...Publique et institutionnelle P2 Utilité publique R - Récréation R1 Extensive (2) R2 Intensive A - Agricole A1 Activités agricoles et culture A2 Activités agricoles et élevage (3) CN - Conservation CN1...
...Groupe d’usage « récréation (R) » ................................ ........................... 112 Groupe d’usage « agricole (A) » ................................ .............................. 114 Groupe d’usage « conservation (CN)...
...titutionnelle, publique et espaces publics ................................ ....................... 40 1.4.6 Fonction agricole ................................ ................................ ................................ ...................
...réparer. Bâtiment jumelé Bâtiment relié latéralement à un autre par un mur mitoyen 6 Bâtiment pour fins agricoles Constructions érigées dans une zone d’agriculture pour contenir ou abriter des animaux, des marchandises,...
...lement numéro 1015 relatif aux usages conditionnels. Bâtiment de ferme : Bâtiment servant à l'exploitation agricole et/ou à abriter des animaux, sauf la résidence. Bâtiment principal : Bâtiment où s'exerce l'usage p...
...térieur du périmètre urbain, sauf la zone « CONS » et celles situées en tout ou en partie dans la zone agricole permanente . Non ob stant ce qui précède, une demande d’usage conditionnel pour l’implantation d’...
...ordre du jour suivant en ajoutant le point 40.1 - Affaires nouvelles - Demande dappui UPA - Taxation fonciè re agricole 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour 3. Approbation des procès-verbaux...
...ent accessoire (construction, agrandissement , reconstruction et/ou transformation) Résidentiel : 35 $ Agricole / Industriel / Institutionnel / Commercial : 100 $ Sans frais si déposé simultanément à une deman...
...VICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE EMPLOYÉ NO 80-0044 ET 21.2 - DEMANDE À LA COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC MATRICULE NO 9202-91-7407 LOT N 4 995 690 : 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE 2....
...48 442 localisé en bordure du chemin du Lac Morgan ; CONSIDÉRANT QUE le lot n° 6 048 442 est situé en zone agricole et que l a transaction est conditionnelle à l’obtention des avis ou autorisations de la Commission de protec...
...32 E COLLOQUE ANNUEL 34. 17 E ÉDITION DES PORTES OUVERTES SUR LES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – ASSOCIATION DU LAC RAWDON 36...
...gorie des immeubles de six logements ou plus; 5. Catégorie des terrains vagues desservis; 6. Catégorie des immeubles agricoles; 7. Catégorie des immeubles forestiers. Une unité d'évaluation peut appartenir à plusie urs catégori...
Formulaire de demande (PDF) Demande en ligne
Élus siégeant sur le comité : Bruno Desrochers et/ou Stéphanie Labelle Accompagné de l’organisme Rues principales, le comité de travail, formé notamment de commerçants et de citoyens, s’assure de mener des réflexions afin d’orienter l’éventue...
...Réso. 22 -417 le 11 -10 - 2022 CONSIDÉRANT QUE selon des inspections réalisées, des fossés de drainage de terres agricoles situées dans la Municipalité de Rawdon s’écoulent dans un ponceau situé sur le chemin Lane, qui ultim ement se...
...S BEIGNES D ’ANTAN » 23. 16 E ÉDITION DES PORTES OUVERTES SUR L ES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 24. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’...
...�D�Q�H�Q�W�H���W�H�O�O�H��T�X�H��G�p�F�U�p�W�p�H��S ar la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles , la superficie du terrain devant être cédée et la somme versée ne doivent pas excéder respectivement...
...Madame Nicole Marcoux J’ai entendu dire que la Municipalité désire mettre en place un PIIA pour certaines zones agricoles de Rawdon. J’aimerais savoir d’où vient cette initiative (la Municipalité, la MRC, le Gouvernement du Québec...
...e la marge avant du Règlement de zonage numéro 2021- 02. Demande de dérogation mineure concernant un bâtiment agricole projeté sur le lot numéro 6 474 992, à l’adresse 3725, chemin Kildare . La dérogation mineure vise...
Agrandissement du bâtiment principal (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel Agrandissement du bâtiment principal (usage résidentiel) Demande en ligne
...ttacher, s'incorporer à. Kiosque de vente temporaire Tout établissement de vente temporaire de produits agricoles ou horticoles, installé sur un terrain où se situe un établissement commercial. Lanternon Petit...
...té, à l’usage d’un propriétaire, d’un locataire ou d’un o ccupant et utilisées principalement à des fins résidentielles, agricoles, commerciales, communautaires ou industrielles. « Usine à chiots » désigne des endroits où l’on s’affaire à...
...2 E COLLOQUE ANNUEL 34. 17 E ÉDITION DES PORTES OUVERTES SUR L ES FERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLE S (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – ASSOCIATION DU LAC RAWDON 36...
Monsieur Raymond Rougeau a ainsi pu discuter de l’avenir de la rue principale et des démarches à entreprendre pour éventuellement se porter acquéreur de la rue Queen. L’artère principale étant sous la juridiction du ministère des Transports et de la...
...BEIGNES D ’ANTAN » 23. 16 E ÉDITION DES PORTE S OUVERTES SUR LES F ERMES DU QUÉBEC – UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLE S (UPA) – DEMANDE D ’AFFICHAGE TEMPORAIRE 24. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGLEMENT D ’...