Règlement de zonage N o 2021 -02 (modifié) 22 septembre 2022 Z PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -02 RÈGLEMENT DE ZONAGE Avis de motion le : 30 mai 2022 Résolution no...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme u...
...I 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MA I 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 3463, RUE METCALFE – LOT NUMÉRO 4 994 844 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILL...
...2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 5682, ROUTE 125 – LOT NUMÉRO 5 353 064 – ZONE V2 -32 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – ABRI À B OIS 6.2 (3543), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 367 390 – ZONE R1 -...
...2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3043, RUE WILLOW – LOT NUMÉRO 5 354 696 – ZONE R1 -18 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE E XISTANT – 2E PRÉSENTATION 5.2 (3657 -3661) RUE ALBERT...
...5.1 LES HABITATIONS INNOVA -PLEX INC . - 3293 -3295, 15 E AVENUE – LOT NUMÉRO 6 152 634 – ZONE R1 -7 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT EXISTAN T NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMEN...
...S 5.1 LES HABITATIONS INNOVA -PLEX INC . - 3293 -3295, 15 E AVENUE – LOT NUMÉRO 6 152 634 – ZONE R1 -7 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT EXISTAN T NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac...
...AI 2022 4. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 4.1 3491, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 774 – ZONE C3 -63 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET BÂTIMENT ACCESSOIRE EXISTANTS 5. DEMANDES RELATIVES AU...
RÈGLEMENT NUMÉRO 131-2020 RELATIF AUX ANIMAUX CONSIDÉRANT QUE la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un règlement concernant les chiens (chapitre P-38.002) ainsi que son règ...
...présents d’adopter l’ordre du jour en ajoutant les points suivants en Affaires nouvelles : 32.1 – AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 402-58 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS AFI...
...et 42.2 Embauche – Préposée en bureautique ainsi que le retrait des points suivants : 12. Adoption du projet de Règlement numéro 115 -2018 concernant les feux extérieurs et 41.1 Bureau de la gouverneure générale du Canada – Médaille...
...UR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2022 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994111 – ZONE 9 AU RÈGLEM...
...LTRATION DES EAU X PLUVIALES – RUE DES BOIS -FRANCS – 108 980 CANADA INC . AVIS DE MOTION 4. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 88 -2016 -3 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 88 - 2016 ET SON AMENDEMENT RE LATIF AUX ANIMAUX PROJET...
RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME N o 2021 -01 (RÉADOPTION SANS MODIFICATION) 22 septembre 2022 PU MRC DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE RAWDON Règlement numéro 2021 -01 Règlement sur le plan d’urbanisme...
RÈGLEMENT NUMÉRO 119-2018 SUR LES COMPTEURS DEAU CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la Stratégie québé coise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige...
RÈGLEMENT NUMÉRO 137-2021 RELATIF À L’UTILISATION DE L’EAU POTABLE CONSIDÉRANT QU’ un règlement relatif à l’utilisatio n de l’eau potable est actuellement en vigueur dans la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Municipali...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considér...
...e du 23 avril 2018 4. Demandes de dérogations mineures 4.1 3308, 10 e Avenue Lot 5 301 636 Zone R2-24 du Règlement d e zonage numéro 372- 89 Stationnement 4.2 Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier 4121, rue Queen ...
...e du 23 avril 2018 4. Demandes de dérogations mineures 4.1 3308, 10 e Avenue Lot 5 301 636 Zone R2-24 du Règlement d e zonage numéro 372- 89 Stationnement 4.2 Commission scolaire Sir-Wilfrid-Laurier 4121, rue Queen ...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractèr e juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac...
RÈGLEMENT NUMÉRO 120-2018 RELATIF AUX REJETS DANS LES RÉSEAUX DÉGOUTS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocol e dentente relatif à loctroi dune aide financière dans le cadre du...
...ts d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2018 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMMOB...
...d’adopter l’ordre du jour suivant : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2018 POURVOYANT À L ’IMPOSITION DES TAXES SUR LES PROPRIÉTÉS IMM...
...I 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MAI 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 3463, RUE METCALFE – LOT NUMÉRO 4 994 844 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILL...