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Branchement aux réseaux d’aqueduc, d’égout sanitaire et d’égout pluvial de la Municipalité de Rawdon
...ion : [15 juillet 202 1] RÈGLEMENT NUMÉRO 121-2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉSEAU X D’AQUEDUC, D’ÉGOUT SANITAIRE ET D’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipali...
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Procès-verbal
...no 402 (zone RUR -21 selon le projet de Règlement de zonage n o 2021 -02 ), ne seront pas desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égout, ceux -ci devront être reliés à un puits et à une installation septique, le tout confor...
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Règlement de zonage numéro 2021-02
............................ ............. 371 Dispositions relatives à la construction et au prolongement de réseaux d’aqueduc ou d’égout à �O�¶�H�[�W�p�U�L�H�X�U��G�¶�X�Q��S�p�U�L�P�q�W�U�H��G�¶�X�U�E�D�Q�L�V�D�W�L�R�Q .....................
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Procès-verbal
...DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 RELATIF AUX BRANCHEMENTS AUX RÉS EAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 51. INVITATION - SOUPER BÉ NÉFICE...
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Procès-verbal
...Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint -Georges et Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un em...
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Procès-verbal
...motion – Règlement d’emprunt numéro 163 décrétant des travaux de prolongement e t de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint -Georges et Promenade -du -lac et autorisant une dépense et...
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Procès-verbal
...p rojetés situés dans la zone AV -2 du Règlement de zonage n o 2021 -02 ne seront pas desservis par les réseaux d’aqueduc et d’égout, ceux -ci devront être reliés à un puits et à une installation septique, le tout conformémen...
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Procès-verbal
...MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 175 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE B OUCLAGE DU RÉSEAU D ’AQUEDUC ET DE PROLON GEMENT DU RÉSEAU D’ÉGOUT SUR LA 17 E AVENUE , ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN E T LA RUE...
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Procès-verbal
...O 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX D’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PARTIE DU CHEMIN PRI VÉ DE L ’AQUEDUC 10. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021 ÉTABLISSANT UN PROJE T PILOTE AFIN D’AUTORISER LA...
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Procès-verbal
...ION – RÈGLEMENT NUMÉRO 121 -2018 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 121 - 2018 RELATIF AUX BRANCHEM ENTS AUX RÉSEAUX D ’AQUEDUC , D’ÉGOUT SANITAIRE ET D ’ÉGOUT PLUVIAL DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER CERTAINES OB LIGATIONS RELA...
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Procès-verbal
...Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint -Georges et Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un em...
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Procès-verbal
...erbal de c orrection – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint - Georges et P romenade -du -lac et autorisant une dépense et un emprunt de 1...
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Taxation - 2025
...nt imposés ou exigés à un taux suffisant et seront prélevés selon les di spositions desdits règlements. 018 - S Aqueduc rue de la Colline 0.06 85 $ (2) 018 - F Aqueduc rue de la Colline 8.4379 $ (1) 0...
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Compteurs d’eau
...les normes dinstallat ion et dutilisation des compteurs deau dans certains immeubles reliés à un réseau daqueduc et sapplique sur lensemble du territoire de la Municipalité de Rawdon. ARTICLE 3 DÉFINITIONS...
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Procès-verbal
...zone récréative ou de villégiature)? Comme le printemps arrive , quel est le plan pour les travaux sur la 17e ave (aqueduc, égoûts)? Madame Marie Blais Tout comme Monsieur Guilbault, je pense que tout le monde a poussé un grand o...
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Procès-verbal
...2/01; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 4 lots projetés, considérés comme desservis par le service d’aqueduc, sont conformes au Règlement de lotissement numéro 404 et au Règlement de contrô le intérimaire numéro 157 -2013 re...
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Plan d'urbanisme - 2021-01
...onsable Population desservie Type clientèle Provenance de l’eau Station de purification, Rawdon, aqueduc Kildare / X0008528 -1 Municipalité de Rawdon Municipal LRQ c -19 c - 27 255 Résidentielle ou...
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Ordre du jour
...2/01; CONSIDÉRANT QUE les dimensions des 4 lots projetés, considérés comme desservis par le service d’aqueduc, sont conformes au Règlement de lotissement numéro 404 et au Règlement de contrô le intérimaire numéro 157 -2013 re...
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Procès-verbal
...AUTRES ÉQUIPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – RÈGLEMENT NUMÉRO 123-2018 18. PROLONGEMENT DES RÉSEAUX D ’AQUEDUC ET D ’ÉGOUT - 18E AVENUE ET 11E AVENUE (ROUTE 341) –– GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – LOTS 5 302 499 ET...
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Procès-verbal
...NUELLE CYBER -CIBLE 47. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 2 REMPLACEMENT D UN PONCEAU ET BOUCLAGE DE L AQUEDUC SUR LA RUE QUEEN (AU NORD DE LA RUE SHAKESPEARE ) - LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 48. C...
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Lotissement
...ier) et la ligne des hautes eaux d'un cours d'eau ou d'un lac doit être de 45 m pour les secteurs qui sont desservis (aqueduc et égo ut) et de 60 m pour les secteurs qui sont partiellement desservis (aqueduc ou égout) ou qui...
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Procès-verbal
...Adoption du Règlement d’emprunt numéro 163 décrétant des travau x de prolongement et de bouclage du réseau d’aqueduc sur la rue Beach, entre les rues Saint-Georges et Promenade-du-lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 14...
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Procès-verbal
...ION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 175 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PROLONGEMENT ET DE B OUCLAGE DU RÉSEAU D ’AQUEDUC ET DE PROLON GEMENT DU RÉS EAU D’ÉGOUT SUR LA 17 E AVENUE , ENTRE LE CHEMIN DU LAC -MORGAN ET LA RU...
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Procès-verbal
...Municipalité de Rawdon 9. Avis de motion Règlement numéro 121-2018 relatif aux branchements aux réseaux daqueduc, dégout sanitaire et dégout pluvial de la Municipalité de Rawdon 10. Avis de motion Règlement numéro...
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Procès-verbal
...e 87.43 $ 085 : Intersection Kildare et Metcalfe 1 363.99 $ 138 : Prol. Aqueduc rue Queen 81.44 $ 139 : Pavage Promenade -du -Lac 24...