...NEURES 4.1 3491, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 774 – ZONE C3 -63 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET BÂTIMENT ACCESSOIRE EXISTANTS 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 LA QUE...
...ments extérieurs 4.3 5302, Sylvain – Lot 5 353 823 – Zone R1 -11 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et balcon avant 4.4 5135, rue de la Promenade -du -Lac – Lot 5 354 224 – Zone R1 -16 du Règlemen...
...RES 7.1 2505, RUE RED RIVER – LOT NUMÉRO 4 995 457 – ZONE R1 -33 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET GARAGE EXISTANTS 7.2 1707, RUE CLAUDE – LOT NUMÉRO 5 353 523 – ZONE R1 -8 AU RÈGLEMEN T...
...ENUE – LOT 4 994 848 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT DE 3 LOGEMENTS – 3E PRÉSENTATION 6.2 (4087), RUE DES CASCADES – LOT 5 528 993 – ZONE 1 AU PIIA (...
..., une recommandation favorable à une demande de dérogation mineure visant à permettre la construction d’un bâtiment accessoire (garage). Le bâtiment accessoire (garage) sera situé à un minimum de 5 mètres de la lim...
...incluses ); - 9 068,28 $, taxes incluses pour le montage graphique et la confection d’affichage pour la COVID -19 (bâtiments et sites municipaux) octroyé à l’entreprise Abil Gravure inc. (contrat initial estimé à 35 000 $, taxes...
..., CHEMIN SAINT -ALPHONSE – LOT NUMÉRO 5 302 395 – ZONES V2 -23 & A1 -5 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET BÂTIMENT ACCESSOIRE EXISTANTS 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1...
...LOT NUMÉRO 5 353 685 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 - AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL – COMPLÉMENT D’INFORMATION ET RÉVIS ION DE LA DÉCISION SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 4....
...NS MINEURES 8.1 4201, LAKESHORE DRIVE – LOT 5 302 265 – ZONE R1 -9 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL (GARAGE ATTACHÉ ) AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEME...
...IO NS MINEURES 5.1 1666, CHEMIN REDMOND - LOT 5 353 756 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET AGRANDISSEMENT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SU R LES PIIA 6.1 ENGLISH COMMUNITY...
...eau de refroidissement ne constitue pas une eau de refroid issement; 3° « eaux usées » : eaux provenant dun bâtiment ré sidentiel, dun procédé ou dun établissement industriel, manufacturier, commercial ou institutionnel...
...VENUE – LOT 4 994 880 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 5.2 CORPORATION DE L ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) – (3001), 1ERE AVEN...
...S MINEURES 5.1 4019, RUE FOREST HILL – LOT 5 300 679 – ZONE V2-35 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 1648-3703 QUÉBEC INC . — AUTOMOD – 35...
...URES 9.1 3900, CHEMIN DU LAC -BRENNAN – LOT 5 529 980 – ZONE V2 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENTS ACCESSOIRES 9.2 2262, RUE MARTEL – LOT 5 353 557 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402...
...a être présentée au fonctionnaire désigné. 2.2.4. Procuration Si l e requérant n’est pas le propriétaire du bâtiment, de la construction ou du terrain visé par la demande, il doit, lors de la de mande , présenter une procu...
...effet d’augmenter la densité du secteur principalement compos é de résidences unifamiliales; CONSIDÉRANT l’environnement bâti du secteur et qu’il est actuellement possible de procéder à la construction d’une habitation unifamiliale avec un log...
...1, 6 et 10, de procéder à l’ajout d’un critère applicable à l’ensemble des zones concernant les revêtements des bâtiments et de modifier certaines dispositions; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion a été donné et qu’un projet de rè...
...effet d’augmenter la densité du secteur principalement compos é de résidences unifamiliales; CONSIDÉRANT l’environnement bâti du secteur et qu’il est actuellement possible de procéder à la construction d’une habitation unifamiliale avec un log...
...RY – LOT NUMÉRO 6 254 892 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ – 2E PRÉSENTATION PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. ADOPTION DU PROJET DE...
...– DIVERS IMMEUBLES MUNI CIPAUX – SAISON HIVERNALE 2021 -2022 20. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DE DIVERS BÂTIMENTS MUNICIPAUX – SAISON HIVERNALE 2021 -2022 21. OCTROI D E CONTRAT – DÉNEIGEMENT DU CHEMIN CLÉMENT – SA...
...isation du propriétaire ou de l’occupant de ce terrain, le gar dien d’un animal doit le garder, selon le cas : a) dans un bâtiment d’où il ne peut sortir; b) sur un terrain d’une unité d’habitation du gardi en. Celui-ci doit avoir un...
...être âgée d’au moins 18 ans. 3. Ériger u n périmètre de sécurité d’au moins 30 m entre les pièces, le public et les bâtiments. Le périmètre devrait également respecter les distances prescrites sur l’emballage p ar le manufacturier....
...du Règlement de zonage numéro 2021-02 et ses amendements : Garage privé et abri pour automobiles attenant au bâtiment principal; P réservation de lisières boisées permanentes lors d’exploitation et d’activités forestières;...
...d’arbres, au verdissement des espaces publics et privés, à la gestion des eaux pluviales, à l’efficacité énergétique des bâtiments et l’albédo de ses surfaces et à la mobilité durable. La copie dudit Règlement numéro 2021- 01-2 peut être...
...L e solde sera imputé au R èglement d’emprunt numéro 137 décrétant des dépens es relatives à la réfection de bâtiments municipaux, l’achat d’équipements et de matériel roulant ainsi que des travaux de voirie, et un emprunt de 1 72...