...e ferme ................................ ........................... 350 Règles relatives à l’établissement de la capacité de stockage ................ 350 Distance séparatrice à respecter ................................ ................
...ature non-conventionnelle de la classe R106 peuvent être autorisés avec ou sans services, et avec eau courante et électricité à l’intérieur d’un camp de vacances, suivant les critères de l’article 3.1.4 du règlement sur les usages condition...
...tation et d’intégration architecturale 1 ARTICLE 1 TITRE ET ABROGATION Le présent règlement est cité sous le titre de « Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale ». AR...
...ciaux. Le conseil continuera à travailler à maintenir des services de qualité au citoyen tout en respec tant leur capacité de payer. Je vous remercie de votre attention. Bruno Guilbault, maire Ce rapport sera diffusé sur le territoi...
...ciaux. Le conseil continuera à travailler à maintenir des services de qualité au citoyen tout en respectant leur capacité de payer. Je vous remercie de votre attention. Bruno Guilbault, maire Ce rapport sera diffusé sur le territoi...
...3. L‱ensemble du projet est entouré d‱une aire tampon végétale ; 4. Le projet vise à atteindre un objectif de compacité et d‱optimisation de l‱utilisation de l‱espace ; 5. Le projet et sa configuration permettent l‱accès aux...
...un toit, appuyé par des murs ou des colonne s et destinée à abriter des personnes, des animaux ou des choses. Capacité portante du sol : Capacité du sol à supporter une construction, un usage ou aménagement quelconque, déterminé par une...
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 21 AOÛT 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Me......
........ ................ 53 3.1.2 Appuyer les initiatives de développement économique novatrices basées sur les spécificités de Rawdon ................................ ................................ ................................ ..........
...t règlement relèvent du fonctionnaire désigné . Lorsque le fonctionnaire désigné refuse ou est dans l'incapacité d'agir, le secrétaire -trésorier peut agir par intérim. 2.1.4. DÉSIGNATION DU FONCTIONNAIRE DÉS IGNÉ...
...N E M E N T D E L A D E M A N D E P a g e 11 b) Le nombre de chambres à coucher et la capacité d’accueil maximale du logement qui serviront à l’usage visé, incluant l’emplacement de tous les lits ou autres...
...eprise Hydro -Météo inc. a déposé une offre de service à la Municipalité pour les services scientifiques relatifs à la capacité portante du couvert de glace au sentier glacé sur le lac Rawdon, pour un montant de 10 440 $, plus les taxe s applic...
...S CONTRACTUELS 15. AUTORISATION DE S IGNATURE – ENTENTE , TRANSACTION ET QUITT ANCE – AUGMENTATION DE LA CAPACITÉ DE TRAIT EMENT DE L ’USINE D ’EAU POTABLE SAINT -PATRICK - BERNARD MALO INC . 16. OCTROI DE CONTRAT – ESTELLE...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 OCTOBRE 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 13 DÉCEMBRE 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guil......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 FÉVRIER 2021 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseiller......
...vorable à un tel projet et accorde son appui à la demander esse sous forme de bien s et de services, incluant publicité et communication, matériels et ressources humaines, prêt de locaux, transport et installation des œuvres, lancement du...
...rant quil s nont aucun antécédent judiciaire et que les résultats de lexamen médical préembauche confirmen t leur capacité physique à occuper lemploi. 37. Avis de mise à pied - Journalier à temps partiel – Service des loisirs et de l...
...nt quil s nont aucun antécédent judiciaire et que les résultats de lexamen médical préembauche confirmen t leur capacité physique à occuper lemploi. 37. Avis de mise à pied - Journalier à temps partiel – Service des loisirs et de...
...rmanent érigé sur un fonds et tout ce qui en fait partie intégrante. « Immeuble patrimonial » : Un immeuble cité conformément à la Loi sur le patrimoine culturel (chapitre P-9.002), situé dans un site patrimonial cité con...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 17 JANVIER 2022 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers,......
...DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES 1. TITRE Le présent règlement peut être cité sous le titre «règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (secteur Domaine d...
...qu’il n’a aucun antécédent judiciaire et que le résultat de l’examen médical pré -embauche confirme la capacité physique à occuper l’emploi. D’autoriser le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom d...
...– SINTRA INC . 35. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 20 - RÉCEPTION DÉFINITIVE DES TRAVAUX - AUGMENTATION DE LA CAPACITÉ DE TR AITEMENT DE L ’USINE D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - BERNARD MALO INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENG...
...– SINTRA INC . 35. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 20 - RÉCEPTION DÉFINITIVE DES TRAVAUX - AUGMENTATION DE LA CAPACITÉ DE TR AITEMENT DE L ’USINE D ’EAU POTABLE ST-PATRICK - BERNARD MALO INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENG...