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...E LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC D ES CHUTES DORWIN – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DE DIVERS BÂTIMENTS MUNICIPAUX – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. ACCEP...
.................... ................................ ................................ ... 45 1.4.7.6 Les sentiers de motoneige et de véhicule tout -terrain ................................ ............. 45 PU - Page xi 1.4.7.7 Les sen...
...vant , EN AJOUTANT LES POINTS 28.1 Affaires nouvelles - Dérogation pour l’établissement d’un lieu d’élimination de neige temporaire et 28.2 Affaires nouvelles - Autorisation de signature – Entente d’utilisation temporaire du lot n° 4...
...autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $, et en retirant le s point s numéro s 15. Octroi de contrat – Déneigement des bornes fontaines – Saisons hivernales 2018 -2019 et 2019 -2020, 18 . Affectation – Réserve financ...
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...ÉRIODE DE QUESTIONS 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 19. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DES BORNE S FONTAINES – SAISONS HIVERNALES 2018 -2019 ET 2019 -2020 – SECTEUR 3 20. OCTROI DE CO...
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...los, un tracteur , sauf un minitracteur destiné à la tonte de gazon, un véhicule auquel est attaché un chasse -neige, une pelle, un treuil, une remorque, une semi -remorque, un essieu -amovible, une boîte de camion, une benne...
...ue les écureuils, mouffettes, etc., sur les trottoirs, rues ou places publiques de la municipalité. Article 27 NEIGE - GLACE Le fait de déverser, de déposer, de jeter ou de permettre que soit déversée de la neige ou de la gla...
...2022 – SERVICE DES LOISIRS E T DE LA CULTURE 38. CRÉATION D ’UN COMITÉ AD HOC – VÉHICULES HORS ROUTE – VTT ET MOTONEIGES 39. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - CENTRE DE PRÉVENTION DU SUICIDE DE LANAUDIÈRE 40. DEMANDE D ’AIDE FINANC...
...piste cyclable c. les personnes qui traversent un des parcs en empruntant un des se ntiers fédérés de VHR ou de motoneige et ce uniquement lorsqu’ils sont sur le dit sentier d. les enfants inscrits au camp de jour de Rawdon dans le cad...
...oncernant les raccordements à l’aqueduc ou à l’égout – Unifamilial ainsi que le service de disposition de neiges usées, lesquels bénéficient d’une exonération de taxes, tous les tarifs me ntionnés aux articles 6, 7 et 9 ci -d...
...E LA PL AGE – PLAGE MUNICIPALE ET PARC D ES CHUTES DORWIN – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 13. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DE DIVERS BÂTIMENTS MUNICIPAUX – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14 . ACCEP...
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...rdre du jour. Monsieur le conseiller Raymond Rougeau donne des in formations sur le tracé de sentier de motoneige et de quad. 42. Deuxième période de questions Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17-2013...