...ion ................................ ................................ ............... 414 Dispositions relatives à la rénovation et l’agrandissement d’un bâtiment �G�¶�L�Q�W�p�U�r�W ................................ ............................
...TION DU RÈGLE MENT Le présent règlement s’applique lors de travaux de construction, d’agrandissement, de rénovation, de réparation, d’entretien, de démolition d’une construction ou d’un ouvrage ou lors du changement...
...3E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 540 – ZONE 10 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CE NTRE -VILLE ) – RÉNOVATION DE LA TERR ASSE AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 -1 MODIFIANT LE...
...6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE ET RÉNOVATION DE LA RÉSIDENCE 6.3 3831 -3833, RUE QUEEN – LOT 5 301 541 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE...
...bâtiment que l'on désire voir revenir. Rehaussement Action de hausser davantage, de monter un bâtiment. Rénovation Travaux d'amélioration effectués à un bâtiment ou à un site afin de le remettre dans un meilleur état....
...3335, 2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4994853 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈG LEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 6.2 3547, RUE CHURCH – LOT NUMÉRO 4994783 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMEN...
...ne clôture opaque. Exception faite des conteneurs placés temporairement pour la durée de travaux de construction ou de rénovation d'un bâtiment. Article 25 ANIMAUX Le fait, pour son propriétaire ou gardien de laisser un chien...
...CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT 4 994 111 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508-93 – RÉNOVATION 6.2 3796, RUE QUEEN – LOT 5 301 645 - ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508-93...
.......................... ................................ ................................ ..... 19 6.1. Construction, rénovation, réparation et agrandissement ........................... 19 6.1.1. Dans le cas d’un e construction et d’un...
...il, la sensibilisation auprès de la population et des autorités, ainsi que le soutien aux membres et à leur famille. La Maison Clémentine - Corporation répit-gardiennage de Lanaudière 159, rue Lajoie Nord Joliette (Québec) J6E 5K6...
...6.3 3800, RUE QUEEN – LOT 5 301 643 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 6.4 7009, CROISSANT DU LAC – LOTS 5 353 675 ET 5 529 906 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONT...
...6.3 3800, RUE QUEEN – LOT 5 301 643 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 6.4 7009, CROISSANT DU LAC – LOTS 5 353 675 ET 5 529 906 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONT...
Association d'enfants scolarisés à la maison (AESM) Coordonnées Téléphone : 450 882-2123, poste 5026 Courriel : info@ecolemaisonlanaudiere.org Site Internet Mission Encourager la socialisatio...
...84 -3486, RUE METCALFE – LOT 4 994 849 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION 4.2 3570, RUE CHURCH – LOT 4 994 790 – ZONE 6 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉR...
...ANCIER – MAISON DE LA NOUVELLE -ACADIE 18. CERTIFICAT DE PA IEMENT NUMÉRO 3 – ACCEPTATION PROVISOIR E – TRAVAUX DE RÉNOVATION DU BLOC SANITAIRE – PARC DES CHUTES DORWIN – CONSTRUCTION DENIS & GHYSLAINE GAGNON INC . 19....
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Tous les jeudis de 9 h à 15 h, les aînés ont rendez-vous au chalet de la plage municipale (3304, 8e avenue) où des ateliers variés y sont présentés : Faux vitrail Peinture à l’huile ou sur bois Confection de bijoux, courtepoin......
...LA PROMENADE -DU -LAC – LOT NUMÉRO 5 354 218 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVATIONS 6.2 7018, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 899 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND )...
...LA PROMENADE -DU -LAC – LOT NUMÉRO 5 354 218 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVATIONS 6.2 7018, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 899 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND )...
...ANDT TRACTOR LTD 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – LIBÉRATION DE LA GARA NTIE DE 5% – TRAVAUX DE RÉNOVATION DU BLOC S ANITAIRE – PARC DES CHUTES DORWIN – CONSTRUCTION DENIS & GHYSLAINE GAGNON INC . APPROBA...
...3E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 540 – ZONE 10 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÉNOVATION DE LA TERR ASSE 6.6 4167, CHEMIN DU LAC -SAPHIR – LOT NUMÉRO 5528576 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES P...
...’un permis de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement et/ou de rénovation extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménagement (réaménagement) du te...
...un permis de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement et/ou de rénovation extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménageme nt (réaménagement) du...
...un permis de construction ou de déplacement d’un bâtiment principal ou accessoire, d’agrandissement et/ou de rénovation extérieure modifiant l’apparence d’un bâtiment, de lotissement ou d’aménage ment (réaménagement) du t...