.................. 14 3.7.8. ENLÈVEM ENT DU DISPOSITIF D' ACCROCHAGE ET DE ROU LEMENT ................ 14 3.7.9. NIVELLEMENT ET ÉCOUL EMENT DES EAUX ................................ .......................... 14 SECTION 3.8 DIS...
...ction ou une rénovation d’une construction existante, une modification d’un terrain (incluant toute opération de nivellement, de déblai ou remblai); ii) Tout projet soumis à la Municipalité dans le cadre du présent règlem...
...on ou une rénovation d’une construction existante, une modification d’un terrain (incluant toute opération de nivellement , de déblai ou remblai); ii) Tout projet soumis à la Municipalité dans le cadre du présent règlement rela...
...ou une rénovation d’une construction existante, une modi fication d’un terrain (incluant toute opération de nivellement, de déblai ou remblai); ii) tout projet soumis à la Municipalité dans le cadre du présent règlement relat...
...5 354 505, 5 354 514, 5 355 197 ET 5 354 516 – BÉLANGER SAUVÉ CONSIDÉRANT QUE des travaux de déboisement, de nivellement et de construction non autorisés ont été effectués sur les lots numéros 5 354 505, 5 354 514, 5 355 197 e...
...acun selon le tableau ci -dessous; PROJET S MONTANT S TERME S 10 ans 20 ans Zodiac 3 936,31 $ 3 936,31 $ Nivellement et drainage plage 17 486,08 $ 17 486,08 $ Aménagement paysager 7 602,50 $ 7 602,50 $ Climatis...
...c les caractéristiques du milieu en respectant la topographie et en évitant, lorsque possible, l‱excavation, le nivellement et la dénaturation ; 2. Les bâtiments sont implantés de façon à tirer profit de l‱ensoleillement naturel et...