...bitation ................................ ........ 230 Remisage de bateau de plaisance ou de véhicule récréatif et de roulotte pour l’usage habitation ................................ ................................ ............. 230...
...mion, une benne ou tout autre instrument ou outil de travail , un véhicule réfrigéré . « Véhicules récréatifs » Les roulottes de camping, les tentes -roulottes, les maisons motorisées, les véhicules tout -terrains et moto -cross, les moton...
...’eau par les occupants ; l) En période de location, l’utilisation de véhicules de camping, tentes, tentes - roulottes et autres dispositifs similaires sur le terrain de la résidence est interdite. R È G L E M E N T...
...LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS C ONCERNANT L ’UTILISATION DE ROULOTTES OU AUTRE B ÂTIMENT MOBILE OU VÉ HICULE MOTORISÉ UTIL ISÉS POUR LA VENTE D E PRODUITS ALIMENTAIRES OU A...
...RAM PE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 21. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT – LOCATION D ’UNE ROULOTTE – STATION ST-PATRICK – CLÉMENT & FRÈRES INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 22. DÉPÔT DU RAPPOR...
...avoir obtenu un certificat d'exploitation de camping. Ce dernier devant prévoir l'implantation projetée des roulottes et autres inst allations sur le site. 4.5. Construction Nul ne peut exécuter des travaux de con...
...incendie en gestion complète des risques moyens à très élevés 2018-05-24 13:12 13. Contrat de location de roulottes et achat déquipem ents Service des travaux publics 14. Octroi de contrat Achat dune génératrice e...
...incendie en gestion complète des risques moyens à très élevés 2018-05-24 13:12 13. Contrat de location de roulottes et achat déquipem ents Service des travaux publics 14. Octroi de contrat Achat dune génératrice e...
...ÉQUIPEMENTS RÉCRÉATIFS L’entreposage, le remisage et le stationnement de véhicules ou d’équipements récréatifs tels roulottes motorisées, tentes roulottes, bateaux, etc., constituent des nuisances et sont interdits dans les marges et cours...
...e cen se seulement 8% d’unité s de villégiature (tel s les chalets et maisons de villégiature , maisons mobiles, roulottes, etc. ) sur le territoire municipal par rapport aux unités résidentielles . Il est à mentionner qu’aucun bail...
...IANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372-89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT L ’UTILISATION DE ROULOTTES OU AUTRE BÂTIMENT MOBILE OU VÉHICULE MOTO RISÉ UTILISÉS POUR LA VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES OU AUTR...
...éservoir ou d’un autre objet similaire. L’emploi de wagons de chemin de fer, de tramways, d’autobus, de roulottes ou autres véhicules désaffectés de même nature est aussi prohibé pour toutes fins. Nonobstant le...
...rat – Prévention incendie en gestion complète des risques moyens à très élevés 13. Contrat de location de Roulottes et achat d’équipements – Service des travaux publi cs 14. Octroi de contrat – Achat d’une génératrice...