................. 183 Terrain de jeux et équipements similaires ................................ .............. 184 Quai ................................ ................................ ................................ ........ 184 H...
...re ou du Code civil. Ouvrage : Regroupe l'ensemble des constructions faites à même le sol, des déblais, remblais, quais, jetées, murs de soutènement, enrochement, digues, fossés et ro utes. Par extension, les ouvrages peuvent auss...
...ÉRO 5528576 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – GALERIE COUVERTE AVEC MOUSTIQUAIRE D’accepte r les demandes de permis ci -haut mentionnées, selon les recommandations formulées par le co...
...dans une fontaine, d'y faire bai gner un animal ou d'y jeter quoi que ce soit. b. d’amarrer une embarcation à un quai de propriété municipale sans avoir �V�S�p�F�L�I�L�T�X�H�P�H�Q�W��O�¶�D�X�W�R�U�L�V�D�W�L�R�Q��G�H��O�D��0�X�Q...
...Affichage 35$ Exonération de taxes. Intervention dans la rive et/ou littoral et quai (aménagement – bande riveraine) 30 $ Exonération de taxes. Sauf dans le cas de la renaturalisat...