...’UN COMPLEXE MULTIFON CTIONNEL – QUARTIER DU CITOYEN 13. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE « PICK -UP » CHEVROLET SILVERADO 1500 2021 – SERVICE DE L A SÉCURITÉ INCENDIE 14. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE DÉCORATIONS LUMINE...
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Nouveaux propriétaires – immeubles non-inscrits au registre foncier (exemple : roulotte avec installation permanente dans un camping ) Le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année.  ...
...6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION VOIRIE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. PROGRAMME...
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...ABITATION (MAMH) EN VERTU DE L ’ARTICLE 938.1 DU CODE MUNICIPAL EN MAT IÈRE D ’OCTROI DE CONTRATS 49. PAROLE AUX CONSEILLER S 50. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 51. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERB...
...ssemblée. Sont également présen ts: Monsieur François Dauphin, directeur général et greffier -trésorier Madame Carole Landry, directrice du Service des finances et greffière -trésorière adjointe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -...
...REMENTS B UDGÉTAIRES 35.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 36. CORRESPONDANCE 37. AFFAIRES NOUVELLES 38. PAROLE AUX CONSEILLER S 39. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 40. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION DU PROCÈS...
...ALAIRES NETS 31. CORRESPONDANCE 31.1 DEMANDE DE RÉACTION – PARCS MUNICIPAUX 32. AFFAIRES NOUVELLES 33. PAROLE AUX CONSEILLERS MADAME LA CONSEILLÈRE STÉPHANIE LABELLE PREND LA PAROLE MONSIEUR LE MAIRE BRUNO GUILBAULT PRE...
La SPCA Lanaudière Basses-Laurentides assure le contrôle animalier sur le territoire de la Municipalité. Communiquez avec le contrôleur animal si vous avez : perdu votre animal trouvé un animal été témoin de maltraitance enve......
...BUDGET ET L ’ADOPTION DU PROGRAMM E TRIENNAL D ’IMMOBILISATIONS – COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC 50. PAROLE AUX CONSEILLER S 51. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UEST IONS 52. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈS...
...TURE – ENTENTE D ’UTILISATION TEMPORA IRE DU LOT N ° 4 994 690 - LIEU D ’ÉLIMINATION DE NEIGE TEMPORAIRE 29. PAROLE AUX CONSEILLER S 30. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 31. LEVÉE DE LA SÉANCE AUTRE SUJET D’URBANISME...
...MENDEMENTS BUDGÉTAIRES 34.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 35. CORRESPONDANCE 36. AFFAIRES NOUVELLES 37. PAROLE AUX CONSEILLER S 38. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 39. AJOURNEMENT DE LA SÉA NCE 40. REPRISE DE LA SÉANCE...
...étaire de lassemblée. Sont également présents : M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier Mme Carole Landry, directrice du Service des financ es 2. Adoption de l’ordre du jour 18-68 Il est proposé par Monsieur le...
...DEMENTS BUDGÉTAIRES 40.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 41. CORRESPONDANCE 42. AFFAIRES NOUVELLES 43. PAROLE AUX CONSEILLER S 44. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 45. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION DU PROCÈS -...
...AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 30.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 31. CORRESPONDANCE 32. AFFAIRES NOUVELLES 33. PAROLE AUX CONSEILLER S 34. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 35. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION DU PROCÈS -VE...
...E DÉPOSÉE AU MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC (MTQ) 34. CORRESPONDANCE 35. AFFAIRES NOU VELLES 36. PAROLE AUX CONSEILLER S 37. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 38. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBAN...
...SECTION CH . DU GOLF 63.2 KINADAPT – REMERCIEMENT ÉVÉNEME NTS OCTOBRE 2022 64. AFFAIRES NOUVELLE S 65. PAROLE AUX CONSEILLER S 66. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 67. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. PROGRAMME DE SOUTIEN À L ’...
...REMENTS B UDGÉTAIRES 31.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 32. CORRESPONDANCE 33. AFFAIRES NOUVELLES 34. PAROLE AUX CONSEILLER S 35. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 36. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D U PROCÈ...
...e l’assemblée . Son t également présent s: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier Mme Carole Landry, directrice du Service des finances et secrétaire -trésorière adjointe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...REMENTS B UDGÉTAIRES 39.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PAROLE AUX CONSEILLER S 43. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 44. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. APPROBATION D ES PROCÈS...
...PPORT D 'AUDIT DE CONFORMITÉ - TRANSMISSION DES RAPP ORTS FINANCIERS – COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC 46. PAROLE AUX CONSEILLER S 47. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 48. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. LES ÉLUS (ES ) MUNICIPAUX...
...A 2E AVENUE ET DE LA 3E AVENUE – EXCAVATION CARROLL INC . 15. CORRESPONDANCE 16. AFFAIRES NOUVELLES 17. PAROLE AUX CONSEILLERS 18. PÉRIODE DE QUESTIONS 19. LEVÉE DE LA SÉANCE 2020-05-14 14:40 ENGAGEMENTS CONTR...
...A 2E AVENUE ET DE LA 3E AVENUE – EXCAVATION CARROLL INC . 15. CORRESPONDANCE 16. AFFAIRES NOUVELLES 17. PAROLE AUX CONSEILLERS 18. PÉRIODE DE QUESTIONS 19. LEVÉE DE LA SÉANCE 2020-05-14 14:40 ENGAGEMENTS CONTR...
...DES VIREMENTS BUDGÉTAIRES 27.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 28. CORRESPONDANCE 29. AFFAIRES NOUVELLES 30. PAROLE AUX CONSEILLERS 31. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 32. LEVÉE DE LA SÉANCE 3. A PPROBATION DU PROCÈS -...