...le long de chaque mur extérieur d’un bâtime nt à l’intérieur d’une distance de 3 mètres du mur, selon des relevés à chaque 2 mètres et qui tiennent compte de toute autre dénivellation que celles donnant accès aux portes...
...mettre en valeur ces sites d’intérêt, la municipalité souhaite intégrer à son appareil règlementaire le contenu du relevé des bâtiments patrimoniaux qui sera produit par la MRC suivant l’entrée en vigueur de nouvelles dispositio...
...9.00 $ 2018-03-29 3520 étude préliminaire - implantation compteur d'eau 4 570.26 $ 2018-08-30 5337 relevé topographique 2 644.43 $ 2018-09-27 5714 accompagnement jeux d'eau 20 350.58 $ 36 073.42 $...
...ironnementale, soit la délimitation et la caractérisation des formations végétales et des milieux humides, un relevé des plans d‱eau et des cours d‱eau et la limite du littoral ainsi que toute caractérisation équivalen...
...a bonne compréhension du projet . 4. Afin de déterminer la possibilité de construire sur un terrain à forte pente, un relevé d‱arpentage localisant les types de pentes présentes sur le terrain et indiquant la pente moyenne du terrain....
...TRICULE 8800 -55 -8361 – DOSSIER 106 -105 -21 -031 - BÉLANGER SAUVÉ CONSIDÉRANT QUE des usages non autorisés ont été relevés sur le lot numéro 4 994 138 ; CONSID ÉRANT QU’il y a lieu de mandater l’étude Bélanger Sauvé afin de...
...ARTICLE 32 DEMANDE DE VÉRIFICATION PAR LA MUNICIPA LITÉ Si une variation des données est notée lors de la p rise des relevés et quelle peut mettre en doute lexactitude de la quantité deau consommée, en plu s ou en moins, la Mu...
...T�X�H�G�X�F��H�W��R�X��O�¶�p�J�R�X�W��j��O�¶�H�[�W�p�U�L�H�X�U��G�X��S�p�U�L�P�q�W�U�H��X�U�E�D�L�Q : - Un relevé des arbres conservés et coupés sur le terrain en vue de réaliser le projet de construction dans son ensemble;...
...- La restauration devrait être p récédée d ’une étude séquentielle comprenant les étapes suivantes : un relevé du bâtiment, une recherche historique, une recherche archéologique, un plan de démolition et de curetage et...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 8 SEPTEMBRE 2021 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Brun......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 23 août 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – PROCÈS -VERBAL DE LA......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 AVRIL 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guil......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 19 avril 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Présentation du rapport financier et du rapport du véri......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 22 MAI 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 22 mai 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation des procès -verbaux des séances ordinaires du conseil t......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 21 JUIN 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 21 juin 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil t......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 21 JUIN 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 21 juin 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation du procès -verbal de la séance ordinaire du conseil t......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 JUILLET 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 19 juillet 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DES PROCÈ S-VERBAUX DE LA SÉANCE ORDINAIRE D......
PROCÈS-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 25 SEPTEMBRE 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 23 AOÛT 2018 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant, Raymond......
Séance ordinaire du conseil municipal Du 23 août 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – PROCÈS -VE......
PROCÈS-VERBAL DUNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE LE 15 MARS 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Mes......