.......... 138 Usages temporaires autorisés ................................ ................................ . 138 Vente d’arbres de Noël ................................ ................................ ............. 138 Vente extéri...
...932) 37. NOMINATION DE NOUVEAU X MEMBRES - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 38. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – VÉHICULE TOUT -TERRAIN (UNITÉ 152 -03) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS...
...t par rapport à son terrain. Intégrer Faire partie d'un tout, se rattacher, s'incorporer à. Kiosque de vente temporaire Tout établissement de vente temporaire de produits agricoles ou horticoles, installé sur...
...re, gravière et carrière ................................ ................................ ..... 15 4.16. Kiosque de vente temporaire ................................ ................................ .... 15 4.17. Installation de prél...
...d’activité regroupant le plus grand nombre de travailleurs dans la Municipalité de Rawdon est le secteur Vente et services avec 23,5% (1180) de la population active. 17,5% (880) de la population active travaillent dans le...
...: ddurable@rawdon.ca Téléphone : 450-834-2596, poste 7180 Politique et formulaire concernant la vente d'immeubles municipaux
...nhabitable. Article 10 MATÉRIAUX Il est défendu pour toute personne d'entreposer, d'étaler ou d'offrir en vente sur un terrain des matériaux de construction ou autres matériaux sans que ces matériaux ne soient entouré...
Ventes des immeubles pour non-paiement des taxes La procédure de vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes municipales et scolaires représente l’un des moyens dont disposent les municipalités et les centres de services scolaires pour...
...UES AUTONOMES – 2021 -2022 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 39. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – PNEUS DE VÉHICULE DE TYPE « BOBCAT » – PARCS ET ESPACES VERTS 40. AUTORISATION DE SIGNA TURE – AV...
...acquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publics, 49.2 Autorisation de vente à lenchère Camions dompeur s Mack (unités 104-91 et 120-97) et certains équipements et 49.3 Demande de perm...
...cquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publics, 49.2 Autorisation de vente à lenchère Camions dompeur s Mack (unités 104-91 et 120-97) et certains équipements et 49.3 Demande de per...
Sur la 8e Avenue, coin rue des Bouleaux Deux terrains de tennis éclairés! Accès saisonnier gratuit pour les citoyens, présentez-vous à l’hôtel de ville durant les heures d’ouverture pour récupérer la clé. Dès le 17 avril 2024...
...NATURELLES – LOT 4 994 194 – 1E AVENUE - MATRICULE N ° 8899-81- 2195 21. AUTORISATION DE MISE EN VENTE - ÉQUIPEMENTS DE RAVITAILLEMENT EN AIR RESPIRABLE ET D ’UNE REMORQUE – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 22. AUT...
...RAT – LOCATION D 'UNE NIVELEUSE AVEC OPÉRATEUR - SAISON HIVERNALE 2018-2019 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. VENTE AUX ENCHÈRES D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX 18. DEMANDE DE SERVITUDE DE PASSAGE — CONDUITE SOUS LA RUE ANDY -LOCKART RE...
...oisin situé entre le 3210, rue Metca lfe et la rivière Ouareau; CONSIDÉRANT que la Municipalité pourra procéder à la vente de la section du lot 4 996 257 suite à l’acquisition par les acheteurs de la portion du lot 6 333 269 seulement;...
...REMPLACEMENT DE PONCEAUX – RUE JOHANNE ET INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – PELLE À NEIGE (AV ANT ET LATÉRALE ) DE MARQUE EDF, MODÈLE HAR -644 JK POUR CHARGEUR SUR RO UES – SERVICE D...
...du 23 juin 2019 , à partir de 18h; CONSIDÉRANT QU’il est nécessaire d’obtenir un permis d’événements spéciaux pour la vente de nourriture et d’alcool; CONSIDÉRANT QUE le Mouvement national des Québécoises et Québécois offre une assistan...
...souhaite procéder à l’agrandissement de son terrain; CONSIDÉRANT que le conseil se réserve le droit d’exiger que la vente d’un immeuble soit conditionnelle au respect d’une condition résolutoire, soit que les immeuble s vendu s fass...
...1RE AVENUE - LOT 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – KIOSQUE DE VENTE TEMP ORAIRE 6.2 GB FISCALITÉ - 3635, RUE QUEEN - LOT 4 994 160 – ZONE 4 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE - VI...
...– ENTENTE DE LOCATION D ’UN CAMION INCENDIE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -CHARLES -BORROMÉE 13. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOL E D ’ENTENTE...
...souhaite procéder à l’agrandissement de son terrain; CONSIDÉRANT que le conseil se réserve le droit d’exiger que la vente d’un immeuble soit conditionnelle au respect d’une condition résolutoire, soit que les immeuble s vendu s fass...
...PPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT – MEMBRES DU COMITÉ CON SULTATIF EN ENVIRON...
...932) 37. NOMINATION DE NOUVEAU X MEMBRES - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 38. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – VÉHICULE TOUT -TERRAIN (UNITÉ 152 -03) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS...
...IEU DE TRAVA IL (RETIRÉ) 21. LE G RAND FRISSON - 3E ÉDITION – 25 ET 26 JANVIER 2019 22. AUTORISATION DE VENTE – ÉQUIPEMENTS DE RADIOC OMMUNICATION – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE ET SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 23....