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Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-11-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 novembre 2023 Procès-verbal du CCU extraordinaire du 5 décembre 2023 Projets de règlement Projet de......
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlements Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02......
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie Projet de règlement numéro r172-1......
La bibliothèque Alice-Quintal offre un accès gratuit à tous les résidents de Rawdon ou payeurs de taxes (une preuve de résidence et d’identité est exigée). Usager extérieur : 40 $ par année; Enfant de moins de 14 ans :......
...Règlements Règlement 2021-02-2 - Bâtiments temporaires Règlement 2021-06-2 - Modifiant le règlement 2021-06, permis et certificats
Ordre du jour Projets de règlements Projet de règlement numéro 113-2017-1 - Réserve financière pour la tenue des élections 2021.pdf Règlements Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-202......
Horaire d'arrosage et autres précisions
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer Règlement Règlement 156-2023 relatif aux projets particuliers de construction, modification ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règl......
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-1 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Projet de règlement 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-......
Aucune race de chien n’est interdite à Rawdon, mais chaque propriétaire de chien doit se conformer au règlement 131-2020 relatif aux animaux. Consulter la réglementation municipale
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 48-2023-1 - Tarification des biens et services Projet de règlement numéro 155-2023 - Programme d'aide financière - Barils récupérateurs d'eau d......
Ordre du jour Règlements Règlement no 152-2022 - Dérogations mineures Règlement no 150-2022 - Limites de vitesse sur le territoire Règlement no 115-2018-2 - Feux extérieurs Règlement no 116-03-11 - Nuisances......
...tronc et la tige de l’arbre; Abattre ou entretenir dans la bande boisée Ce qui est permis Abattre un arbre ou arbuste ayant un diamètre plus petit que 9 cm; Ave c l’ autorisation appropriée...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-07-31 Projets de règlement Second projet de règlement R2021-02-2 Projet de règlement R1000-4 Règlement Règlement 116-03-12 nuisances
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2024-03-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 mars 2024 Règlements Règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02......
En vertu du Règlement 119-2018 adopté en mars 2018, tout propriétaire d’une nouvelle construction résidentielle ou tout gestionnaire d'un bâtiment ICI (Industries-Commerces-Institutions) raccordé à un réseau d’aqueduc municipal est tenu de faire i......
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2......
...n embarcation à l’eau à partir de la rampe de mise à l’eau municipale située au parc des Cascades . L’achat d’un permis pour l’année en cours est obligatoire pour circuler dans une embarcation de 10 C.V. et plus sur le lac Pontbriand et...
...rive Bande riveraine - Pour une restauration durable Pour tous travaux Il est obligatoire d’obtenir un permis pour toutes les constructions, tous les ouvrages et tous les travaux sur la rive ou sur le littoral, tels que :...