............................ ............. 371 Dispositions relatives à la construction et au prolongement de réseaux d’aqueduc ou d’égout à �O�¶�H�[�W�p�U�L�H�X�U��G�¶�X�Q��S�p�U�L�P�q�W�U�H��G�¶�X�U�E�D�Q�L�V�D�W�L�R�Q .....................
...ion : [15 juillet 202 1] RÈGLEMENT NUMÉRO 121-2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉSEAU X D’AQUEDUC, D’ÉGOUT SANITAIRE ET D’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipali...
...GISTRE – RÈGLEMENT D ’EMP RUNT NUMÉRO 160 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE BOUCLAGE DU RÉSEA U D ’AQUEDUC SUR LA RUE BEACH , ENTRE LES RUES SAINT -GEORGES ET PROMENADE -DU -LAC ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE ET UN...
...ce mom ent n’est pas remboursable. À l’exception des articles 6.1 et 9.1 concernant les raccordements à l’aqueduc ou à l’égout – Unifamilial ainsi que le service de disposition de neiges usées, lesquels bénéficien...
...les normes dinstallat ion et dutilisation des compteurs deau dans certains immeubles reliés à un réseau daqueduc et sapplique sur lensemble du territoire de la Municipalité de Rawdon. ARTICLE 3 DÉFINITIONS...
...location pelle et camion entrée A&E - écocentre 5 173.89 $ 2020-07-02 723 location pelle et camion - réparation aqueduc 2 908.87 $ 2020-08-03 73 location camion 10 roues - travaux rue Queen 3 104.33 $ 2020-09-08...
...24. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 - ACCEPTATION PROVISOIR E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATIO N DES...
...ION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 175 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE B OUCLAGE DU RÉSEAU D ’AQUEDUC ET DE PROLON GEMENT DU RÉS EAU D’ÉGOUT SUR LA 17 E AVENUE , ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN ET LA RU...
...QUE les deux (2) lots projetés (no 14 e t no 15), ayant façade sur la 11 e avenue, seraient non desservis par le réseau d’aqueduc muni cipal; CONSIDÉRANT QU’une telle dérogation mineure ne sera it pas acceptable puisque le prolongeme...
...aussi comprendre les superstructures telles pont, viaduc, lignes de transport d'énergie et les infrastructures tels aqueduc, égout, drains et autres canalisations souterraines. Ajouté par le Règl. no 24-99-15 le 17-02-2021 A...
...Municipalité de Rawdon 9. Avis de motion Règlement numéro 121-2018 relatif aux branchements aux réseaux daqueduc, dégout sanitaire et dégout pluvial de la Municipalité de Rawdon 10. Avis de motion Règlement numéro...