Élus siégeant sur le comité : Bruno Desrochers et/ou Stéphanie Labelle Accompagné de l’organisme Rues principales, le comité de travail, formé notamment de commerçants et de citoyens, s’assure de mener des réflexions afin d’orienter l’éventue...
Formulaire de demande (PDF) Fiche d'information - Bâtiment accessoire Demande en ligne
...NUMÉRO 5 529 928 ZONE 1 AU PIIA (SEC TEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL 6.4 3615, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 023 352 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) RÈGLEMENT NU...
...NUMÉRO 5 529 928 ZONE 1 AU PIIA (SEC TEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL 6.4 3615, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 023 352 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR ROSEMARY ) RÈGLEMENT NUMÉ...
...EURES 5.1 4146, CHEMIN VINCENT -MASSEY – LOT 5 354 741 – ZONE R1 -23 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL 5.2 962 & 964, CHEMIN DU LAC -CLAUDE SUD – LOTS 5 353 404 & 5 353 152 – ZONE R1 -8 DU R...
...Loi sur les compétences municipales , notamment les procédures judiciair es afin d’obtenir la démolition du bâtiment principal et du garage situés sur ce lot. 21 -464 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le con...
...ATIONNEMENT DE LA PLAGE MUNICIPALE 21. CRÉATION D ’UN COMITÉ AD HOC – LES PATTES DE RAWDON 22. FONDATION RUES PRINCIPALES - 31 E COLLOQUE ANNUEL ET FORMATION 23. SYMPOSIUM SUR LA GESTION DE L ’EAU 2018 – RÉSEAU ENVIRONNEMENT...
...IO NS MINEURES 5.1 1666, CHEMIN REDMOND - LOT 5 353 756 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAG E NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET AGRANDISSEMENT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 ENGLISH COMMUNITY O...
...5.1 Sébastien Hubert – 6756, rue Wanner – Lot 5 352 706 – Zone R1 -6 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal 6. Demandes relatives aux règlemen ts sur les PIIA 6.1 Nadine Clément & Richer Blier – 3520, ru...
...NEURES 4.1 3491, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 774 – ZONE C3 -63 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET BÂTIMENT ACCESSOIRE EXISTANTS 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 LA QUE...
...oppement impliquant l’ouverture de nouveaux territoires au développement urbain. Les travaux comprennent normalement et principalement, mais sans limiter la portée des dé finitions retrouvées aux articles 1 b) et 1 c) du présent règlement :...
...l’usage est résidentiel ou mixte (résidentiel et co mmercial). Aucun poulailler ne peut être implanté sur un terrain sans bâtiment principal. La garde de tout coq est interdite. ARTICLE 4 GARDE DES POULES Les poules doivent être gardées en...
...PRINCIPAL 5.2 1579, CHEMIN DELORIMIER – LOT 5 352 612 – ZONE V2 -41 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 5.3 3933, CHEMIN DU LAC -MORGAN – LOT 5 301 853 – ZONE R1 -13 DU RÈGLEMENT DE ZON...
...4 994 785 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ABRI D ’AUTO ATTACHÉ AU BÂTI MENT PRINCIPAL 5.5 TALIS S.E.N.C. – (3413 -3415), RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 996 010 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR...
...’auto 5.2 3855, rue des Chênes – Lot 5 302 141 – Zone R1 -12 du Règlement de zo nage numéro 372 -89 – Bâtiment principal et bâtiment accessoire 6. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA 6.1 5135, rue de la...
...s 5 528 938 et 5 530 606 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Règlement numéro 1007 – Construction d’un bâtiment principal 8.5 (4018), rue des Cascades – Lot 5 528 910 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades)...
...AVENUE – LOT 4 994 194 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 6. MODIFICATION AU PROTOCOLE D ’ENTENTE – PHASES 1 ET 2 – PROJE...
Agrandissement du bâtiment principal (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel Agrandissement du bâtiment principal (usage résidentiel) Demande en ligne
...UE DE LA PROMENADE -DU -LAC – LOTS 5 354 138 ET 6 015 657 – ZONE R1 -16 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 8. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 8.1 CREMERIE LES DELICES DU PALA...
...Ce formulaire est joint comme Annexe 1 au présent règlement pour en faire partie intégrante. Dans le cas où le principal commerce de l’unité d’évaluation est identi fié comme faisant partie d’un secteur majeur pour leur...
...DE LA COLLINE – LOT NUMÉRO 5 353 990 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET GARAGE ATTACHÉ 5.6 3939 -3941, SUZOR -COTÉ – LOT NUMÉRO 5 528 962 – ZONE 1 AU PIIA (SEC...
...O 4 994 889 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTI MENT PRINCIPAL – 2E PRÉSENTATION AVIS DE MOTION 5. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -58 MODIFIANT LE RÈGLEMENT...
...O 4 994 889 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTI MENT PRINCIPAL – 2E PRÉSENTATION AVIS DE MOTION 5. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -58 MODIFIANT LE RÈGLEMENT...
...ndre conforme un abri à bois construit sans permis. L’abri à bois est localisé à un minimum de 1,14 mètre du bâtiment principal en lieu et place d’une distance minimale de 3 mètres exigée en vertu de l’article 10.6.4 c) du Règlement de zonag...
...N – LOT 5 301 541 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION DU BÂTIMEN T PRINCIPAL – 2E PRÉSENTATION 6.4 5207, RUE DE LA PROMENADE -DU -LAC – LOTS 5 353 725 ET 5 529 957 - ZONE 1 A...