...e d’un hectare de terrain, en incluant dans le calcul les superficies affectées à des fins de rues, de parcs ou d’équipements communautaires ou publics et toute superficie non utilisée pour de l’habit ation. Pour...
...6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. ACHAT D ’UNE CAMIONNETTE DE T YPE « PICK UP » - PARCS ET ESPACES VERT S 18. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE 2 MODULES DE LOGICIEL POUR LE SERVICE DE L ’URBANISME ET...
...’URBANISME (CCU) 38. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – VÉHICULE TOUT -TERRAIN (UNITÉ 152 -03) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 39. AIDE FINANCIÈRE – ACTIVITÉS SPORTIVES P OUR ENFANTS À...
...GRAMME NOUVEAUX HORIZONS POUR LES AÎN ÉS (PNHA) 34. NOMINATION – CHEF DE DIVISION PAR INTÉRIM – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – PROJET PILOTE 35. NOMINATION – CHEF DE DIVISION – DIVISIO...
...an de développement du récréotourisme afin d’encourager le développement du récréotourisme et du réseau des parcs régionaux selon un modè le de développement durable régional. Ce plan permettra de maximiser les retomb...
...glement de lotissement n o 371-89 et ses amendements de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs , terrains de jeux et espaces naturels en vertu du Règlement de lotissement n o 371-89 et ses amendements de la Mu...
...OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN TRACTEUR DE MARQU E KUBOTA 2021 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 18. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTE NTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENT...
...OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN TRACTEUR DE MARQU E KUBOTA 2021 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 18. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTE NTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENT...
...t n° 5 301 779 – Matricule 8802 -01 -4714 9. Approbation du plan image pour lotissement – Contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels – 4333, chemin du lac -Brennan – Lots 4 430 711 et 5 529 998 – Matricu...
...1. EMBAUCHE – JOURNALIER P OUR L ’ENTRETIEN DES PATINO IRES EXTÉRIEURES – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION PARCS ET ES PACES VERTS – POSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONVENTION COLLECTIVE...
...Page 10 e) Les allées véhiculaires et leurs dimensions dans le cas d‱un projet intégré; f) L‱aire paysagère, les parcs et les aires boisées et la topographie du site ; g) La localisation et l‱identification de toute servitude ; h)...
...oire de la Municipalité conformément aux critères et exigences du MFFP (Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs). Pente supérieure à 40% : Pente dont l’inclina ison est supérieure à 40%, c’est -à-dire dont la variation...
...e ou transformée, y compris le cannabis séché, les produits comestibles et autres dérivés. Endroit public : Les parcs, les rues, les véhicules de transport public, les aires à caractère public. Parc : Les parcs situés sur...
...– CONSTRUCTION NEUVE AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 4 995 702 – 2077, ROUTE 341 – MATRICULE N ° 9297 - 30...
...ET SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 26. EMBAUCHE – AIDE -JARDINIER /JOURNALIER – POSTE AUXILIAIRE – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS – SERVICE DES LOISIR S ET DE LA CULTURE 27. EMBAUCHE D ’UN CHARGÉ DE PROJET EN ENVIRONNEM...
...CESSOIRES AUTRES SUJET S D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 3853, RUE ALBERT – LOT 5 301 480 – GESTION MEYER DUBOIS INC – M...
...LITIQUES AUTORISÉS 2019 10. AVIS DE MISE À PIED EMPLOYÉS À TEMPS PARTIEL OU AUXILIAIRE DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS 11. AVIS DE MISE À PIED EMPLOYÉS À TEMPS PARTIEL DIVISION VOIRIE 12. AUTORISATION...
...SIDENT IEL AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. PRÉSENTATION DU PLAN IMAGE ET DE LA CONTR IBUTION À DES FINS D E PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – IMMOBILIER CAERS INC & GESTION ÉRIC DEMERS – CHEMIN DU LAC -GRATT...
...ÉCRÉATIVE INTENSIVE (RECI) - RETIRÉ 8. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – LOT 5 353 297 – ROUTE 125 – MATRICULE N ° 8298 -24 -9241 PROJETS...
...ÉCRÉATIVE INTENSIVE (RECI) - RETIRÉ 8. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – LOT 5 353 297 – ROUTE 125 – MATRICULE N ° 8298 -24 -9241 PROJETS...
...tion de l’horoda teur au parc des chutes Dorwin; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division des parcs et espaces verts. 21 -181 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis...
...ÂTIMENT ACCESSOIRE AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES N ATURELS – 11 E ET 18 E AVENUE – LOTS NO 5 300 864, 5 300 865, 2019 -0...
...LÉBRATIONS LOCALES DE LA FÊTE N ATIONALE DU QUÉBEC 27. PROGRAMME JEUNESSE CANADA AU TRAVAIL (JCT) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERTS – SERVICE DES LOISIRS ET DE LA CUL TURE 28. EMPLOIS D ’ÉTÉ CANADA 2021 – SERVICE DES LOI...
...ENVIRONNEMENT (CCE) 20. EMBAUCHES – COORDONNATEURS EN CHE F DES SITES – POSTES AUXILIAIRES – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VER TS - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 21. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL OU...
...ux exigences de l’appel d’offre s; CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations du chef de division de la voiri e et des parcs et espaces verts en date du 6 juillet 2022. 22 -295 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le...