...le présent processus contractuel est assujetti à la Politique de gestion contractuelle de l’UMQ pour ses ententes de regroupement adoptée par le conseil d’administration de l’UMQ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de...
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...ue le présent processus contractuel est assujetti à la Politique de gestion contractuelle de l’UMQ pour ses ententes de regroupement adoptée par le conseil d’administration de l’UMQ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de...
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...DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 45.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 45.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 45.4 LISTE DES ENTENTES 45.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 45.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 46. CORRESPONDANCE 46.1...
...DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 62.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 62.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 62.4 LISTE DES ENTENTES 62.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 62.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 63. CORRESPONDANCE 63.1...
...DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 51.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 51.3 LIST E DES ENGAGEMENTS 51.4 LISTE DES ENTENTES 51.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 51.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 52. CORRESPONDANCE 52.1...
...E DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 43.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 43.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 43.4 LISTE DES ENTENTES 43.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAI RES 43.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 44. CORRESPONDANCE 45....
...ndements établissant une politique de développement et de financement des travaux d’infrastructure et concernant les ententes relatives à de tels travaux et remplaçant le règlement n° 13 -2005 et s es amendements; CONSIDÉRANT QUE l...
...ES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 27.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 27.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 27.4 LISTE DES ENTENTES 27.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 27.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 28. CORRESPONDANCE 29....
...Dautoriser le directeur général et secrétaire-trés orier à négocier et à signer, pour et au nom de la Municipalité, les ententes à intervenir entre les p arties ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolutio...
...E DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 36.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 36.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 36.4 LISTE DES ENTENTES 36.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 36.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDAN CE 37.1...
...S COMPTES À P AYER /FOURNIS SEURS 39.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 39.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 39.4 LISTE DES ENTENTES 39.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 39.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41....
...que le présent processus contractuel est assujetti au Règlement de gestion contractuelle de l’UMQ pour ses ententes de reg roupement adoptée par le conseil d’administration de l’UMQ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité dé...
...NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAGE MUNICIPALE – CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS 14. AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTES AVEC LES MARCHANDS – MARCHÉ PUBLIC « L A RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉR...
...o 19 -484; CONSIDÉRANT les enjeux légaux et fin anciers relatifs aux trois scénarios analysés; CONSIDÉRANT les ententes bénéfiques déjà intervenues avec la Municipalité de Sainte -Julienne pour le partage de ressources de l’état -maj...
...iste des comptes à payer/fournisseurs 34.2 Liste des paiements émis 34.3 Liste des engagements 34.4 Liste des ententes 34.5 Liste des amendements budgétaires 34.6 Journal des salaires nets 35. Correspondance 36. Aff...
...que le présent processus contractuel est assujetti au Règlement de gestion contractuelle de l’UMQ pour ses ententes de reg roupement adoptée par le conseil d’administration de l’UMQ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité...
...rne les bonnes habitudes et le bon comp ortement. 1.3 Entente Le conseil de la Municipalité de Rawdon peut conclu re des ententes avec toute personne, organisme ou autre entité afin de l’autoriser à pourvoir à l’ application, en tout ou en parti...
...S COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 36.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 36.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 36.4 LISTE DES ENTENTES 36.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 36.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDANCE 38...
...écise que le présent processus contractuel est assujetti au Règlement sur la gestion contractuelle pour les ententes de regroupement de l’UMQ, adopté par le conseil G¶DGPLQLVWUDWLRQGHO¶ UMQ; CONSIDÉRANT QUE la propo...
...ES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 47.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 47.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 47.4 LISTE DES ENTENTES 47.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 47.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 48. CORRESPONDANCE 49....
...écise que le présent processus contractuel est assujetti au Règlement sur la gestion contractuelle pour les ententes de regroupement de l’UMQ, adopté par le conseil G¶DGPLQLVWUDWLRQGHO¶ UMQ; CONSIDÉRANT QUE la propo...
...T É, LA PAIX ET L 'ORDRE DANS LES ENDROITS PUBLICS COM ME RUE DE JEU LIBRE 32. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2021 33. RENOUVELLEMENT DE MA...
...E DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 37.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 37.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 37.4 LISTE DES ENTENTES 37.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAI RES 37.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 38. CORRESPONDANCE 39....