...PEMENTS CONNEXES 20. FONDATION RUES PRINCIPALES - 31 E COLLOQUE ANNUEL ET FORMATION 21. FERMETURE DE RUE – ÉVÈNEMENT VÉLO DE MON TAGNE - TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON 22. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – TRAVAUX...
...ÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2018 21. FAMILLE AU JEU 2018 22. ÉVÈNEMENT CANIN AU PA RC DES CHUTES DORWIN – AUTORISATION - CAMION DE RESTAURATION MOBILE « LES BEIGNES D ’ANTAN...
...les usages temporaires suivants et sans condition : 1. Les cirques, carnavals, festivals, foires, ou autres évènements similaires d’une durée maximale de 30 jours consécutifs. Ces usages sont interdits à l’intérieur des zones d...
...d’équipements et de matériel, de ressources humaines ainsi que de besoins en termes de sécurité; CONSIDÉRANT QUE cet évènement avait normalement lieu au parc des chutes Dorwin, mais que la Municipalité souhaite déplacer cet évènement sur le...
...eillère Josianne Girard et résolu à l'unanimité des conseillers et conseillères présent s : Dautoriser la tenue de lévènement sur le territoi re de la Municipalité; Dautoriser la fermeture des tronçons de rues suiva ntes, le 27 mai 2018...
...- Lac Gratten 9 685.84 $ 92 827.15 $ Groupe Sûreté 2020-01-27 2995 sécurité - volet 1 demande de prix évènement contrat 2019 2 061.57 $ 2020-05-01 3375 sécurité - volet 1 demande de prix - patrouille 1 975.04 $...
...nt. Daccepter détendre la couverture dassurance en r esponsabilité civile de la Municipalité pour la journée de lévènement. Dautoriser linstallation dun panneau daffichage temporaire sur la propriété du Collège Champagneu...
...IDÉRANT QUE l’Association canadienne pour la santé m entale – Division du Québec, membre du réseau qui initie l’évènement depuis 71 ans, invite cette année à prendre conscience de l’importance de l’empathie; CONSIDÉRANT QUE nous av...
...vail des pompiers, des policiers, des ambulanciers ou de tout fonctionnaire ou officier municipal lors d ’un évènement mettant en cause la sécurité publique. Article 15 – Amendes Quiconque contrevient à une dispo...
...plir les conditions suivantes : Être déposée au cours de l’exercice financier pendant lequel survient un évènement justifiant une modification au rôle ou au cours de l’exercice suivant; Être faite sur le formulaire pr...
...être causés à tout immeuble ou à son c ontenu par suite d’inondation, de refoulement d’égout ou de tout autre évènement pouvant causer de tels dommages . Article 1 3 Inspection Tout responsable de l’application du pré...
...ÉNEMENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2018 21. FAMILLE AU JEU 2018 22. ÉVÈNEMENT CANIN AU PA RC DES CHUTES DORWIN – AUTORISATION - CAMION DE RESTAURATION MOBILE « LES BEIGNES D ’ANTAN...
...MENT « LES RENDEZ -VOUS D ’AUTOMNE » 20. FERMETURE DE RUE – HALLOWEEN 2018 21. FAMILLE AU JEU 2018 22. ÉVÈNEMENT CANIN AU PA RC DES CHUTES DORWIN – AUTORISATION - CAMION DE RESTAURATION MOBILE « LES BEIGNES D ’ANTAN...
...IPEMENTS CONNEXES 20. FONDATION RUES PRINCIPALES - 31 E COLLOQUE ANNUEL ET FORMATION 21. FERME TURE DE RUE – ÉVÈNEMENT VÉLO DE MON TAGNE - TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON 22. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – TRAVAUX DE...
...toriser l’affectation d’employés du Service des travaux publics et du Service de la séc urité incendie à cet évènement. D’autoriser la fermeture de la rue Queen entre la 4 e et la 5 e Avenue, le vendredi 25 janvier 2019 de...
...INVITATION – DANS LA MIRE – CHAMBRE DE COMMERCE D E LA HAUTE -MATAWINIE CONSIDÉRANT l’invitation à participer à l’évènement Dans la mire organisée par la Chambre de commerce de la Haute -Matawinie, en présence du Ministre de...
...nt. D’accepter d’étendre la couverture d’assurance en r esponsabilité civile de la Municipalité pour la journée de l’évènement. D’autoriser l’installation d’un panneau d’affichage temporaire sur la propriété du Collège Champagneu...
...CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de Monsieur le conseiller Bruno Desrochers représente la Municipalité lors de cet évènement. 22 -211 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raynald Michaud et résolu à...
...RTICLE 6 – EXEMPTIONS Ne sont pas assujetti s à la tarification décr étée par le présent règlement les évènements spéciaux organisés par la Municipalité de Rawdon . ARTICLE 7 – RAMPE DE MISE À L’EAU 7.1...
...cal au Centre Metcalfe, et ce, gratuitement afin de pouvoir les aider à continuer leurs opérations suite à ce triste évènement ; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de signer une entente de location à cet effet. 21 -106 EN CONSÉQUENCE , il...
...SIDÉRANT QUE l’Association canadienne pour la santé mentale – Division du Québec, membre du réseau qui initie l’évènement depuis 70 ans, invite cette année à parler des émotions que nous vivons tous; CONSIDÉRANT QUE nous avons tous...
...la Municipalité. La présent e disposition ne s’applique pas a u vendeur itinérant exerçant son activité lor s d’un évènement autorisé par la Municipalité. Article 7 Interdiction de distribution d’imprimés Il est interdit de d...
...(90 ) jours de la d ate à laquelle les dommages ont été causés. Dans les vingt -quatre (24) heures suivant l’évènement, afin de prévenir tout danger pour la sécurité publique, toute construction endommagée ou détruite...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractèr e juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac......
RÈGL EMENT NUMÉRO 48-20 23 CONCERNANT LA TARIFICATION DES BIE NS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDO N CONSIDÉRANT le pouvoir attribué à une municipalité de tarifer en tout ou en partie ses biens et ses servic......