...Unifamilial ainsi que le service de disposition de neiges usées, lesquels bénéficient d’une exonération de taxes, tous les tarifs me ntionnés aux articles 6, 7 et 9 ci -dessous sont assujettis aux taxes applicables (TPS/TVQ)....
...BUDGET ET L ’ADOPTION DU PROGRAMM E TRIENNAL D ’IMMOBILISATIONS – COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC 50. PAROLE AUX CONSEILLER S 51. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UEST IONS 52. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈS...
...’UN COMPLEXE MULTIFON CTIONNEL – QUARTIER DU CITOYEN 13. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE « PICK -UP » CHEVROLET SILVERADO 1500 2021 – SERVICE DE L A SÉCURITÉ INCENDIE 14. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE DÉCORATIONS LUMINE...
...’UN COMPLEXE MULTIFON CTIONNEL – QUARTIER DU CITOYEN 13. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE « PICK -UP » CHEVROLET SILVERADO 1500 2021 – SERVICE DE L A SÉCURITÉ INCENDIE 14. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE DÉCORATIONS LUMINE...
...SECTION CH . DU GOLF 63.2 KINADAPT – REMERCIEMENT ÉVÉNEME NTS OCTOBRE 2022 64. AFFAIRES NOUVELLE S 65. PAROLE AUX CONSEILLER S 66. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 67. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. PROGRAMME DE SOUTIEN À L ’...
...de l’assemblée. Son t également présent s : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Mme Carole Landry, directrice du Service des finances et secrétaire -trésorière adjointe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 1...
...TOURIS TIQUE – PLAGE MUNICIPALE – ALLIANCE DE L’INDUSTRIE TOURISTIQU E DU QUÉBEC / SIGNO SERVICE INC . 39. PAROLE AUX CONSEILLER S 40. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 41. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈ...
...TOURIS TIQUE – PLAGE MUNICIPALE – ALLIANCE DE L’INDUSTRIE TOURISTIQU E DU QUÉBEC / SIGNO SERVICE INC . 39. PAROLE AUX CONSEILLER S 40. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 41. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈ...
...ABITATION (MAMH) EN VERTU DE L ’ARTICLE 938.1 DU CODE MUNICIPAL EN MAT IÈRE D ’OCTROI DE CONTRATS 49. PAROLE AUX CONSEILLER S 50. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 51. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERB...
...À L’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CARBURANTS E N VRAC – 2019 -2022 (AJOUTÉ) 58. PAROLE AUX CONSEILLER S 59. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 60. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈS...
...À L’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CARBURANTS E N VRAC – 2019 -2022 (AJOUTÉ) 58. PAROLE AUX CONSEILLER S 59. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 60. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈS...
...TOURISME ET DE REVOIR LES C RITÈRES D ’AUTORISATION APPLICABLES À LA LOCATION DE RÉSIDENCE DE TOURISME 33. PAROLE AUX CONSEILLERS 34. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 35. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. A PPROBATION DU PROCÈS -V...
...PPORT D 'AUDIT DE CONFORMITÉ - TRANSMISSION DES RAPP ORTS FINANCIERS – COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC 46. PAROLE AUX CONSEILLER S 47. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 48. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. LES ÉLUS (ES ) MUNICIPAUX...
...ITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA R OUTE 341/348 (R ANG KILDARE ) AVEC LA RUE METCALFE 38. AFFAIRES NOUVELLES 39. PAROLE AUX CONSEILLER S 40. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 41. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. PRÉSENTATION - CONNEXION...
...taire de lassemblée. Sont également présents: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier Mme Carole Landry, directrice des finances et secré taire-trésorière adjointe 2. A DOPTION DE L ORDRE DU JOUR 19-513...
...S A FIN DE RETIRER LES U SAGES DU GROUP E PARC DE CAMPING DES USAGES PE RMIS DANS LES ZONES T-3, T-4 ET T-8 38. PAROLE AUX CONSEILLER S 39. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 40. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈ...
...e des virements budgétaires 60.7 Journal des salaires nets 61. Correspondance 62. Affaires nouvelles 63. Parole aux conseillers 64. Deuxième période de questions 65. Levée de la séance 3. Approbation d u procès -verb...
...e des virements budgétaires 60.7 Journal des salaires nets 61. Correspondance 62. Affaires nouvelles 63. Parole aux conseillers 64. Deuxième période de questions 65. Levée de la séance 3. Approbation d u procès -verb...
...REMENTS B UDGÉTAIRES 39.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PAROLE AUX CONSEILLER S 43. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 44. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D ES PROCÈS...
...l’assemblée. Sont également présents: M. François Dauphin, directeur général et greffier -tréso rier Mme Carole Landry, directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe Mme Mireille Guilbeault, adjointe a...
...ASTRUCTURES CULTURELLES CANADA – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 53. AFFAIRES NOUVELLES 54. PAROLE AUX CONSEILLER S 55. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 56. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. PRÉSENTATION - RAPPORT –...
...QUANTITÉS E T DIRECTIVES DE CHAN GEMENT – DIVERS CONTRATS 15. CORRESPONDANCE 16. AFFAIRES NOUVELLES 17. PAROLE AUX CONSEILLER S 18. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 2021 -03-11 10:43 19. LEVÉE DE LA SÉANCE PROJET...
...6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. PROGRAMME...
...e l’assemblée . Son t également présent s: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Mme Carole Landry, directrice du Service des finances et secrétaire -trésorière adjointe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. PROGRAMME...