Commerces de premières nécessités et établissements publics et institutionnels locaux Commerces routiers Entreprises rurales Hébergement Industriels légers Location à court terme Logement au sous-sol d'une......
...E DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 57.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 57.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 57.4 LISTE DES ENTENTES 57.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 57.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 58. CORRESPONDANCE 59. A...
...mendements établissant une politique de développement et de financement des travaux d’infrastructure et concernant les ententes relatives à de tels travaux et remplaçant le règlement n° 13 -2005 et ses amendements; CONSIDÉRANT QUE le che...
...mendements établissant une politique de développement et de financement des travaux d’infrastructure et concernant les ententes relatives à de tels travaux et remplaçant le règlement n° 13 -2005 et ses amendements; CONSIDÉRANT QUE le ch...
...S COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 36.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 36.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 36.4 LISTE DES ENTENTES 36.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 36.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDANCE 38...
...S COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 36.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 36.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 36.4 LISTE DES ENTENTES 36.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 36.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDANCE 38...
...STE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 34.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 34.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 34.4 LISTE DES ENTENTES 34.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 34.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 35. CORRESPONDANCE 36. A...
...cise que le présent processus contractuel est assujetti au Règlement sur la gestion contractuelle pour les ententes de regroupement de l’UMQ, adopté par le conseil �G�¶�D�G�P�L�Q�L�V�W�U�D�W�L�R�Q��G�H��O�¶�8�0�4�...
...ES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 47.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 47.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 47.4 LISTE DES ENTENTES 47.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 47.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 48. CORRESPONDANCE 49....
...endements établissant une politique de dével oppement et de financement des travaux d’infrastructure et concernant les ententes relatives à de tels travaux et remplaçant le règlement n° 13 -2005 et ses amendements; CONSIDÉRANT QUE le Ch...
...endements établissant une politique de développement e t de financement des travaux d’infrastructure et concernant les ententes relatives à de tels travaux et remplaçant le règlement n° 13 -2005 et ses amendements ; CONSIDÉRANT QUE le...
...er régional de Lanaudière (CHRL) ; CONSIDÉRANT les articles 569 et suivants du Code municipal relatives aux ententes intermunicipales. 18 -445 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St D...
...T É, LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS COM ME RUE DE JEU LIBRE 32. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTI VALE 2021 33. RENOUVELLEMENT DE MA...
...MENDEMENTS ÉTABLISSANT UNE POLITIQUE D E DÉVELOPPEMENT ET DE FINANCEMENT DES TRAVAUX D’INFRASTRUCTURES ET CONCERNANT LES ENTENTES RELATIVES À DE TELS TRAVAUX ET REMPLAÇANT LE RÈGLEMENT 13 -2005 ET SES AMENDEMENTS Ci-après dé...
...ue le présent processus contractuel est as sujetti à la Politique de gestion contractuelle de lUMQ pour ses ententes de regroup ement adoptée par le conseil dadministration de lUMQ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de...
...DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 37.2 LISTE DES PAIEMENTS ÉM IS 37.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 37.4 LISTE DES ENTENTES 37.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 37.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 38. CORRESPONDANCE 39....
...ue le présent processus contractuel est as sujetti à la Politique de gestion contractuelle de lUMQ pour ses ententes de regroup ement adoptée par le conseil dadministration de lUMQ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de...
...DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 39.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 39.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 39.4 LISTE DES ENTENTES 39.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 39.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41....
...S COMPTES À P AYER /FOURNIS SEURS 40.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 40.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 40.4 LISTE DES ENTENTES 40.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 40.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 41. CORRESPONDANCE 42....
...mende ments établissant une politique de développement et de financement des travaux d’infra structures et des ententes relatives à ces travaux; CONSIDÉRANT QUE la résolution numéro 18-465 visant la modification des plans et devis...
...pal du 17 janvier 2012 et du 25 septembre 2018; CONSIDÉRANT QUE les travaux de construction entendus aux protocoles d’ententes précités sont entièrement réalisés et respectent les plans et devis approuvés par la Municipalité, exception fait...
...ES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 35.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 35.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 35.4 LISTE DES ENTENTES 35.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 35.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 36. CORRESPONDANCE 37....
...s amendements é tablissant une politique de développement et de financement des travaux d’infrastructure et c oncernant les ententes relatives à de tels travaux et remplaçant le règlement n° 13-2005 et ses amende ments; CONSIDÉRANT QUE le chef...
...E ANNUEL CONSIDÉRANT QUE Fondation Rues principales est un o rganisme à but non lucratif qui développe des ententes de services avec les municip alités désireuses de mettre en place des démarches de développement durable...
...le présent processus contractuel est assujetti à la Politique de gestion contractuelle de l’UMQ pour ses ententes de regroupement adoptée par le conseil d’administration de l’UMQ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de...