...ION DE SIGNA TURE – ATTESTATION DE CONFOR MITÉ MUNICIPALE – DOSSIERS RELEVANT DU SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU SERVICE À LA CLI ENTÈLE – POSTE TEMPO...
...ION DE SIGNA TURE – ATTESTATION DE CONFOR MITÉ MUNICIPALE – DOSSIERS RELEVANT DU SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU SERVICE À LA CLI ENTÈLE – POSTE TEMPO...
...gnes ................................ ... 255 DISPOSITIONS RELATIV ES À LA PROTECTION E T À LA MISE EN VALEUR DE L’ ENVIRONNEMENT ........................ 257 Dispositions relatives aux arbres ................................ .... 2...
...ment. Canapé Petit toit en saillie. Caractère patrimonial Ensemble de traits physiques et d'environnement bâti se rattachant au caractère ancien des bâtiments ou des lieux. Carreau Vitre d'une fen...
...Secteurs d’activité de la population active ................................ ................................ 24 1.3 Environnement ................................ ................................ ................................ ..............
...ert forestier; 3. Privilégier des matériaux de revêtement extérieur s‱intégrant visuellement aux couleurs de l‱environnement naturel; 4. Adopter des techniques de construction réduisant les problèmes d ‱écoulement des eaux de sur...
...à des fins récréatives et touristiques , encadrer et mettre e n valeur les espaces possédant une valeur environnementale notable , que ce soit au niveau forestier, faunique, riverain ou de villégiature . R È G L E M E N T...
...CONSIDÉRANT QUE le prolongement des réseaux requier t lobtention dun certificat dautorisation du Ministère de lEnvironnement et de la Lutte cont re les changements climatiques (MELCC) et dune autorisation du Ministère des Tr...
...’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSID ÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 22 -398 EN CONSÉQUENCE , il...
...de la passerelle ainsi que la demande de certificat dautorisation a uprès du ministère du Développement durable, de lEnvironnement et de la Lutte contre les change ments climatiques (MDDELCC), pour un montant de 6 300 $, plus les...
...e la passerelle ainsi que la demande de certificat dautorisation a uprès du ministère du Développement durable, de lEnvironnement et de la Lutte contre les change ments climatiques (MDDELCC), pour un montant de 6 300 $, plus les...
...CHURCH 28. AUTORISATION D ’INSTALLATION D ’UNE STATION HYDROMÉT RIQUE – LOT N ° 4 994 550 – MINISTÈRE DE L ’ENVIRONNEMENT ET DE L A LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC) 29. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNI...
...du Règlement numér o 81 -2015 -1 modifiant le Règlement numéro 81 -2015 constituant un comité consultatif en environnement afin de modifier les dispositions relatives à la rémunération de ses membres 14. Adoption du Règle...
...DE MEMBRES - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 20. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 21. EMBAUCHE D ’UNE ASSISTANTE À LA DIRECTION DU GREFFE – POSTE FIXE À DURÉE DÉ TERMINÉE - SERV...
...du Règlement numér o 81 -2015 -1 modifiant le Règlement numéro 81 -2015 constituant un comité consultatif en environnement afin de modifier les dispositions relatives à la rémunération de ses membres 14. Adoption du Règle...
...UVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 35. COLLOQUE - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – RÉSEAU ENVIRONNEMENT 36. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER POUR L ’ANNÉE 2020 - MOISSON LANAUDIÈRE 37. DEMANDE DE SOUTIEN...
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...COUVERTURE DE RISQUE S INCENDIE DE LA MRC DE MATAWINIE 19. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 20. EMBAUCHES – COORDONNATEURS EN CHE F DES SITES – POSTES AUXILIAIRES – DIVISION DES PA...
...DOSSIER 62037 (14) - 20220511 -010 - REDDITION D E COMPTE 46. RENOUVELLEMENT DE MAN DATS – COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 47. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT (CCE) 48. AUTORIS...
...motion – Règlement numéro 81 -2015 -1 modifiant le Règlement numéro 81 -2015 constituant un comité consultatif en environnement afin de modifier les dispositions relatives à la rémunération de ses membres 14. Avis de motion -...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT NU MÉRO 148 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LE P LAN D ’ACTION ENVIRONNEMENT AL 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE P...
...’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE les travaux ont été effectués avec un permis de construction;...
...TE RÉGULIER À TEMP S PARTIEL 17. EMBAUCHE D ’UNE TECHNICIENNE EN URBANISME – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 18. EMBAUCHE D ’UNE AGENTE D ’INFOR MATION – SERVICE DE L ’URBANISME E...
...AT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - VIDANGE ET DISPOSITIO N DES BOUES DES ÉTANGS AÉR ÉS - 2022 - EXCENT ENVIRONNEMENT INC . 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – ACCEPTATION PRO VISOIRE - VIDANGE ET DISPOSITIO N...
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 148 -2021 CONCERNANT LA CRÉATION D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LE P LAN D ’ACTION ENVIRONNEMENT AL 13. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈR...