...MÉRO 175 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE BOUCLAGE DU RÉSEA U D ’AQUEDUC ET DE PROLONGEMENT DU RÉSE AU D ’ÉGOUT SUR LA 17 E AVENUE , ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN ET LA RUE WOODLAND ET AUTORISAN T UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT D...
...SOLUTION 20-282 AUTORISATION DE SIGNATURE SERVITUDES DE PASSAGE ET MANDAT AU NOTAIRE PROLONGEMENT DE L ÉGOUT ENTRE LA 16 E ET LA 17 E AVENUE 17. NOMINATIONS DE MEMBRES COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE)...
...Lot 5 355 097 AVIS DE MOTION 8. Avis de motion – Règlement numéro 120 -2018 relatif aux reje ts dans les réseaux d’égouts de la Municipalité de Rawdon 9. Avis de motion – Règlement numéro 121 -2018 relatif aux branchements a...
...xe A des rues privées RÈGLEMENTS 15. Adoption du Règlement numéro 120 -2018 relatif aux rejets dans les réseaux d’égouts de la Municipalité de Rawdon 16. Adoption du Règlement numéro 121 -2018 relatif aux branchements aux...
...TS DE RÈGLEMENTS 6. Adoption du projet de Règlement numéro 120 -2018 relatif aux rejets dans les réseaux d’égouts de la Municipalité de Rawdon 7. Adoption du projet de Règlement numéro 121 -201 8 relatif aux branchements aux ré...
...4 $ 2020-05-20 contrat Déneigement secteur 2 12 351.82 $ 2020-06-19 26441 location camion prolongement égout 4e Avenue 41 965.95 $ 2020-06-26 26442 location machinerie et opérateur égout 4e Avenue 34 307.00 $...
...TS DE RÈGLEMENTS 6. Adoption du projet de Règlement numéro 120 -2018 relatif aux rejets dans les réseaux d’égouts de la Municipalité de Rawdon 7. Adoption du projet de Règlement numéro 121 -201 8 relatif aux branchements aux ré...
...défendu de causer des dommages aux p avages, trottoirs, allées, parcs, places publiques, bâtiments, tuyaux d'égout, bornes -fontaines, regards d'aqueduc, pompes et stations de pompage, ponts et ponceaux situés sur le...
...t). Le coefficient d’occupation maximale du sol est : de 15% pour un terrain sans service d’aqueduc ni d’égout ou autreme nt d’un maximum 25% lorsqu’ il y a déjà présence d’un service d’aqueduc et/ou d’égout. 2. Esp...
...respectivement un b âtiment isolé de 3 logements (triplex ). L es deux lots projetés desservis (aqueduc et égout) possèderont respectivement une largeur (façade) minimale de 15 et 16.1 mètres en lieu et place de la largeur minim...
...Règlement de lotissement n o 371 -89 est conditionnelle à la desserte des lots projetés par les réseaux d’aqueduc et d’égout sanitaire et à la YDOLGLWpGHO¶pWXGHJpRWHFKQLTXH ± analyse de stabilité de pente réalisée par S olmatech en date du...
...débris et ne nuit d’aucune façon à l’écoulement des eaux. Il est strictement défendu à quiconque d’obstruer l’égouttement naturel des eaux des fossés. Celui qui obstrue, détourne ou permet d’obstruer ou détourner un cours d’eau ou u...
...ant le personnel de l’hôtel de ville au 450 834-2596 ou à info@rawdon.ca. ENTRETIEN & SÉCURITÉ ENTRETIEN DU RÉSEAU D’ÉGOUT Le nettoyage du réseau d’égout se déroulera ce printemps. Nous en profitons pour vous rappeler qu’il est recomma...
...RÈGLEMENT 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGL EMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LIGATIONS RELATIVES...
...RÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEM ENT ET DE BOUCLAGE D U RÉSEAU D ’AQUEDUC ET DE PROLON GEMENT DU RÉSEAU D ’ÉGOUT SUR LA 17 E AVENUE , ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN ET LA RUE WOODLAND ET AUTORISAN T UNE DÉPENSE ET UN EM...
...mage modifié (4B à 6B); CONSIDÉRANT QUE les lots projetés modifiés, consid érés sans service d’aqueduc et d’égout, étant situ és dans les zones V2 -15 et R1 -9 du secteur Canton, sont conformes aux exigences du Règlement de lo...
...éléments du plan ; 5° la nature et l’emplacement projeté des principaux réseaux et terminaux d’aqueduc, d’égouts, d’électricité, de gaz, de télécommunications et de câblodistribution ; 6° la délimitation à l’int érieur du...
...dans les zones V2 -32 et V2 -33 du Règlement de zonage n o 402 ne seront pas desservis par les réseaux d’égout et d’aqueduc et devront être reliés à u n puits et à une installation septique, le tout conformément au Règlement...
...dans les zones V2 -32 et V2 -33 du Règlement de zonage n o 402 ne seront pas desservis par les réseaux d’égout et d’aqueduc et devront être reliés à u n puits et à une installation septique, le tout conformément au Règlement...
...PTEMBRE 2020 13. AUTORISATION DE SIGNATURE – SERVITUDE DE PASSAGE ET MANDAT AU NOTAIRE – PROLONGEMENT DE L ’ÉGOUT SANITAIRE ENTRE LA 16 E ET LA 17 E AVENUE 14. RENOUVELLEMENT – ENTENTE DE LOCATION – 3824, CHEMIN ST-A LPHON...
...NTS AU SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – RÈGLEMENT NUMÉRO 123 -2018 18. PROLONGEMENT DES RÉSE AUX D ’AQUEDUC ET D ’ÉGOUT - 18E AVENUE ET 11E AVENUE (ROUTE 341) –– GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – LOTS 5 302 499 ET 5 302 569...
...N PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉS EAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 51. INVITATION - SOUPER BÉNÉFICE DU CO MITÉ...
...Marcel Baril Ltée Fournitures de ponceaux 2020 50 000.00 $ 1 an 24 -03 -2020 EBI Envirotech Nettoyage ré seau égout 51 032.80 $ 1 an 07 -05 -2020 Mécanique JSM Réparations mécaniques 95 000.00 $ 1 an 29 -04 -2020...
...ÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE B OUCLAGE DU RÉSEAU D ’AQUEDUC ET DE PROLON GEMENT DU RÉSEAU D’ÉGOUT SUR LA 17 E AVENUE , ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN ET LA RUE WOODLAND ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE ET UN E...
...MÉRO 175 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE BOUCLAGE DU RÉSEA U D ’AQUEDUC ET DE PROLONGEMENT DU RÉSE AU D ’ÉGOUT SUR LA 17 E AVENUE , ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN ET LA RUE WOODLAND ET AUTORISAN T UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT D...