...éciaux, festivités et autres. ENTRÉE CHARRETIÈRE : Accès aménagé en permanence à même un trottoir ou une bordure de rue ou d’un fossé en vue de permettre à un véhicule l'accès au terrain adjacent à la rue. ENTREPOSAGE :...
...MÉCA NIQUE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. RESPECT DES EXIGENCES DE REJET DE L’USINE D ’ÉPURATION ET DÉBORDE MENT AUX OUVRAGES DE SURVERSE S – PLAN CORRECTEUR 22. MANDAT PROFESSIONNEL - RECOURS EN DÉMOLITION – LOT...
...ou protéger les parties originales à l'intérieur ou à l'extérieur d'un bâtiment. (Ex: papiers peints, crépi) Débord de toit Partie du toit qui fait saillie au -delà de la face d'un mur. Éléments archiTectoniques...
...i. Cette forêt amène donc de nombreux enjeux d’aménagement et de développement pour la Municipalité. Tout d’abord, le maintien du couvert forestier et l’aménagement durable du territoire forestier sont nécessaires aux nombreuses...
...ÉCA NIQUE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 21. RESPECT DES EXIGENCES DE REJET DE L ’USINE D ’ÉPURATION ET DÉBORDE MENT AUX OUVRAGES DE SURVERSE S – PLAN CORRECTEUR 22. MANDAT PROFESSIONNEL - RECOURS EN DÉMOLITION – LOT...
...pression comprend le réseau d’aqueduc, l’égout sanitaire, le drainage de surface, la fondation de rues, les bordures ou fossés, l’éclairage public, les dispositifs de retenue, les sentiers piétonniers, les parcs, les...
...ultats étant les suivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) ENTREPRISES COUT TOTAL BORDEREAU 1 COUT TOTAL BORDEREAU 2 COÛT TOTAL BORDEREAUX 1 ET 2 CONFORMITÉ SUEZ Water Technologie...
...ultats étant les suivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) ENTREPRISES COUT TOTAL BORDEREAU 1 COUT TOTAL BORDEREAU 2 COÛT TOTAL BORDEREAUX 1 ET 2 CONFORMITÉ SUEZ Water Technologie...
...t des entreprises énumérées dans le tableau ci-dessous; CONSIDÉRANT QUE la plus basse soumission conforme p our les deux bordereaux a été déposée par l’entreprise Pavage JD inc., pour un montant de 289 625,76 $, taxes incluses, pour le borderea...
...DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURES , DE PAVAGE , D’AMÉNAGEMENT ET D ’AMÉLIORATION DE LA S ÉCURITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES , PAVILLON SAINT -LOUIS ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE DE 480 000 $ ET UN EMPRUNT DE...
...DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURES , DE PAVAGE , D’AMÉNAGEMENT ET D ’AMÉLIORATION DE LA S ÉCURITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES , PAVILLON SAINT -LOUIS ET AUTORISANT UNE DÉPEN SE DE 480 000 $ ET UN EMPRUNT DE...
...éro 1008 lors de sa réunion du 26 août 2019; CONSIDÉRANT QUE le conseil est d’avis que la plantation en bordure de la rue Albert recommandée par le comité consultatif d’urbanisme devrait se prolonger en bordure de...
...25. DEMANDE AU FONDS RÉGIONS ET RURA LITÉ - VOLET 2 – DÉVELOPPEM ENT D 'UN SENTIER DE TRANSPORTS ACTIF AUX ABORDS DU LAC RAWDON 26. ACTIVITÉS DE LA FÊTE NATIONALE – 23 JUIN 2022 27. 2E ÉDITION CYCLOFEST 2E ÉDITION –...
...ANT DES TRAVAU X D ’INFRASTRUCTURES , DE PAVAGE , D’AMÉNAGEMENT ET D’AMÉLIORATION DE LA S ÉCURITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES , PAVILLON ST-LOUIS ET AUTORISANT U NE DÉPENSE DE 480 000 $ ET UN EMPRUNT DE...
...ITEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. RESPECT DES EXIGENCES DE REJET DE L ’USINE D ’ÉPURATION ET DÉBORDE MENT AUX OUVRAGES DE SURVERSE S – PLAN CORRECTEUR 10. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATIF AU DÉROULEMENT DE L...
...ADMINISTRATIVE IN TERNE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 29. DEMANDE – MINISTÈRE DES TRANSPO RTS – SÉCURITÉ AUX ABORDS D E L ’ÉCOLE DES CASCADES (P AVILLON SAINT -LOUIS ) – AUGMENTATION DE LA DU RÉE DU FEU VERT SUR LA RUE QUE...
...des équipements destinés aux aînés ainsi que du mobilier urbain leur étant destiné, lequel sera aménagé aux abords de la rue Queen ; CONSIDÉRANT QUE ce projet s’ inscrit dans la politique de s aînés et le plan d’action MADA de...
...NT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURES , DE PAVAGE , D’AMÉNAGEMENT ET D ’AMÉLIORATION DE LA S ÉCURITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES , PAVILLON SAINT -LOUIS ET AUTORISANT UNE DÉPENSE DE 480 000 $ ET UN EMPRUNT DE 2...
...CONSTRUCTION INC . 41. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - CONFECTION DE TROTTOI RS ET BORDURES - RUE ALBERT - TROTTOIR JOLIETTE INC . 42. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITI VE...
...E POUR L ’ANNÉE 2018 26. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIRE - CONFECTION DE TROTTOIRS ET BORDURES - RUE ALBERT - TROTTOIR JOLIETTE INC . 27. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 – TRAVAUX DE RÉFECTION DU...
...NSIDÉRANT une demande initiale du Ministère afin que soit installée une station hydrométrique sur le lot n° 4 994 550 (en bordure du lac Rawdon, près du pont P-05054); CONSIDÉRANT la résolution numéro 19-266 adoptée à l a séance du co...
...haie végétale opaque est obligatoire afin de camoufler toute aire d’entreposage; 12. L’usage est localisé aux abords du réseau routier supérieur (régionales et collectrices). Lorsque l’usage est un garage d’entretien mécanique...
...allées véhiculaires se fait le plus parallèlement possible aux courbes de niveau ; 4. L‱aménagement des fossés en bordure des allées véhiculaires est réalisé de façon à empêcher le ravinage et l‱érosion de leur surface ; 5. Le rés...
...de la 7 e avenue en voies de circulation à sens unique. CONSIDÉRANT QU’afin d’accroitre la sécurité des enfants aux abords de l’école des Cascades, pavillon St -Louis, il est recommandé de modifier la configuration de ce secteur et ainsi d...
...POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPL ET 23. DIVERSES DEMANDES - INSTALLATION DE LUMIN AIRES DE RUE 24. SÉCURITÉ AUX ABORDS D E L ’ÉCOLE RAWDON ELEMENTARY SCHOOL - INSTALLATION - PANNEAUX DE SIGNALISA TION « ARRÊT » - RUE QUEEN...