...sement telles que des arcades, des tables de billard , des jeux d’hasard, etc. SECTEUR DE PENTE FOR TE : Talus de pente forte en plus de l’espace situé aux abords (en haut et en bas) de celui - ci et déterminé de la façon suivante :...
...2021 -07 OBJECTIFS ET CRITÈRE S APPLICABLES À CERTAINES INTERVENTIONS À L‱IN TÉRIEUR DES SECTEURS DE PENTE FORTE R È G L E M E N T S U R L E S P L A N S D ‱ I M P L A N T A T I O N E T D ‱ I N T É G R A T I O N...
...ation. Faux toit Partie de toit fortement inclinée vers la rue, et une partie arrière ayant une pente faible. Fenestration Ensemble des fenêtres d ’un immeuble. Fenêtre à battant Village de Rawdon...
......... ................................ ................................ 27 PU - Page x 1.3.1.5 Secteurs de forte pente ................................ ................................ ............................ 28 1.3.2 Contrain...
...CONSTRUCTION N EUVE * 7.10 LOTS 5354375 ET 6359253 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FORTE – LOTISSEMENT 7.11 LOTS 4995188 À 4995190 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENT...
...particulières aux lots situés dans une courbe extérieure .............. 28 Dispositions particulières aux secteurs de pente forte ................................ .......... 28 Dispositions particulières applicables à un lot situé dans...
...e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc.) et des perspectives, lorsque disponibles; f) La liste de tous les matériaux (fabricant,...
...e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dime nsions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et des perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les matériaux (fabri...
...e) Des coupes et élévations (4 côtés) schémati ques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc.) et des perspectives, lorsque disponibles; Abrogé et remplacé par le Règlement...
...r; e) Des coupes et élévations (4 côtés) schématiques montrant l’architecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et de s perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les matériaux (fabricant...
...DÉRANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 353 297, lequel plan a été préparé par Pascal Neveu, arpenteur -géomètre (Dazé Neveu arpenteurs -géomètres), en date du 23 octobre 2020, minute 12 110, dossier n o 53873; CO...
...DÉRANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 353 297, lequel plan a été préparé par Pascal Neveu, arpenteur -géomètre (Dazé Neveu arpenteurs -géomètres), en date du 23 octobre 2020, minute 12 110, dossier n o 53873; CO...
...rnant les lots R 354 722 et R 354 742 du cadastre du Qubec lequel plan a t prpar par Jrme Harnois, arpenteur Jgomtre (CRGH Arpenteurs J Gomtres), le 16 aot 2021, modifi le 16 septembre 2021, minute 1M 545 et portant le n...
...RANT le plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 4 995 702, lequel plan a été préparé par Steve Cloutier, arpenteur -géomètre (Blondin Cloutier arpenteurs -géomètres inc.), en date du 29 mars 2021, minute 2139, dossier n o 0131;...
...CONSTRUCTI ON NEUVE * 7.10 LOTS 5354375 ET 6359253 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENTE FORTE – LOTISSEMENT 7.11 LOTS 4995188 À 4995190 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – SECTEUR DE PENT...
..... ................................ ................................ ................................ .... 12 3 - LA PENTE DU TOIT EST INFERIEURE A 35 POUR CENT; ................................ ...... 12 - UN ACCES AU TOIT DOI T ETR...
...plan image (lotissement) déposé concernant le lot n o 5 529 240 , lequel plan a été préparé par Richard Breault, arpenteur -géomètre, en date du 18 mai 2021, minute 5580 , dossier n o 2918 -377 ; CONSIDÉRANT QUE toutes o...
...d’avoir un garage pour un souci d’entreposage. La cour latérale gauche est presque entièrement boisée et présente une pente qui nécessiterait un remblay age. De plus, le champ d’épuration est à proximité ce qui pourrait causer...
...lm, sous le numéro 25 537 988, telle qu’identifiées à la description technique préparée par Mélanie Chaurette, ar penteur -géomètre, le 3 décembre 2019, sous le numéro 21 887 de ses minutes, dossier 2486 -0007A; CONSIDÉRA...
...14, du plan image déposé concernant le lot 18A -349 du rang 6, lequel plan a été préparé par M. Géra rd Grégoire, arpenteur -géomètre, sous le numéro 5 078 de ses minutes et portant le numéro de dossier 2 190, modification n...