...i v e s e t i n t e r p r é t a t i v e s P a g e 18 CHENIL : Établissement où l'on abrite ou loge des chiens pour en faire l'élevage, la reproduction, le dressage, le commerce et/ou la garde en pension. Ce terme...
...la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un règlement concernant les chiens (chapitre P-38.002) ainsi que son règlement d’application prévoient de nouvelles norm es relatives à l’e...
...ement, est considéré comme étant le gardien. « parc canin » : aire s d’exercice canin aménagé s à être utilisés par des chiens et leur gardien, où il est possible de laisser les chiens en liberté sans laisse dans un enclos. ARTIC...
...VISANT À F AVORISER LA PROTECTION DES PERSO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 19. MISE À JOUR - PLAN D ’ACTION INTÉGRÉ 2016 -2030 – POLITIQUE DE DÉVELOPP...
...autorisée iii. lors d’activité s spéciales dûment autorisées (ex. : compétition skijoring, carriole, traineau à chiens, etc.) Les utilisateurs des parcs doivent toujours ga rder le terrain dans un état satisfaisant et...
...prs 30 jours de retard ou plus. Frais annuel d’enregistrement d’un chien pour les entreprises d’activités de chiens de traineaux 15 $ Exonération de taxes. 15 $ + frais de poste par avis de retard après 30 jours...
...I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 35. APPRÉCIATION DES CONT RIBUTIONS DES CADRES MUNICIPAUX POU R L ’ANNÉE 2022...
...ermis de constructions accordés pour des édifices semblables? si oui, dans quel secteur? 2- Le coût estimé du parc à chiens étant de 15 000$ a) Où sera -t-il si tué? Les citoyens avoisinants ont -Ils été consultés ou avertis? b)...
...de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et son règlement d’application , le r èglement municipal actuellement en vigueur sera remplacé . Projet...
...N DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PE RSONNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCAD REMENT CONCERNANT LE S CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -00 8 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a été avisée d’un incident où un chien...
...de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et son règlement d’applic ation; CONSIDÉRANT l’adoption d’un nouveau règlement relatif aux animaux; CON...
...in. Notez que le parc proposera deux sections clôturées : une section réservée aux plus petites races et l'autre aux gros chiens. Suivez notre page Facebook et notre site Web pour connaître l'évolution des travaux. UN TOUT NOUVEAU PARC DE PLAN...
...de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et son règlement d’application; CONSIDÉRANT QU’en conséquence, la Municipalité a procédé à la re...
...de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et son règlement d’application; CONSIDÉRANT QU’en conséquence, la Municipalité a procédé à la refon...
...CONSIDÉRANT une ordonnance d’euthanasie rendue le 17 juin 2020 par la Ville de Montréal à l’égard de deux chiens de race Akita, lesquels ont, entre temps emménagé sur le territoire de la Municipalité de Rawdon ; C...
...-passer seront disponibles à l’hôtel de ville dès le mois de mai. ACTUALITÉS FAITS SAILLANTS Aux propriétaires de chiens N’oubliez pas de vous procurer la médaille de votre chien dans l’une des deux animaleries de Rawdon, ou en vente...
...nçu de manière à proté ger les poules des envahisseurs externes comme les ratons laveurs, les mouffettes, les renards, le s chiens, etc. 6° Les poules doivent être abreuvées à l’intérieur du poulailler ou au moyen de mangeoires et...
...DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PE RSONNES PAR LA MISE EN PLACE D’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 - 22 -00 9 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a été avisée d’un incident où un c hi...
...I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 19. MISE À JOUR - PLAN D ’ACTION INTÉGRÉ 2016 -2030 – POLITIQUE DE DÉVELOPP E...
...Dimanche 16 octobreDépart entre 10 h et 11 h de l’École Marie-Anne ∙ 4567, rue du Mont-PontbriandMusique et collation! * Les chiens ne sont pas admis. 4 ÉVÉNEMENTSLES JOURNÉES DE LA CULTURELA ROUTE DES ARTS!Samedi 1er octobre de 10 h à 16 h, partout...
...déposer des excréments sur un immeuble ou de ne pas les enlever sur le champ, constitue une nuisance, exception faite des chiens pour personnes aveugles. Remplacé par R116 -03 -9 22 juin 2018 REMPLACÉ PAR RÈGL . 116 -03 -5...
...Tac-Toe, Connect Four Confection de bracelets et tatouages temporaires Démonstration de paramoteur avec Maxie Vol Traîneau à chiens avec Kinadapt Consultez tous les détails de la programmation rawdon.ca le Grand Frisson awdon de #monrawdon 28...
...ATION DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PE RSONNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -00 8 26. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – DIRECTEUR GÉNÉRAL ET GREFFIER -TRÉ...
...DE LA LO I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PE RSONNES PAR LA MISE EN PLACE D’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 - 22 -010 17. RÉSILIATION – ENTENTE RELATIVE À LA FOURNITURE DE SERVIC ES CONCERNANT...
...O I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSONNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 35. APPRÉCIATION DES CONT RIBUTIONS DES CADRES MUNICIPAUX POUR L ’ANNÉE 2022...