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...ons et secteurs d’embâcle ................................ ........... 28 1.3.2.2 Zones exposées aux glissements de terrain ................................ ............................ 29 1.3.2.3 Les milieux humides ..................
................. .. 33 Agrandissement d’un lot dérogatoire protégé par droits acquis .......................... 34 Terrain vacant non conforme ................................ ................................ ...................... 36...
...’une offre d’achat a été soumise à l’attention de la Municipalité pour l’acquisition du lot 5 528 111, étant un terrain vacant situé en front de la rue Durocher; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a pris connaissance cette offre;...
...mécaniq ue, une bétonnière. 1.8 Foyer extérieur : 1.9 Immeuble: Signifie et comprend un terrain ou lot vacant, construit ou en partie construit. 1.10 Inspecteur : Signifie tout fonctionnaire dé...
...s; 3. Catégorie des immeubles industriels; 4. Catégorie des immeubles de six logements ou plus; 5. Catégorie des terrains vagues desservis; 6. Catégorie des immeubles agricoles; 7. Catégorie des immeubles forestiers. Une unit...
...ACCESSOIRE AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES N ATURELS – 11 E ET 18 E AVENUE – LOTS NO 5 300 864, 5 300 865, 2019 -04-09 13:...
...le passage d’une conduite sous la rue Alfred, afin de procéder à l’implantation d’une installation septique sur le terrain vacant localisé de l’autre côté du chemin, le tout afin de desservir la résidence sise au 2572, rue Alfred; CO...
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...GLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 TERRAIN VACANT , RUE QUEEN – LOT 4 994 743 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93...
...RDRE DU JOUR AUTRE SUJET D’URBANISME 3. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES N ATURELS – RUE LEE – LOT N O 5 528 554 ET SECTION DU LOT NO 5 528 525 – MAT...
...la rue Andy-Lockart, afin de procéder à l’implantation d’un système de traitement des eaux usées non étanche sur le terrain vacant localisé de l’autre côté de la rue, le tout afin de desservi r la résidence sise au 4425, rue Andy Lockart;...
...I DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2021 17. OCTROI DE CONTRAT – COU PE DE GAZON ET ENTRE TIEN DE TERRAINS SPO RTIFS – SAISON 2021 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2022 SUJETS D’ADMINISTRATION...
...ES CANTONS DE RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. MAINLEVÉE - CLAUSE RÉSOLUTOIRE – LOT N ° 5 352 857 – TERRAIN VACANT RUE MOUNTAIN 9. DEMANDE AU CENTRE D ’EXPERTISE HYDRIQUE – RECLASSIFICATION DU BARRAGE DU LAC...
...ET SES AMENDEMENTS A FIN D ’AUTORISER LES SERVICES MOBILES POU R LA VENTE DE PRODUI TS ALIMENTAIRES SUR LES TERRAINS DONT L’USAGE PRINCIPAL EST COMMERCIAL 13. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -56 MODIFIANT LE RÈ...
...t lacquisition dun terrain (avec bâtiment) ayant une superficie de 3,1 85 m², situé au 3583, rue Metcalfe, ainsi quun terrain vacant adjacent, ayant une superficie de 1, 632 m², le tout aux fins dimplantation futur dun bâtiment à vocatio...
...palité dun montant de 18 212,04 $, taxes inc luses, pour les travaux de réfection et dentretien 2018 des terrains de soccer au parc Don ald-Stewart, soit au même prix que pour lannée 2017. CONSIDÉRANT lanalyse...
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...e de l’organisation d’une fête afin de souligner leur 10 e anniversaire, devant se dérouler le 17 septembre 202 2, sur le terrain du Collège Champagneur; 22 -158 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St...
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