...aux – TECQ 2014 -2018 – Programmation de travaux révisée - Acceptation par le conseil municipal 27. Demande de décret d’autorisation au Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation de territoire - Autorisation de signature...
...Est absente, Madame la conseillère, Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus son...
...Est absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus son...
...t Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Josianne Girard Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus son...
...du Québec (UMQ) pour l’année 2019, pour un montant de 6 837,20 $, taxes incluses, soit 0,525 $ par habitant, basé sur le décret de population provinciale 2018. 18 -584 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stépha...
...Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus so...
...Stéphanie Labelle Josianne Girard Marco Bellefeuille Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus son...
...Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus son...
...ite a été tenue entre le 27 janvier 2021 et le 11 février 2021 , le tout conformément aux dispositions des arrêtés et décrets ministé riels visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de la COVID -19....
...Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus son...
...onsultation écrite a été tenue entre le 2 et le 22 juin 2021, le tout conformément aux dispositions des arrêtés et décrets ministériels visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de la COVID -19;...
...e Est absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Tel qu e décrété par l es arrêté s et décrets ministériels en vigueur , la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à...
...consultation écrite a été tenue entre le 2 et le 22 juin 2021, le tout conformément aux dispositions des arrêtés et décrets ministériels visant à p rotéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de la COVID -19;...
...d’application Les dispositions du présent chapitre s’appliquent à la zone agricole décrétée telle que délimitée par le Décret numéro 1616 -81 du 17 juin 1981, ainsi que par les décisions de la Com mission de la protection du territoire agri...
...aux – TECQ 2014 -2018 – Programmation de travaux révisée - Acceptation par le conseil municipal 27. Demande de décret d’autorisation au Ministère des Affaires municipales et de l’Occupation de te rritoire - Autorisation de signature...
...du Québec (UMQ) pour l’année 2019, pour un montant de 6 837,20 $, taxes incluses, soit 0,525 $ par habitant, basé sur le décret de population provinciale 2018. 18 -584 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Madame la conseillère Stépha...
...Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Tel que décrété par les arrêtés et décrets ministériels en vigueur, la séance du conseil municipal est tenue sans la présence du public et les élus so...
...e Est absent, Monsieur le conseiller, Marco Bellefeuille Tel qu e décrété par l es arrêté s et décrets ministériels en vigueur , la séance du conseil municipal est tenue à huis clos et les élus sont autorisés à...
...responsabilité entière du commerçant de s’assurer qu’il est conforme à toutes lois, règlements, ordonnances, décrets des gouvernements et des organismes publics qui lui sont applicables et il doit déte nir et se pourv...
...territoire de la municipalité. En effet, Rawdon comporte une superficie de 3 688,5 ha de terre faisant partie du décret gouvernemental déterminant la zone agricole permanente. Cette zone agricole décrétée est situé e intégral...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 17 JANVIER 2022 À 19 H EN VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers,......
Séance ordinaire du conseil municipal 11 juillet 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 3. PRÉSENTATION - CONNEXION MATAWINIE – M. RÉAL BRASSARD , DIR......
RÈGLEMENT NUMÉRO 156 -2023 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE CONSIDÉRANT QU ‱ en vertu des articles 145.36 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanism......
Séance ordinaire du conseil municipal 13 juin 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DES SÉANCES O RDINAIRES DU CO......
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 13 JUIN 2022 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau......