....................... ................................ ........ 87 Règles d’interprétation des sections « Notes », « Informations supplémentaires à la zone » et « Modifications » ................................ ...... 88 DISPOSIT...
...DISPOSITIONS PARTICULIÈRES No. de règlement Entrée en vigueur USAGES ADDITIONNELS OU ACCESSOIRES Municipalité de Rawdon Informations supplémentaires à la zone Mis à jour le 21-03-2023USAGE(S) spécifiquement autorisé(s) USAGE(S) spécifiquemen...
...conforme aux règlements d‱urbanisme. À la demande du fonctionnaire désigné, le requérant doit fournir toute information supplémentaire pour la compréhension de la demande. Lo rsque l‱intervention envisagée n‱est pas...
...ion des interventions projetées au milieu d’insertio n en fonction des critères du présent règlement; 12. Toute autre information jugée nécessaire pour l’évaluation de la demande dont une étude de marché et/ou une étude d’impact. Cont...
...pe d’appareil, de capteur ou d’instrument de mesure servant à la transmission, l’émission ou la réception d’information soit par système électromagnétique notamme nt par fil, câble ou système radio ou optique, soit p...
...aire Lors d’une demande d’installation d’un kiosque de vente temporaire, il est requis de soumettre les informations suivantes : - Un plan de localisation du kiosque projeté sur le terrain - Un croquis indiquant les...
...mène une richesse et une diversité qui la caractérise et la distingue des autres municipalités avoisinantes . Cette information statistique ne révèle cependant pas la vague de migrants s’étant établi s à Rawdon dans la premi...
Sur la 8e Avenue, coin rue des Bouleaux Deux terrains de tennis éclairés! Accès saisonnier gratuit pour les citoyens, présentez-vous à l’hôtel de ville durant les heures d’ouverture pour récupérer la clé. Dès le 17 avril 2024......
...documents pertinents à la p rise de décision du Comité. La demande doit minimalement être accompagnée des informations, plans et documents pertinents requis aux articles 5.2.1 et 5.2.3 du Règlement sur les permis et certifica...
...umissions ont été effectuées la même journée; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité n’a obtenu que le 6 avri l 2021, l’information de la Régie du bâtiment du Québec que la licence de la RBQ de l’entreprise Pavage JD inc. avai...
...prévues à la Loi, aux différentes demandes d’accès qui lui sont formulées. Formulaire de demande Pour toute information, joignez le Service du greffe par téléphone au 450 834-2596 ou par courriel à l'adresse greffe@rawdon.ca
...ncipaux documents financiers se trouvent dans les différentes sections de cette page, il est aussi possible de consulter les informations financières déposées chaque année auprès du ministère des Affaires municipales et de l’Habitation , et ce, depu...
...ar la Municipalité, dûment complété et signé par le requ érant, comprenant notamment mais non limitativement, les informations suivantes : a) Nom, adresse et numéro de téléphone du requérant ; b) S‱il est différent du requérant...
...La liste ci-dessous est sujette à changement sans préavis. Prière de consulter le rôle d’évaluation en ligne pour une information à jour. Pour toute question ou complément d'information, prière de communiquer avec la Direction générale -...
...ISTRE – RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 2021 -03 (MODIFIÉ ) 22. FORMATION D ’UN COMITÉ SUR L ’ACCÈS À L ’INFORMATION ET LA PR OTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSO NNELS - NOMINATIONS 23. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROJ...
...les jours de l’été, du 1 er juin au début du mois de septembre de 10 h à 18 h. Services offerts Accès à de l’information touristique (dépliants / vidéos) Toilettes accessibles Coin allaitement pour nourrir bébé en toute tranqu...
...BIBLIO -SANTÉ POUR LES ANNÉES 2023, 2024 ET 2025 CONSIDÉRANT QUE le programme Biblio -Santé est un service d'information à l’intention des usagers du système de santé ainsi que des proches aidants coordonné par l’Asso...
...redi de midi à 20 hPROCHAINE PARUTION : Novembre 2022Dépôt légal : BAnQ2022Parution le 21 septembre 2022AVIS IMPORTANT :Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règlemen...
...de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Décembre 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 16 novembre 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règle...
...Couleur 0,50$ / page pour tous les formats Taxes incluses. Non -applicable aux demandes d’accès à l’information. Copie certifie conforme 1,00 $ par page 5 A Taxes incluses. Support informatique (cdrom, cl US...
Au parc Donald-Stewart situé sur la rue Henri, deux nouveaux terrains de pickleball seront aménagés sous peu (été-automne 2024).
...révu à cet effet. Cette promesse d’achat doit être accompagnée d’un acompte. Liste des propriétés municipales et information additionnelle
Il y a deux terrains de baseball à Rawdon; l’un au parc Nichol, sur la 8e Avenue, et l’autre au parc Donald-Stewart sur la rue Henri. Inscription au baseball
Situé au parc Donald-Stewart sur la rue Henri, le terrain de soccer est éclairé. On y retrouve aussi des modules de jeux afin d’amuser les jeunes sportifs et les spectateurs. Inscription au soccer
Sur la 8e Avenue, coin rue des Bouleaux Deux terrains de tennis éclairés! Accès saisonnier gratuit pour les citoyens, présentez-vous à l’hôtel de ville durant les heures d’ouverture. pour récupérer la clé. Dès le 17 avril 202......