PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 DÉCEMBRE 20 22 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 12 JUIN 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
RÈGLEMENT SUR LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES NUMÉRO 153 -2023 CONSIDÉRANT QU ’ en vertu des articles 148.0.2 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A -19.1), une municipalité doit adopter......
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 15 MARS 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames e......
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 15 MARS 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Mes......
RÈGLEMENT NUMÉRO 70 -20 22 CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX CONSIDÉRANT QUE le conseil de la Municipalité a adopté le 12 décembre 2017 le Règlement numéro 70 -2017 Code d’éthique et de déont......
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 26 FÉVRIER 2020 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Raym......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 23 OCTOBRE 2019 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 23 OCTOBRE 2019 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 13 MARS 2019 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilba......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 27 FÉVRIER 2019 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno G......
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 15 FÉVRIER 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilba......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 14 FÉVRIER 2022 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE , AJOURNÉE AU 21 FÉVRIER 2022 À 19H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT......
RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT N O 2021 -03 (MODIFIÉ) 22 septembre 2022 L PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -03 RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT Avis de motion le : 30 mai 2022 Ré......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 15 AOÛT 2022 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rou......
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE À HUIS CLOS LE 15 AVRIL 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un......
RÈGL EMENT NUMÉRO 48-20 23 CONCERNANT LA TARIFICATION DES BIE NS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDO N CONSIDÉRANT le pouvoir attribué à une municipalité de tarifer en tout ou en partie ses biens et ses servic......
RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -202 2 POURVOYANT À L'IMPOSITION DES TAXES S UR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES ET À L'EXIGIBILITÉ DE COMPENSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX, LE TOUT AUX F INS DE L'EXERCICE FINANCIER 20 23 CONS......
Règle ment sur les dérogations mineures N o 152 -2022 31 octobre 2022 2 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 152 -2022 RÈGLEMENT SUR LES DÉROGATIONS MINEURES Avis de motion le : 11 octobre 202......
Nouveaux propriétaires – Actes notariés Rappel : le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année. Durant l’année d’acquisition, vous ne recevrez donc pas de compte de taxes à votre n......
Nouveaux propriétaires – immeubles non-inscrits au registre foncier (exemple : roulotte avec installation permanente dans un camping ) Le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année.  ......
Pour vous inscrire au registre des fournisseurs de la Municipalité, veuillez compléter le formulaire d’inscription en cliquant ici version imprimable) et l’envoyer à payables@rawdon.ca . Fournisseurs locaux La mise à jour du registre de......
Le projet de Connexion Matawinie est basé sur un système de redevances. Connexion Matawinie est propriétaire du réseau de fibre optique et celui-ci est loué à des entreprises de télécommunication. Trois télécommunicateurs peuvent louer simultanément......