...RÈGLEMENT # 24 - 99 RÈGLEMENT ADMINISTRATIF RELATIF À L'ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICAT D'AUTORISATION TABLE DES MATIÈRES 1. Dispositions déclaratoires ................................ ..................
...’UN TRACTEUR DE MARQU E KUBOTA 2021 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 18. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTE NTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVER...
...7, RUE VILLENEUVE LOT 5 353 247 ZONE R1-8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 BÂTIMENT ACCESSOIRE (ABRI D AUTO ) ET OCCUPATION DU TERRAIN 5.2 (6570), BOULEVARD PONTBRIAND LOT 5 528 905 ZONE T-8 DU RÈGLEMENT DE...
...ÂTIMENT PRINCIPA L 7. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CON TRACTUELS 8. RENOUVELLEMENT D 'ABONNEMENT AUTODESK – GRAITEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. RESPECT DES EXIGENCES DE REJET DE L ’USINE D ’ÉP...
...ouvelles - Dérogation pour l’établissement d’un lieu d’élimination de neige temporaire et 28.2 Affaires nouvelles - Autorisation de signature – Entente d’utilisation temporaire du lot n° 4 994 690 - Lieu d’élimination de neige tempor...
...’UN TRACTEUR DE MARQU E KUBOTA 2021 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 18. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTE NTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVER...
...SURORQJHPHQWHWGHERXFODJHGXUpVHDXG¶DTXHGXFVXUODUXH%HDFKHQWUHOHVUXHV6DLQW - Georges et Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $ 10. Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 162 décrétant des tr...
..., Lakeshore Drive Lot 5 302 264 Zone R1-9 d u Règlement de zonage numéro 372-89 Construction dun abri dauto 5.2 3855, rue des Chênes Lot 5 302 141 Zone R1-12 d u Règlement de zonage numéro 372-89 Bâti...
.................................. ................................ .............. 12 LES TOITS VERTS OU V EGETALISES SONT AUTO RISES AUX CONDITIONS SUIVANTES : ................................ ................................ ....................
...a section « Groupes et classes d ’usages » .... 82 Règle d’interprétation des sections « Usage(s) spécifiquement autorisé(s) » et « Usage(s) spécifiquement prohibé(s) » ........................... 83 Rè gles d’interprétation de l...
...NTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE POUR LA CAMP DE JOUR MUNICIPAL – SAISON ESTIVALE 2022 ET ANNÉE 2023 AVEC...
...MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT D’EMPRUNT NUMÉRO 171 AUTORISANT LES TRAVA UX DE RÉINGÉNIERIE D E LA PRÉFILTRATION E T L’AGRANDISSEMENT DE L ’USINE ST-PATRICK ET DÉCRÉTANT...
...lein et temps partiel - 2016, Municipalité de Rawdon – MRC de Matawinie Source : Statistiques Canada Ainsi, autour de 24 % des personnes actives ont des emplois à temps plein, et ce, autant au niveau de la municipa...
...SURORQJHPHQWHWGHERXFODJHGXUpVHDXG¶DTXHGXFVXUODUXH%HDFKHQWUHOHVUXHV6DLQW - Georges et Promenade -du -Lac et autorisant une dépense et un emprunt de 150 143 $ 10. Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 162 décrétant des tr...
...out représentant du Service des travaux publics ou du Service des permis et des inspections ou toute autre personne autorisée par le conseil municipal est responsable de l’application du présent règlement; 11 ° « B.N.Q. » : Bureau...
...s d‱un autre règlement en vigueur. Cette abrogation n‱affecte pas les permis et certificats légalement émis sous l‱autorité du règlement ainsi remplacé ni les droits acquis avant l‱entrée en vigueur du présent règlement....
...MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 LOISIRS & CULTURE Événements 5 Subventions pour les jeunes 6 Programmation de l'automne 7 PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES 1er septembre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 5 septembre pour la fête du Travail PROC...
...rvice des travaux publics ou du Service des permis et des inspections ou toute autre fonctionnaire municipal autorisé par le conseil municipal. Article 4 Symboles et sigles Dans le présent règlement, les symboles et sigles s u...
...SO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -21 -009 33. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ADDENDA NO 2 - ENTENTE POUR LA FOURN ITURE D ’UN SERVICE DE RAVITAILLEMENT EN AI R RESPIRAB...
...bilisation 2023-2024-2025, lequel aura lieu le 19 décembre à 19 h au Centre Metcalfe. Je vous souhaite à tous un très bel automne! Raymond Rougeau, Maire de Rawdon FÉLICITATIONS À JUSTIN LEMIRE! Grand gagnant de la médaille de bronze à la compét...
...T D ’UN TRACTEUR DE MARQU E KUBOTA 2021 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 18. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTR ETIEN DES INSTALLATIONS HI VERNALES...
..., vous les aidez à rêver à leur avenir; • Chaque fois que vous les encouragez à rester motivés et engagés en stimulant leur autonomie et leur sentiment de compétence et d’appartenance, vous leur permettez d’avoir de bons outils pour réussir. La M...