aires ou occupants riverains de la rue privée Johanne pour des travaux dentr...
...financer, au moyen dun mode de tar ification, des services quelle offre à la population; CONSIDÉRANT une requête de la majorité des propriét aires ou occupants riverains de la rue privée Johanne pour des travaux dentr...
...ES SAINT -GEORGES ET PROMENADE -DU -LAC ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE ET UN EMPRUNT DE 150 143 $ CONSIDÉRANT une requête citoyenne afin que soient effectués des travaux de prolongement et de bouclage de l’aqueduc sur la rue Beach, en...
...SAINT -G EORGES ET PROMENADE -DU -LAC ET AUTORISANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 150 143 $ CONSIDÉRANT une requête citoyenne afin que soient e ffectués des travaux de prolongement et de bouclage de l’aqueduc sur la rue Beach, entre...
...sent eront, conformément à l’article 58.1 de la Loi sur la Société d’habitation du Québec (RLRQ, chapitre S-8), une requête conjointe au lieutenant -gouverneur du Québec pour la délivrance de lettres patentes confirmant leur r...
...Pour toute construction qui est dans un état tel qu’elle peut mett re en da nger des personnes, la M unicipalité peut sur requête présentée devant une cour de justice enjoindre le propriétaire de la construction dangereuse ou toute person...
...TESSE ROUTE 337 (CHEMIN SAINT -ALPHONSE ) – MINISTÈRE DES TRANSPORT DU QUÉBEC (MTQ) CONSIDÉRANT les diverses requêtes citoyennes afin que soit réduite la limite de vitesse sur l a route 337 (chemin Saint -Alpho nse ),...
...cument découlant de la pré sente résolution. 13. RÉDUCTION DE VITESSE – RUE LAJEUNESSE CONSIDÉRANT diverses requêtes citoyennes afin que soit réduite la limite de vitesse sur la rue Lajeunesse, afin d’accroître la sécu...
...cument découlant de la pré sente résolution. 13. RÉDUCTION DE VITESSE – RUE LAJEUNESSE CONSIDÉRANT diverses requêtes citoyennes afin que soit réduite la limite de vitesse sur la rue Lajeunesse, afin d’accroître la sécu...
...inquiétudes quant aux récentes démarches entreprises par le conseil municipal au bénéfice des ainés par le dépôt d’une requête citoyenne; CONSIDÉRANT QUE d’autres citoyens ont manifesté leur appui aux démarches du conseil mu...
...s municipalités voisines et la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a reçu des plaintes et requêtes citoyennes concernant la dangerosité de cette intersection, notamment afin d e sortir des propriétés sises a...
...ROS 5 354 505, 5 354 514, 5 355 197 ET 5 354 516 – BÉLANGER SAUVÉ 18. MANDAT DE SERVICES PR OFESSIONNELS - REQUÊTE EN DÉMOLITION – MATRICULE 8003 -44 -5119 - LOT 5 528 736 - DOSSIER 10 5-144 -21 -008 – BÉLANGER SAUVÉ...