PIIA RÈGLEMENT SUR LES PLANS D‱IMPLANTATION ET D‱INTÉGRATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.) N° 2021 -07 23 septembre 2022 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -07...
RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME N o 2021 -01 (RÉADOPTION SANS MODIFICATION) 22 septembre 2022 PU MRC DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE RAWDON Règlement numéro 2021 -01 Règlement sur le plan d’urbanisme...
RÈGL EMENT NUMÉRO 15 9-2023 ÉTABLISSANT UN PROGR AMME D’AIDE FINANCIÈ RE VISANT À PROMOUVOIR LA PLANTATION D’ARBR ES CONSIDÉRANT la planification stratégique 2019 -2030 de la Municipalité de Rawdon et le chantier numéro 1 visa...
RÈGLEMENT DE ZONAGE N O 2021 -02 ANNEXE 1 : Plans de zonage Limite municipale Périmètre d'urbanisation Limite de zone Limite de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissem...
...- Une identificat ion de la propriété visée par les travaux (lots); - Un plan détaillé de localisation des travaux (carte); - Une description du ou des peuplements visés; - Un rapport détaillé des travaux à exécuter en fonction de...
...tolérants), ERBB (érablière à bouleau blanc), ERBJ (é rablière à bouleau jaune) ou ERO (érablière rouge) sur les cartes écoforestières du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs, ou dont le potentiel acéricole a été...
...t conseillères présents : Qu’en signe d’appréciation pour ses années de services, un cadeau lui soit remis ainsi qu’une carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employée retraitée lui donnant droit à une...
...ésents : Qu’en signe d’appréciation p our ses 7 années de services, un cadeau lui soit remis ainsi qu’une carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employé lui donnant accès gratuitement aux sites...
...R UE LAJEUNESSE ET AUTORIS ANT UNE DÉPENSE ET UN EMPRUN T DE 75 900 $ 22. DEMANDE ET GESTION DU COMPTE DE CARTE DE C RÉDIT DESJARDINS – CARTE DE CRÉDIT « APPROVISIONNEMENT » 23. CONGRÈS DE LA FÉDÉRATION QUÉ BÉCOISE DE...
...Inscription Résidents Gratuit Non -résidents 40 $ / année Exonération de taxes. Remplacement d’une carte perdue, endommagée ou illisible au lecteur optique 5 $ Exonération de taxes. Photocopie Noir et blanc...
...TUDE SUR L ’ÉROSION DES BERGES (CARNET DE SANTÉ ) - LAC PONTBRIAND 17. OCTROI DE CONTRAT – RÉALISATION D ’UNE CARTE BATHYMÉTRI QUE - LAC PONTBRIAND 18. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE LOGICIEL POU R INVENTAIRE – PG SOLUTIONS INC...
...les panneaux électroniques d e la ville et sur le site Web; · Port du ruban de la persévérance scolaire; · Remise de cartes d’encouragement; · Distribution d’outils de sensibilisation aux paren ts de la municipalité; · Investissement da...
...seillères présents : Qu’en signe d’appréciation pour ses 24 années de services, un cadeau lui soit remis ainsi qu’une carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employé e retraité e lui donnant droit à l’adhé...
...ommander du matériel de sensibilisation des JPS, pour distribution auprès de nos employés ou groupes de citoyens (rubans, cartes postales d’encouragement, etc.); C. Planifier une activité ou un projet tels que : Accueil d’étudiants...
...de 18 h à 19 h Parc Nichol Coût : 70 $ / Durée : 6 semaines Académie Para’S’cool GARDIENS AVERTIS - 11 ANS ET/OU 6 e ANNÉE Carte des gardiens avertis de la Croix-Rouge canadienne. Cours en français, documents disponibles en anglais sur demand...
...r la visibilité sur le site Internet de l a Municipalité et dans le Rawdonnois ainsi que laffichage de pancartes à différents endroits sur le territoire de Rawdon, en conformité avec la réglementation municipale en vig...
...amuser et exprimer votre côté créatif! Ruche d'art de 9 h 30 à 16 h (3 ateliers dirigés de création libre)10 h - Création de cartes de souhaits (techniques variées) avec Flavie Goyer-Villeneuve11 h 30 - Crochet et tricot (initiation) avec Jayne Allen...
...100 $ / Durée : 6 semaines Patins et casque obligatoire Para'S'cool (nouvel instructeur) ACTIVITÉS JEUNESSE GARDIENS AVERTIS Carte des gardiens avertis de la Croix-Rouge canadienne. Cours en français, documents disponibles en anglais sur demande. M...
...nseillères présents : Qu’en signe d’appréciation pour ses 12 années de services, un cadeau lui soit remis ainsi qu’une carte pri vilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employé retraité lui donnant droit à une (1)...
...conseillères présents : Qu’en signe d’appréciation pour ses 12 années de services, un cadeau lui soit remis ainsi qu’une carte pri vilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de l’employé retraité lui donnant droit à une (1) in...
...les panneaux électroniques d e la ville et sur le site Web; · Port du ruban de la persévérance scolaire; · Remise de cartes dencouragement; · Distribution doutils de sensibilisation aux paren ts de la municipalité; · Investissement da...
...conseillères présent s : Quen signe dappréciation pour ses 26 années de se rvices, un cadeau lui soit remis ainsi quune carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de lemployé retraité lui donna nt droit à une (1) ins...
...conseillères présent s : Quen signe dappréciation pour ses 26 années de se rvices, un cadeau lui soit remis ainsi quune carte privilège rédigée de la façon suivante : « Identifiée au nom de lemployé retraité lui donna nt droit à une (1) ins...
...sur la demande dans les trente (30) jours suivant l a réception de la demande de lecture. Toute omission de retourner la carte de lecture du compteur deau dûment complétée dans le délai prescrit constitue une infraction au présent règlem ent....