...du TPI de la MRC de Matawinie Ce territoire représente une problématique particulière de gestion et de mise en valeur des ressources. À cet effet, la MRC souhaite que ces territoires naturels deviennent un levier régional de développ...
...e 1066 du Code municip al du Québec (RLRQ, chapitre C -27.1) et de la résolution adoptée en vertu de cet article. 1 - VALEURS MOBILIÈRES DESJARDINS INC. 632 000 $ 1,00000 % 2022 644 000 $ 1,30000 % 2023...
...s humaines, prêt de locaux, transport et installation des œuvres, lancement du projet, le to ut jusqu’à concurrence d’une valeur de 5 000 $; CONSIDÉRANT QUE les œuvres crée s seront exposé es dans des endroits à être ultérieurement identi...
...,55000 % 2022 1 587 000 $ 2,65000 % 2023 Prix : 98,67300 Coût réel : 2,93835 % 2 - VALEURS MOBILIÈRES BANQUE LAURENTIENNE INC. 162 000 $ 2,10000 % 2019 166 000 $ 2,25000 % 2...
...,55000 % 2022 1 587 000 $ 2,65000 % 2023 Prix : 98,67300 Coût réel : 2,93835 % 2 - VALEURS MOBILIÈRES BANQUE LAURENTIENNE INC. 162 000 $ 2,10000 % 2019 166 000 $ 2,25000 % 20...
...aux membres du conseil municipal; CONSIDÉR ANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ces équipements à leur juste valeur et au plus offrant, dans leur état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur; CONSIDÉRANT...
...nage commercial lors de la refonte règlementaire, car elle est maintenant désignée RD, ceci pourrait causer une perte de valeur immobilière au propriétaire. L’incendie majeu r de la résidence Sainte Anne a causé plusieurs perturbations dan...
...s pour rassembler les gens et faciliter l'inclusion sociale ; CONSIDÉRANT QUE l'Année du Jardin 2022 mettra en valeur et célébrera l'importante contribution des jardinières et jardiniers, de nos organisations locales de j...
...cation stratégique et quil souhaite crée r un centre-ville plus attirant en développant une offre de service qui met en valeur, entres autres, les activités culturelles et loffre agroalimentaire; CONSIDÉRANT le projet de développement du...
...s de jeux et espaces naturel s se traduise par le versement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’évaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’opérat...
...ains de jeux et espaces naturels se traduise par le versement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’évaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’opérat...
...ns de jeux et espace s naturels se traduise par le versement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’évaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’opérati...
...ns de jeux et espace s naturels se traduise par le versement d’une somme d’argent correspondant à 10 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’évaluation foncière de la superficie totale du projet lors du dépôt du plan d’opérati...
...cie des enseignes ................................ ... 255 DISPOSITIONS RELATIV ES À LA PROTECTION E T À LA MISE EN VALEUR DE L’ ENVIRONNEMENT ........................ 257 Dispositions relatives aux arbres ..............................
...durable et de lÉlectrification des transports : Et en retirant le point 29. Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d Hydro- Québec (PMVI) et dacceptation du partage de la som me allouée dans le cadre du...
...é durable et de lÉlectrification des transports : Et en retirant le point 29. Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d Hydro- Québec (PMVI) et dacceptation du partage de la som me allouée dans le cadre du Pr...
...en faire partie intégrante qui totalisent 8 500 $, et confirme que la contribution de la municipalité sera d’une valeur d’au moins 4 0 00 $. D’autoriser le directeur du Service de la Sécurité incendie et le directeur gén...
...M 45 , année 2003 , lequel n’est plus utile; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vente de ce véhicule à sa juste valeur et au plus offrant, dans son état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur ; CONSIDÉRANT...
...au – Parc Nichol 24. Affectation de surplus – Projets spéciaux 2018 25. Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d’Hydro -Québec (PMVI) et d’acceptation du partage de la somme allouée dans le cadre du Programme...
...e de développement durable de la Municipa lité dans lequel la Municipalité s’engage à développer et à mettre en valeur l’offre agroalimen taire locale; CONSIDÉRANT la création d’un comité des commerçants ainsi que les démarches actuell...
...et espaces naturels se traduise par le versement d’ une somme d’argent correspondant à dix pourcent (10%) de la valeur uniformisée applicable à la superficie concernée par le développement résidentiel de 13070.1 mètres carrés ap...
...la vente d ’une boîte de camion (unité 144), de la div ision voirie du Service de s travaux publics, et ce, à sa juste valeur, dans son état actuel, sans aucune garantie, aux risques et périls de l’acheteur. De confirmer le retrait du c...
...sement des servitudes au bénéfice de la Municipalité et par le versement d’une somme d’argent correspondant 4,61 % de la valeur uniformisée inscrite au rôle d’éval uation foncier de la superficie totale du projet lors du dépôt du p...
...t espaces naturels à être versée sous forme d’une somme d’argent, soit l’équivalent de 0,1 % de la de la valeur uniformisée au rôle d’évaluation foncière au moment du dépôt du pla n relatif à l’opération FDGDVWUDO...
...038, 024, 017, 037, 035, 034, 012, 015, 032 -1 et 040. Ces billets sont émis au prix de 100,00000 pour chaque 100,00$, valeur nominale de billets, échéant en série cinq (5) ans; Que les billets, capital et intérêts, soient payables par...