...Solutions inc. pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2 023 pour un montant de 95 607 $, plus les taxes applicables. 22 -494 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et...
...GRAMMATION DE TRAVAUX RÉVISÉE – DOSSIER N ° 1162037 29. DEMANDE DE RECONNAISS ANCE AUX FINS D ’EXEMPTION DE TAXES – SERV ICES D ’AIDE À DOMICILE DU ROUSSEAU INC . – 3631, RUE QUEEN 30. RÉVISION BUDGÉTAIRE 2021 – OFF...
...Unifamilial ainsi que le service de disposition de neiges usées, lesquels bénéficient d’une exonération de taxes, tous les tarifs me ntionnés aux articles 6, 7 et 9 ci -dessous sont assujettis aux taxes applicables (TPS/TVQ)....
...uffle ur pour la saison hivernale 2022 -2023 ; CONSIDÉRANT la réception des offres de prix suivantes : OFFRES DE PRIX (TAXES INCLUSES ) SECTEUR M -1 – KILDARE Entreprise Montant 9014 -8222 Québec inc. (F.A.S. Ferme Guy Rivest...
...mion 10 roues de marque Peterbilt 348 année 2018 avec accessoires à neige, pour un montant de 9 900$ par mois, plus les taxes applicables, pour une durée de six (6) mois; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la...
...A RÉ SOLUTION 22 -68 - AJOUTS À LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES ET 45.2 AUDITS DE CONFORMITÉ – RAPPORT D 'AUDIT DE CONFORMITÉ - TRANSMISSION DES RAPP ORTS FINANCIERS...
...fontaines pour les saisons hivernales 2018 -2019 et 2019 -2020 du Secteur 3, pour un montant annuel de 500 $, plus les taxes applicables; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division – Hygiène du milieu. 18 -...
...fontaines pour les saisons hivernales 2018 -2019 et 2019 -2020 du Secteur 3, pour un montant annuel de 500 $, plus les taxes applicables; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division – Hygiène du milieu. 18 -...
...attribué à la firme Patriarche architecture inc. , cette entreprise ayant soumis une offre de 155 216,25 $, taxes incluses; CONSIDÉRANT l’analyse et les résultats du comité de sélection en date du 6 novembre 2020 . 20 -...
...attribué à la firme Patriarche architecture inc. , cette entreprise ayant soumis une offre de 155 216,25 $, taxes incluses; CONSIDÉRANT l’analyse et les résultats du comité de sélection en date du 6 novembre 2020 . 20 -...
...Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Municipalité 38. Entente intermunicipale établissant la fourniture mu...
...UEZ Water Technologies & Solutions Canada , les résultats étant les suivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) ENTREPRISES COUT TOTAL BORDEREAU 1 COUT TOTAL BORDEREAU 2 COÛT TOTAL BORDEREA...
...UEZ Water Technologies & Solutions Canada , les résultats étant les suivants : RÉSULTAT DES SOUMISSI ONS (TAXES INCLUSES ) ENTREPRISES COUT TOTAL BORDEREAU 1 COUT TOTAL BORDEREAU 2 COÛT TOTAL BORDEREA...
...Rawdon (1981) Inc. – Lot numéro 4 994 274 – 3599, rue Church 37. Mise en vente pour défaut de paiement de taxes – Année 2017 – Adjudication à la Municipalité 38. Entente intermunicipale établissant la fourniture mu...
...VELOPPEMENT ÉCONOMI QUE 2022 -02-22 11:02 10. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2021 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈ RES ET À L ’EXIGIBILITÉ DE COMPE NSATIONS POUR LA FOU RNITURE DE SERVICES M...
...ur la réalisation des travaux; CONSIDÉRANT QUil est estimé quune somme additionn elle de 30 000 $, plus les taxes applicables, est nécessaire afin de mener à terme l e contrat octroyé à la firme CLA Experts- conseils...
...r la réalisation des travaux; CONSIDÉRANT QUil est estimé quune somme additionn elle de 30 000 $, plus les taxes applicables, est nécessaire afin de mener à terme l e contrat octroyé à la firme CLA Experts- conseil...
...E DANIEL – LOTS 5 355 622 ET 5 355 623 – MATRICULE 8798 -32 - 0105 17. MANDAT PROFESSIONNEL – ARRÉRAGES DE TAXES FO NCIÈRES 18. CRÉATION D ’UN COMITÉ – PROLONGEMENT DE L ’AUTOROUTE 25 19. SÉCURITÉ CIVILE - DEMANDE D ’...
...241 ET 5 530 550 AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION RÈGLEMENT NUMÉRO 61-2019 POURVOYANT À L IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES ET À L EXIGIBILITÉ DE COMPENSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX...
...ture de l’enveloppe de prix; CONSIDÉRANT QUE cette firme a déposé une soumission à un prix de 161 000 $, plus les taxes applicables; CONSID ÉRANT l’analyse de la soumission et le résultat du comité de sélection en date...
...65 décrétant des travaux de pavage sur la rue de la Pointe -Verte et autorisant une dépense et un emprun t de 45 915 $, taxes nettes. 12. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -59 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMRO 372 -89 (...
...ion et au déplacement de bâtiments accessoires ainsi que la gratuité de deux accès aux parcs municipaux par compte de taxes; CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné séance tenante. 21 -147 EN CONSÉQUENCE ,...
...avage sur les rues Poirier, Miron et Manchester; CONSIDÉRANT QUE lestimation des coûts des travaux sélève à 80 132 $, taxes nettes; CONSIDÉRANT lavis de motion donné séance tenante. 19-341 EN CONSÉQUENCE, il est présenté, déposé et p ropos...
...ntreprise 9131 -3296 Québec inc . (F.A.S . Services pétro lier Harrisson) pour un montant de 39 925,00 $, plus les taxes applicables; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voirie au Service des travaux...
...ale aux risques et périls de l’acheteur et est consentie aux montants suivants : Lot 5 352 847 : 1 428 $, taxes et frais incidents en sus. Lot 5 352 851 : 6 222 $, taxes et frais incidents en sus. D’appliquer, au mom...