............................ ............. 371 Dispositions relatives à la construction et au prolongement de réseaux d’aqueduc ou d’égout à �O�¶�H�[�W�p�U�L�H�X�U��G�¶�X�Q��S�p�U�L�P�q�W�U�H��G�¶�X�U�E�D�Q�L�V�D�W�L�R�Q .....................
...; CONSIDÉRANT l’importance que la Municipalité accorde à la qualité de ses infrastructures routières, d’aqueduc et d’égouts et ainsi permettre un développement domiciliaire, commercial et industriel de qualité sur son ter...
...DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉS EAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 51. INVITATION - SOUPER BÉ NÉFICE...
...INC 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 40. CERTIFICAT...
...ones V2 -32 et V2 -33 du Règlement de zonage n o 402 ne seront pas desservis par les réseaux d’égout et d’aqueduc et devront être reliés à u n puits et à une installation septique, le tout conformément au Règlement de lotissem...
...ones V2 -32 et V2 -33 du Règlement de zonage n o 402 ne seront pas desservis par les réseaux d’égout et d’aqueduc et devront être reliés à u n puits et à une installation septique, le tout conformément au Règlement de lotissem...
...aussi comprendre les superstructures telles pont, viaduc, lignes de transport d'énergie et les infrastructures tels aqueduc, égout, drains et autres canalisations souterraines. Ajouté par le Règl. no 24-99-15 le 17-02-2021 A...
...2/01; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 4 lots projetés, considérés comme desservis par le service d’aqueduc, sont conformes au Règlement de lotissement numéro 404 et au Règlement de contrô le intérimaire numéro 157 -2013 re...
...Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint -Georges et Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un em...
...2/01; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 4 lots projetés, considérés comme desservis par le service d’aqueduc, sont conformes au Règlement de lotissement numéro 404 et au Règlement de contrô le intérimaire numéro 157 -2013 re...
...Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint -Georges et Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un em...
...AUTRES ÉQUIPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – RÈGLEMENT NUMÉRO 123-2018 18. PROLONGEMENT DES RÉSEAUX D ’AQUEDUC ET D ’ÉGOUT - 18E AVENUE ET 11E AVENUE (ROUTE 341) –– GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – LOTS 5 302 499 ET...
...MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 175 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE B OUCLAGE DU RÉSEAU D ’AQUEDUC ET DE PROLON GEMENT DU RÉSEAU D’ÉGOUT SUR LA 17 E AVENUE , ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN E T LA RUE...
...e 87.43 $ 085 : Intersection Kildare et Metcalfe 1 363.99 $ 138 : Prol. Aqueduc rue Queen 81.44 $ 139 : Pavage Promenade -du -Lac 24...
...NUELLE CYBER -CIBLE 47. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 2 REMPLACEMENT D UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 48. C...
...ION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 175 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE B OUCLAGE DU RÉSEAU D ’AQUEDUC ET DE PROLON GEMENT DU RÉS EAU D’ÉGOUT SUR LA 17 E AVENUE , ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN ET LA RU...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCH EMENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LIGATIONS...
...ce mom ent n’est pas remboursable. À l’exception des articles 6.1 et 9.1 concernant les raccordements à l’aqueduc ou à l’égout – Unifamilial ainsi que le service de disposition de neiges usées, lesquels bénéficien...
...ion : [15 juillet 202 1] RÈGLEMENT NUMÉRO 121-2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉSEAU X D’AQUEDUC, D’ÉGOUT SANITAIRE ET D’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipali...
...O 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX D’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PARTIE DU CHEMIN PRI VÉ DE L ’AQUEDUC 10. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021 ÉTABLISSANT UN PROJE T PILOTE AFIN D’AUTORISER LA...
...ION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 - 2018 RELATIF AUX BRANCHEM ENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LIGATIONS RELA...
...a Municipalité de Rawdon 16 . Adoption du Règlement numéro 121 -2018 relatif aux branchements aux réseaux d’aqueduc, d’égout sanitaire et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 17. Premiè...
...no 402 (zone RUR -21 selon le projet de Règlement de zonage n o 2021 -02 ), ne seront pas desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égout, ceux -ci devront être reliés à un puits et à une installation septique, le tout confor...
...zone récréative ou de villégiature)? Comme le printemps arrive , quel est le plan pour les travaux sur la 17e ave (aqueduc, égoûts)? Madame Marie Blais Tout comme Monsieur Guilbault, je pense que tout le monde a poussé un grand o...
...24. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 - ACCEPTATION PROVISOIR E – REMPLACEMENT D ’UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L ’AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . APPROBATIO N DES...