...ue élevé ou moyen à la suite d'interventions inappropriées ou d'un événement naturel très exceptionnel, tel un changement majeur du lit d'un cours d'eau. RIV E (OU BANDE RIVERAIN E) : La rive est une bande de terre qui bo...
Admissibilité d’une demande Toute demande en matière de signalisation, d’aménagements modérateurs de circulation et de mesures d’amélioration du réseau routier doit, pour être recevable : provenir d’un contribuable du secteur ou...
...à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de la COVID -19; CO NSIDÉRANT QUE des changements ont été apportés au règlement à adopter suivant la consultation écrite et qu’un second projet de règ...
...été que vous achetez. Veuillez nous aviser dans les plus brefs délais si nous devons modifier l’adresse. Procéder à un changement d’adresse
...DU MILIEU - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 41. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – DIRECTIVES D E CHANGEMENT ET COUTS SUPPLÉMENTA IRES - TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LE BARRAGE DU LA C RAWDON (PONT P-05054) –...
Formulaire de demande (PDF) Demande en ligne
...’obtention des certificat s d’autorisation requis auprès du ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC); CONSIDÉRANT le dépassement de la capacité nominale de l’usine d’épuration act...
...té le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opérationnels dans l’organigramme de la Municipalité, il y a lieu de modifier certains pouvoirs de délégation;...
...GEMENT – ROUTE 341, ENTRE LE PARC DES CASCADES ET LA RUE LEE 36. ÉCARTS DE QUANTITÉS E T DIRECTIV ES DE CHANGEMENT – ENTRETIEN ET SOUTIEN DES APPLICATIONS 2021 – PG SOLUTIONS INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES E...
...m de 4 étages. Madame Jacqueline Breault 1- Au # 12 Projet de règlement numéro 68 -2011 -4 Quels sont les changements entre le projet de règlement adopté au #12 le 12 mai 2021 et l'adoption de règlement 68 -2011 -4 qui sera ou a...
...té le pouvoir d’autoriser des dépenses et de passer des contrats au nom de la Municipalité; CONSIDÉRANT des changements opérationnels dans l’organigramme de la Municipalité, il y a lieu de modifier certains pouvoirs de délégation;...
...DÉRANT QUE l’ARPE -Québec a mis à jour certaines dispositions de l’entente, notamment pour simplifier la gestion des changements relatifs aux activités, d’optimiser le transport des produits e t de mieux refléter la réalité des point...
...état -major des services de la sécurité incendie des Municipalités de Rawdon e t Sainte -Julienne; CONSIDÉRANT les changements récents survenus au sein des structures des organisations concernées dont l’embauche et le r emplacemen...
...conseillers d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout d es point s 57.1 Affaires nouvelles - Directives de changement – Travaux de réfection du chemin du Lac -Gratten et 57.2 Affaires nouvelles - Mandat à l’UMQ – Acha...
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...l’état -major des services de la sécurité incendie des Municipalités de Rawdon e t Sainte -Julienne; CONSIDÉRANT les changements récents survenus au sein des structures des organisations concernées dont l’embauche et le r emplacement...
...NT QUE le 12 décembre 2017, le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques avisait la Municipalité qu’il avait pWp GpWHUPLQp TX¶HOOH pWDLW SURSULpWDLUH GX EDUUDJH ;...
...’UNE STATION HYDROMÉT RIQUE – LOT N ° 4 994 550 – MINISTÈRE DE L ’ENVIRONNEMENT ET DE L A LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC) 29. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – CLUB DE GOLF DE RAWDON INC . – LOT 4...
...firme Équipe Laurence inc. à solliciter auprès du mini stère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (M ELCC) l’autorisation pour la réalisation d es travaux de prolongement du réseau d’égout san...
...de tourisme et d’y prévoir les conditions d’admissibilité; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite que tout changement d'usage visant la location résidentielle à court terme (31 jours et moins) nécessite au préal able...
...btention du certificat d’autorisation du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques selon les plans déposés au dossier ainsi que de la confirmation de la réalisation des trav...
...obtention du certificat d’autorisation du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatique s selon les plans déposés au dossier ainsi que de la confirmation de la réalisation des tra...
...ocation d’utilité publique et à lui accorder une destination privée; CONSIDÉRANT QUE dans le cadre du pré sent changement de vocation, personne ne subit de préjudice et la partie non aménagée de la rue Holy Cross (partie du lot...
...CTACLE MOBILE ET DE TENTES 27. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N° 20-54 – ÉCARTS DE QUANTITÉ ET DIRECTIVES DE CHANGEMENT – LOCATION DE NIVELEUSE AVEC OPÉRATEUR – TRAVAUX SUR LA RUE DES COMMISSAIRES 28. CERTIFICAT DE P...