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RÈGLEMENT DE ZONAGE N O 2021 -02 ANNEXE 1 : Plans de zonage Limite municipale Périmètre d'urbanisation Limite de zone Limite de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissem......
...de tourisme), les commerces liés à l’automobile et à l’hébergement dans les zones villégiature (VC et VD) et rurale (RUR), l’usage récréatif intensif dans les zones villégiature (VC et VD) et l’usage entreprises rurale dans les z...
...ment C4 Automobile C5 Divertissement C6 Restauration C7 Compatibilité restreinte C8 Entreprise rurale C9 Para-industriel I - Industrie I1 Contraintes limitées I2 Contraintes importantes P - Public P...
...boration d’un portrait du territoire : analyse typomorphologique et des paysages, an alyse des fonctions urbaines et rurales et de l’occupation générale du territoire, analyse de l’environnement et des systèmes écologiques, analyse...
...minimale de : 1. 300 mè tres au niveau du segment périurbain (70 – 80 km/h) ; 2. 500 mètres au niveau du segment rural (90 km/h). Rayon de courbure Aucune intersection ne peut être aménagée du côté intérieur des courbes dont...
...fs à l’approbation d’une demande ................................ ........ 18 Dispositions relatives aux entreprises rurales ................................ .. 22 Champ d’application et usages conditionnels autorisés ....................
...UE DU CENTRE -VILLE - RUES PRINCIPALES CONSIDÉRANT QUE l’organisme Rues principales œuvre en milieu urbain et rural afin de renforcer et de créer des centralités qui sont autant des pôles civiques et d’affaires unique...
...N (PPA) MINISTÈRE DES TRANSPORT DU QUÉBEC 22. ADOPTION D UNE POLITIQUE CULTURELLE 23. DEMANDE AU PACTE RURAL ACQUISITION D UNE SCÈNE DE SPECTACLE MOBILE ET DE MAISONNETTES 24. ADOPTION DU PLAN DE SÉCURITÉ C...
...M OBILE ET DE MAISONNE TTES CONSIDÉRANT la résolution n° 19 -533 autorisant le dépôt d’une demande au pacte rural de la MRC Matawinie pour l’acquisition d’une scène de spectacle mobile ainsi que de maisonnettes; CONSIDÉRAN...
...25. LEVÉE DE FONDS ANNUELLE – LA RESCOUSSE AMICALE 26. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ° 19-533 - DEMANDE AU PACTE RURAL – ACQUISITION D ’UNE SCÈNE DE SPECTACLE MOBILE ET DE TENTES 27. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N° 20-54 – É...
...aux saines habitudes de vie; CONSIDÉRANT QUE des sommes sont disponibles dans le cadre du Fond régions et ruralité – Volet 2 de la MRC Matawinie , soit un montant de 66 666 $; CONSIDÉRANT QUE les c oûts du projet sont es...
...ro 5 528 529 à partir de la rue Lee; CONSIDÉRANT QUE ce projet de développement est loca lisé dans la grande affectation rurale, à proximité de la grande affectation villégiature dév eloppement, applicable au schéma d’aménagement et de...
...(I) ; b) L‱ensemble des zones Publique (P) ; c) L‱e nsemble des zones R écréative (REC) ; d) L‱ensemble des zones Rurale (RUR) ; e) L‱ensemble des zones Villégiature de consolidation (VC) ; f) L‱ensemble des zones Villégiature de dév...