............... 422 Remplacement d’un usage dérogatoire protégé par droits acquis ........ 422 Remplacement d’une carrière, gravière ou sablière protégée par droits acquis ................................ ..................................
...4. Rénovati on, réparation, transformation et agrandissement ..................... 14 4 4.15. Sablière, gravière et carrière ................................ ................................ ..... 15 4.16. Kiosque de vente temporaire...
...la section 2 – le Document complémentaire du SADR prohibe l’implantation de nouvelles habitations à proximité d’une carrière et d’une sablière par l’application d’un principe de réciprocité et intègre des dispositions relatives à l...
...– MATRICULE NO 8005 -51 -9560 ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - CONTRÔLE POUR REDEVAN CES DE CARRIÈRES ET SABLIÈRES – 7006314 CANADA INC . (F.A.S. PROMOTEK ) SUJETS D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. DÉPÔT DU CER...
...– MATRICULE NO 8005 -51 -9560 ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - CONTRÔLE POUR REDEVAN CES DE CARRIÈRES ET SABLIÈRES – 7006314 CANADA INC . (F.A.S. PROMOTEK ) SUJETS D'ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. DÉPÔT DU CER...
...Abrogé et remplacé par R116 -03 -8 14 juin 2016 Le dynamitage entre 19 heures et 7 heures le lendemain dans une carrière située à moins de 600 mètres d’une habitation, sauf s'il s 'agit d'une habitation appartenant ou louée...
...de ces activités appartiennent aux secteurs primaires e t secondaires, telles l'agriculture, l’exploitation des carrières et sablières, les entreprises industrielles à fortes nuisances ou utilisant des produits dits dangereux. Le M...
...re Josianne Girard et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’embaucher Madame Alexandra Carrière au poste régulier à temps complet de technicienne en urbanisme au Service de l’urbanisme et de l’environneme...
...es (164 pieds) qui a pour objectif de desservir une entreprise forestière, commerciale, industrielle ou u ne carrière, gravière ou sablière doit au préalable avoir fait l’objet d’un protocole d’entente complété, conformém...
...02 en tant que conseiller municipal. Il assure les fonctions de maire de Rawdon depuis 2021. Bonne continuité dans votre carrière politique! Nous vous souhaitons la réalisation de vos projets les plus chers. HOMMAGE À GILBERT BOURGEOIS À jus...
...travaux ayant une valeur déclarée de plus de 2 500 $, le tarif est de : 105 $. Sablières, gravières ou carrières 600 $ Exonération de taxes. Dépôt de 1000 $ par phase dont l’aire maximale est 5 hectares re...
...ants; · Offre dactivités de loisir pour encourager lacti vité physique chez les jeunes; · Participation à un midi-carrière dans un établisse ment scolaire de la municipalité; · Publication de textes sur la persévérance scolaire...
...voirie au Service des travaux publics en date du 16 mars 2021 ; CONSIDÉRANT que des substances en provenance des carrières et sablière sont transportées ou susceptible d’être transporté es sur cette rue . 21 -120 EN CONSÉQUENCE ,...