...la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un règlement concernant les chiens (chapitre P-38.002) ainsi que son règlement d’application prévoient de nouvelles norm es relatives à l’e...
...I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 35. APPRÉCIATION DES CONT RIBUTIONS DES CADRES MUNICIPAUX POU R L ’ANNÉE 2022...
...VISANT À F AVORISER LA PROTECTION DES PERSO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 19. MISE À JOUR - PLAN D ’ACTION INTÉGRÉ 2016 -2030 – POLITIQUE DE DÉVELOPP...
...CONSIDÉRANT une ordonnance d’euthanasie rendue le 17 juin 2020 par la Ville de Montréal à l’égard de deux chiens de race Akita, lesquels ont, entre temps emménagé sur le territoire de la Municipalité de Rawdon ; C...
...ermis de constructions accordés pour des édifices semblables? si oui, dans quel secteur? 2- Le coût estimé du parc à chiens étant de 15 000$ a) Où sera -t-il si tué? Les citoyens avoisinants ont -Ils été consultés ou avertis? b)...
...i v e s e t i n t e r p r é t a t i v e s P a g e 18 CHENIL : Établissement où l'on abrite ou loge des chiens pour en faire l'élevage, la reproduction, le dressage, le commerce et/ou la garde en pension. Ce terme...
...Dimanche 16 octobreDépart entre 10 h et 11 h de l’École Marie-Anne ∙ 4567, rue du Mont-PontbriandMusique et collation! * Les chiens ne sont pas admis. 4 ÉVÉNEMENTSLES JOURNÉES DE LA CULTURELA ROUTE DES ARTS!Samedi 1er octobre de 10 h à 16 h, partout...
...déposer des excréments sur un immeuble ou de ne pas les enlever sur le champ, constitue une nuisance, exception faite des chiens pour personnes aveugles. Remplacé par R116 -03 -9 22 juin 2018 REMPLACÉ PAR RÈGL . 116 -03 -5...
...N DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -21 -006 20. MANDAT D ’ÉVALUATION – LOTS NOS 4 994 137, 4 994 360 ET 4 994 416...
...DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PE RSONNES PAR LA MISE EN PLACE D’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 - 22 -010 17. RÉSILIATION – ENTENTE RELATIVE À LA FOURNITURE DE SERVIC ES CONCERNANT...
...de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et son règlement d’applic ation; CONSIDÉRANT l’adoption d’un nouveau règlement relatif aux animaux; CON...
...de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et son règlement d’application; CONSIDÉRANT QU’en conséquence, la Municipalité a procédé à la re...
...de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et son règlement d’application; CONSIDÉRANT QU’en conséquence, la Municipalité a procédé à la refon...
...e de chien dont le propriétaire réside sur son territoire a causé la mort d’un autre chien; CONSIDÉRANT QUE trois chiens sont en cause dans l’ inciden t; CONSIDÉRANT QUE, sur requête de la Municipalité, une évaluation comportementale...
...de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et son règlement d’application , le r èglement municipal actuellement en vigueur sera remplacé . Projet...
...autorisée iii. lors d’activité s spéciales dûment autorisées (ex. : compétition skijoring, carriole, traineau à chiens, etc.) Les utilisateurs des parcs doivent toujours ga rder le terrain dans un état satisfaisant et...
...O I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSONNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 35. APPRÉCIATION DES CONT RIBUTIONS DES CADRES MUNICIPAUX POUR L ’ANNÉE 2022...
...de la superficie dont elle a besoin pour réaliser le projet. Jacqueline Breault : 1-Le coût estimé du parc à chiens étant de 15 000$ a) Où sera -t-il situé? Les citoyens avoisinants ont -Ils été consultés ou a...
...ION DE LA LOI VIS ANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PE RSONNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -21 -006 20. MANDAT D ’ÉVALUATION – LOTS NOS 4 994 137, 4 994 360 ET 4 994 416...
...OI VISANT À FAVORISE R LA PROTECTION DES PERSO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -21 -009 33. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ADDENDA NO 2 - ENTENTE POUR LA FOURN ITURE D...
...ATION DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PE RSONNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -00 8 26. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – DIRECTEUR GÉNÉRAL ET GREFFIER -TRÉ...
...DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION D ES PERSONNES PAR LA MISE EN PLACE D’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 - 22 -010 17. RÉSILIATION – ENTENTE RELATIVE À LA FOURNITURE DE SERVIC ES CONCERNANT L...
...Tac-Toe, Connect Four Confection de bracelets et tatouages temporaires Démonstration de paramoteur avec Maxie Vol Traîneau à chiens avec Kinadapt Consultez tous les détails de la programmation rawdon.ca le Grand Frisson awdon de #monrawdon 28...
...A LOI VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSONNES PAR LA MISE E N PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCERNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105-140-20-001 17. ÉVALUATION COMPORTEMENTALE – MORSURE – DOSSIER NO 105-140-20-002 18. N...
...DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PE RSONNES PAR LA MISE EN PLACE D’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 - 22 -009 27. PROJETS SPÉCIAUX 2022 – MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NUMÉRO 22 -206...