...le deuxième (2e) mercred i de chaque mois. Cependant, l es séance s ordinaire s des mois de janvier, mai et août se tien nen t exceptionnellement le troisi ème (3e) mercre di de ce s mois. Pour les mois de février, avril...
...a vitesse à 40 km / h dans plusieurs secteurs; CONSIDÉRANT QU'un avis de motion du présent règlement a été donné le 15 août 2022 et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté à la séance du 11 octobre 2022; CONSIDÉRAN...
...devis préparés par la firme d’ingénierie Beaudoin Hurens (maintenant GBI Experts -conseils) , en date du 16 août 2016 pour la construction de la phase 2 (dossier J8586 -03) et considérant que la modification aux plans et de...
...OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE SURVEILLA NCE ET DE SÉCURITÉ – SAISON ESTIVALE 2022 AVEC OPTION SAISON E STIVALE 2023 17. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – SERVICES PROFESSIONNE LS D ’UN CONSULTANT EN ASSU...
...devis préparés par la firme d’ingénierie Beaudoin Hurens (maintenant GBI Experts -conseils) , en date du 16 août 2016 pour la construction de la phase 2 (dossier J8586 -03) et considérant que la modifica tion aux plans et d...
...TRAT – PROGRAMME DE MAINTENA NCE AU GARAGE MUNICI PAL – VÉRIFICATION DU SYSTÈME ET DÉTECT ION DE GAZ – ANNÉES 2021 À 2023 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE S ERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL L...
...TRAT – PROGRAMME DE MAINTENA NCE AU GARAGE MUNICI PAL – VÉRIFICATION DU SYSTÈME ET DÉTECT ION DE GAZ – ANNÉES 2021 À 2023 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE S ERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL L...
...acun des secteurs visés par l’appel d’offres; CONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions en date du 31 août 2020 provenant des entreprises 9183 -8672 Québec inc. (F.A.S. Les constructions J.M. Poirier et fils) et...
...acun des secteurs visés par l’appel d’offres; CONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions en date du 31 août 2020 provenant des entreprises 9183 -8672 Québec inc. (F.A.S. Les constructions J.M. Poirier et fils) et...
...au poste de chef aux opérations (formation) à temps partiel au Service de la sécurité incendie à compter du 2 août 2021, lequel sera assujetti à une période de probation de 6 mois et sous réserve que le candidat remplisse toutes l...
...42. 30 E ÉDITION DE L ’O MNIUM DES MAIRES ET MAIRESSES DE MONTCALM DE LA MRC DE MONTCALM - VENDREDI 23 AOÛT 2019 43. DEMANDE DE COMMANDITE - TOURNOI DE FLAG FOOTB ALL – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 44. DÉPASSEMENT DE COÛT...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 10 FÉVRIER 2021 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseiller......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 29 AOÛT 202 2 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond R...
...OSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2019 À 2023 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTIO N PUBLIQUE , SECTION LOCALE 7122 23. MODIFICATION À LA POL ITIQUE PORTANT SU...
...es au plan d’arpentage No AA -8806 -154 -10 -1005 (1C/1) préparé par François Danis, arpenteur -géomètre en date du 12 août 2019 ; Modifiée par réso no. 20 -387 le 28 -10 - 2020 CONSIDÉRANT la réception en date du 4 juin 2020 d’un...
...IGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX , LE TOUT AUX FINS DE L’EXERCICE FINANCIE R 2023 12. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2023 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MU...
...PTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DES PROCÈS -VERBAUX DES SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL TENUES LE 23 AOÛT 2018 ET LE 6 SEPTEMBRE 2018 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 10 SEPTEMBRE 201...
...-débarras sont permises les fins de semaine de la Fête du Dollard et la quatriè me fin de semaine du mois d’août, et ce, sur l’ensemble du territoire de la Municipalité; CONSIDÉRANT les mesures exceptionnelles et les or...
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 18 JANVIER 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCAL FE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
...sés comme suit : 2019. 149 300 $ 2020. 154 700 $ 2021. 160 700 $ 2022. 166 300 $ 2023. 172 900 $ (à payer en 2023) 2023. 963 100 $ (à renouveler) QUE, en ce qui concerne les amortisseme...
...sés comme suit : 2019. 149 300 $ 2020. 154 700 $ 2021. 160 700 $ 2022. 166 300 $ 2023. 172 900 $ (à payer en 2023) 2023. 963 100 $ (à renouveler) QUE, en ce qui concerne les amortisseme...
...IDÉRANT QU’un plan image a été approuvé par la résolution numéro 19 -337, lors de la séance du conseil du 21 août 2019 concernant les lots 5 302 375 et une section du lot 5 302 493 et que ledit pl an image propose la subd...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 20 JANVIER 2021 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno G......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 MARS 2021 À 17 H PAR VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,......
...E CONSIDÉRANT la résolution numéro 20-282 adoptée lor s de la séance ordinaire du conseil municipal du 19 août 2020, laquelle autorisait la n égociation et la signature dune servitude de passage des conduites sur les l...